Effectivement, je ne dis pas le contraire. Cependant, si effectivement c'est l'un ou c'est l'autre (ce qui est parfaitement logique à l'heure actuelle), la question est désormais la suivante : Devons-nous maintenant faire confiance au SNE, s'il accepte dans ses rangs un éditeur à compte d'auteur qui n'en est plus véritablement un mais plutôt un éditeur hybride qui se revendique lui-même comme n'étant pas à compte d'éditeur traditionnel ?


De quoi, véritablement s'y perdre. Mais sans doute est-ce mieux tout de même que Melibee, Baudelaire, société des écrivains ou en encore L'Harmattan où là cette clause confiscatoire est plus contraignante.
L'Harmattan qui, soit dit en passant, est reconnu comme éditeur à compte d'auteur par le site loieplate.com me semble-t-il à la différence d'édilivre.

Oui vraiment de quoi s'y perdre.

COMPTE D'ÉDITEUR NORMAL (C/E )  

Inutile d’épiloguer sur le contrat d’édition dit normal. Il est régi par l’art. L.132-1 du Code de la propriété intellectuelle et fonctionne sur le schéma suivant : l’auteur cède des droits d’exploitation (dits patrimoniaux ou pécuniaires) à un éditeur en échange d’une rémunération proportionnelle (les droits d’auteur) sur les ventes réalisées. Le terme de cession signifie que l’auteur n’a plus le monopole, une fois le contrat signé, sur certaines dimensions commerciales de son œuvre. En se les appropriant, l’éditeur prend pour lui le risque économique de l’édition, mais aussi les gains réalisés, dont une partie seulement sera reversée à l’auteur au titre des droits d’auteur. Ce principe de rémunération proportionnelle est souverain en droit français et ne souffre que quelques rares exceptions (rémunération forfaitaire) stipulées dans le CPI.

Les dérives qui se font jour dans les pratiques fondées sur le C/E concernent essentiellement deux points :
◾La rémunération des auteurs, soit que le pourcentage de droits d’auteur devienne scandaleusement bas, soit que l’éditeur pratique une rémunération forfaitaire là où elle n’est pas justifiée, soit enfin qu’il profite de certaines ambiguïtés juridiques pour minorer l’assiette des droits d’auteur (c’est-à-dire leur base de calcul qui doit toujours être le prix public hors taxes).
◾L’élargissement abusif des droits d’exploitation cédés par l’auteur. Il existe en effet différents droits patrimoniaux (reproduction, représentation, traduction, adaptation...) et la cession de l’un n’entraîne jamais la cession implicite de l’autre. Dans les contrats, chaque droit cédé doit donc faire l’objet d’une mention explicite. Cependant, et en particulier depuis l’essor des déclinaisons numériques, de nombreux éditeurs tendent aujourd’hui à tirer abusivement la couverture à eux pour exploiter des droits dont ils ne sont pas licitement propriétaires.

Une fois le contrat signé, les litiges portent essentiellement sur la réédition des comptes et le paiement des droits aux auteurs.



COMPTE D'ÉDITEUR LIMITE (C/E.L)

Le Compte d’Éditeur Limite, très en vogue aujourd’hui, qualifie cette zone flottante où le C/E (compte d’éditeur) flirte sans toutefois franchir la ligne rouge du C/A (compte d’auteur). On trouve dans cette catégorie deux spécimens notoires :

C/E Light

Le compte d’éditeur light est un contrat d’édition dans lequel l’auteur ne touche aucun droit sur une fraction ou la totalité du premier tirage. Comme la cession à titre gratuit est illégale, les hommes de loi qui ont rédigé le projet ont pris soin de faire figurer ensuite des pourcentages (peu généreux) afin de contourner la loi. Si le livre se vend bien, c’est-à-dire s’il dépasse le seuil sur lequel butent 80 % des ouvrages de la même catégorie, l’auteur touchera une sommes dérisoire la plupart du temps.
Les contrats light n’engraissent que l’éditeur.

Les éditions L’Harmattan ont fait du contrat light leur spécialité en introduisant dans leur littérature contractuelle le fameux « 0% de droits ». D’autres lui emboîtent le pas.

Les C/E light sont source de conflit et de non respect du contrat. Comme il n’y a pas d’argent en jeu au départ, certains éditeurs s’affranchissent de l’obligation de rendre compte des ventes.



C/E CORSE (Contrat d’Edition COnditionné au Résultat d’une Souscription Éditeur).

La situation est telle que de petits éditeurs, en poésie notamment, en viennent aujourd’hui à faire signer un contrat conditionné au résultat d’une souscription, c’est-à-dire que le contrat ne prendra effet que lorsque l’éditeur a reçu un certain nombre de souscripteurs.

Ce n’est pas du compte d’auteur lorsque c’est l’éditeur qui organise et finance la souscription à partir de son propre fichier et que l’auteur n’est pas obligé d’y participer. Si l’auteur doit financer l’impression et l'expédition du bon de souscription, cette pratique se ramène à du C/A abusif.

Pratiqué avec parcimonie par un éditeur possédant un fichier de lecteurs fidélisés par la qualité du catalogue maison, le C/E Corse donnera des résultats suffisants pour limiter le risque sur un jeune auteur prometteur.

En revanche, si la maison publie beaucoup et sans trop de rigueur, si elle abuse du procédé, les retombées du fichier de l’éditeur se révéleront décevantes. L’auteur aura ainsi toutes les chances de ne jamais voir aboutir l’édition de son recueil… à moins qu’il accepte de basculer dans le C/A abusif en acceptant de compléter personnellement la souscription.

D'accord avec toi, Marc. Un des plus beaux posts sur le sujet, je trouve.
Dis-moi, par ailleurs, "Désir d'écrire" est-il ton blog ? Je suis allé y faire un tour et il est super. Félicitations