Article 1 : Objet
1.1. L’édition gratuite de l’ouvrage
L’auteur confie par le présent contrat la composition, les démarches légales/référencement administratif, la distribution/référencement commercial, et l’impression à la demande de l’ouvrage à EDILIVRE sous toutes formes, en toutes langues et en tous pays.
1.1.1. La composition de l’ouvrage :
La composition de l’ouvrage a fait l’objet d’une entente passée entre l’auteur et EDILIVRE.
L’auteur a fait parvenir toutes les informations demandées, nécessaires à EDILIVRE pour réaliser la composition de l’ouvrage.
EDILIVRE se chargera de la mise en page, de la mise au format approprié, papier et numérique, et de la réalisation de la couverture de l’ouvrage selon le modèle d’édition d'EDILIVRE.
1.1.2. Les démarches légales et le référencement administratif :
EDILIVRE attribuera deux numéros ISBN à l’ouvrage : un au format papier, un au format numérique.
EDILIVRE se chargera du dépôt légal de l’ouvrage auprès de la Bibliothèque Nationale de France.
1.1.3. La distribution et le référencement commercial :
EDILIVRE diffusera l’ouvrage au format papier et numérique sur sa propre librairie en ligne.
EDILIVRE référencera l’ouvrage papier auprès des principaux libraires en ligne de son choix (dont par exemple : Amazon.fr et Rueducommerce.fr, liste non contractuelle).
EDILIVRE référencera l’ouvrage auprès du réseau DILICOM, base de données de gestion de commandes pour les libraires.
1.1.4. Les exemplaires promotions :
Dans le cadre d’actions promotionnelles, EDILIVRE se réserve le droit de pouvoir offrir des exemplaires de l’ouvrage sous toutes ses formes, notamment aux médias, sans que ces derniers donnent droit à la rétribution de droits d’auteurs.
1.1.5. L’impression à la demande de l’ouvrage :
Le présent contrat ayant pour objet l’impression à la demande, les parties conviennent que l’exigence de la mention d’un tirage minimum ne s’applique pas entre elles. EDILIVRE assure l’impression des livres au fur et à mesure des commandes reçues.
1.2. Les services optionnels complémentaires
Seuls les services optionnels complémentaires (facultatifs) sont payants.
1.2.1. Les services d’édition, de conception physique et numérique :
Les services vous permettant de parfaire votre ouvrage ou de vous dégager de certaines tâches et n’étant pas décrits dans l’article 1.1.1. dudit contrat sont optionnels et payants.
Leur prix, calculé en fonction des informations fournies par l’auteur, sont fixés par EDILIVRE.
En cas d’informations erronées ou incomplètes transmises par l’auteur, EDILIVRE se réserve le droit de modifier ce prix.
1.2.2. Modifications du BAT (Bon A Tirer) de l’ouvrage :
Le BAT est réalisé par EDILIVRE. Le BAT est composé de la couverture de l’ouvrage au format JPEG et du manuscrit de l’ouvrage mis en page au format PDF. L’auteur pourra apporter des modifications au BAT de l’ouvrage dans la limite de 3 échanges de BAT avec EDILIVRE. Au-delà, l’auteur devra payer des frais d’édition à hauteur de 49 € pour chaque échange de BAT supplémentaire.
EDILIVRE APARIS – RCS : PARIS B 431 357 961 000 25
Siège Social : 175 boulevard Anatole France, Bât. A, 1er étage, 93200 Saint Denis
Tél. : 01 41 62 14 40 - e-mail : auteur@edilivre.com - http://www.edilivre.com 3
1.2.3. Les services concernant le référencement complémentaire et la mise en vente :
Les services vous permettant d’améliorer la visibilité future de votre ouvrage et n’étant pas compris dans l’article 1.1.3. dudit contrat sont optionnels et payants. Le prix est fixé par EDILIVRE.
Article 2 : Droits de l’ouvrage
2.1 En France, le droit d’auteur est régi par le Code de la propriété intellectuelle (CPI) du 1er juillet 1992. Ce code regroupe les lois relatives à la propriété intellectuelle.
2.2 Le droit d’auteur ne protège pas les idées car la pensée échappe à toute approbation. Il protège la création d’une oeuvre qui présente un caractère original. L’originalité se définit comme l’empreinte particulière de la personnalité du créateur sur l’oeuvre.
2.3 L’auteur cède aux éditions EDILIVRE, les droits patrimoniaux relatifs à l’exploitation de son ouvrage ainsi que le droit exclusif de reproduire et de communiquer l’oeuvre au public par tout moyen, et d’exploiter cette oeuvre dans toutes ses adaptations et sous toutes ses formes dérivées.
Ces droits sont définis dans les termes ci-après :
En cas de décès de l’auteur, ses héritiers deviennent titulaires des droits d’auteur pendant 70 ans et cela dans tous les pays compte tenu du caractère universel et trans-frontière des réseaux. Au-delà, l’oeuvre tombe dans le domaine public c’est à dire qu’elle est à la disposition de tous et peut être exploitée librement.
Le droit patrimonial se décompose en deux attributs :
- Le droit de reproduction : la reproduction consiste à fixer l’oeuvre sur un support (papier, Internet…) en vue de la communiquer au public.
- Le droit de représentation : la représentation est la communication de l’oeuvre au public directement ou indirectement par tout procédé.
Les droits moraux ne sont pas cédés par le contrat d'édition car ils sont inaliénables dans la mesure où ils s'attachent au respect de l'intégrité de l’oeuvre, l’auteur ne peut y renoncer. Il est également perpétuel et imprescriptible, de sorte que quand l’oeuvre est tombée dans le domaine public, le droit moral subsiste et doit continuer à être respectée.
Le droit moral se décompose en quatre attributs :
- Le droit de première divulgation : le droit pour l’auteur de décider de mettre son oeuvre à la disposition du public et de choisir les modes de divulgation.
- Le droit à la paternité : le droit pour l’auteur de voir son nom sur toute reproduction ou représentation de son oeuvre.
- Le droit au respect de l’oeuvre : le droit qui vise à protéger l’oeuvre de dénaturation, modification, altération, ou même simplement de la sortie de son contexte.
- Le droit de retrait ou de repentir : le droit qui permet aux auteurs de retirer son oeuvre du marché.
2.4 L’auteur conserve la possibilité de communiquer autour de la publication de son oeuvre auprès du public par tout moyen électronique, notamment par le biais d’un site personnel. Dans ce cas l’auteur est invité à faire connaître sur la page de son site, par le biais du logo d’EDILIVRE l’existence de l’édition et de la commercialisation de son oeuvre chez EDILIVRE. Ce logo lui sera fourni par EDILIVRE.
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Article 3 : Droits annexes
La présente cession comporte pour EDILIVRE le droit de traiter, sous réserve du droit moral de l'Auteur et du droit de citation, pour la cession à des tiers, des droits suivants :
3.1 Toutes autres éditions en langue française : ordinaire, de luxe, illustrée, populaire, de poche, de clubs, etc.;
3.2 Reproductions graphiques, en tout ou partie, en pré ou en post-publication, dans les journaux et périodiques, ou en digest, condensé, etc. ;
3.3 Reproduction de tout ou partie de l’oeuvre sur tout support d’enregistrement magnétique, optique, numérique ou électronique, tant actuel que futur, et notamment le disque, la bande magnétique, la disquette, la carte à mémoire, la diapositive, le microfilm, le CD-ROM, le CD-I, etc.
3.4 Représentation de tout ou partie de l’oeuvre, à l’exception des adaptations audiovisuelles, par tout procédé actuel ou futur de communication au public et notamment par récitation publique, représentation dramatique, exécution lyrique, présentation publique, diffusion par voie hertzienne, par satellite, par télédiffusion, par tout moyen de télécommunication, par tout moyen de câblo-distribution.
Ce droit couvre notamment la diffusion qui pourrait être faite de l'oeuvre à partir d'un support destiné à la vente ou de toute autre matrice, dans des réseaux internes à des entreprises ou des groupes d'entreprises, des bibliothèques ou des groupes de bibliothèques, des établissements d'enseignement de tous les degrés, ainsi que toute autre personne morale de droit public ou privé.
Ce droit couvre également la diffusion dans un réseau destiné à un public non regroupé au sein d'une personne morale, comme le réseau télétel ou le réseau Internet, ou tout autre mode de transmission actuel ou futur ne supposant pas la vente d'un support.
3.5 Numérisation, enregistrement et reproduction de tout ou partie de l’oeuvre sur les mémoires de tous appareils permettant de stocker des données numérisées tels que le disque dur d’ordinateur, le e-book (livre électronique), les assistants électroniques, les téléphones portables multimédias, etc ;
3.6 Le droit de percevoir et de faire percevoir en tous pays les rémunérations dues à l’occasion de toute reproduction par reprographie de tout ou partie de l’oeuvre et de ses adaptations ou traductions.
3.7 Le droit de percevoir et de faire percevoir en tous pays les droits dus à l'occasion du prêt ou de la location des exemplaires de l'oeuvre sur tous les supports prévus au présent article.
EDILIVRE aura la qualité pour négocier et traiter lesdites cessions au nom des parties et au mieux de leurs intérêts.
L'Auteur s'engage à communiquer à EDILIVRE toutes propositions qu'il recevra ayant trait à ces opérations.
Il est enfin précisé que EDILIVRE se réserve le droit d'acquérir et d'exploiter lui-même tout ou partie des droits patrimoniaux énumérés au présent article à charge pour lui de verser à l'Auteur une rémunération conforme aux usages commerciaux.
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Article 4 : Durée
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de la date de signature du contrat. Chaque partie pourra y mettre fin en observant un préavis de 3 (trois) mois à date de réception de la lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 5 : Rémunération de l’auteur
5.1 Sur les ventes au format papier :
EDILIVRE rétrocèdera à l’auteur, à partir du 1er (premier) exemplaire vendu :
- 20% (vingt pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format papier réalisées sur le site EDILIVRE.com.
- 10% (dix pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format papier qui ne sont pas réalisées sur le site EDILIVRE.com.
5.2 Sur les ventes au format numérique :
EDILIVRE rétrocèdera à l’auteur, à partir du 1er (premier) exemplaire vendu :
- 70% (soixante-dix pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format numérique réalisées sur le site EDILIVRE.com
- 15% (quinze pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format numérique qui ne sont pas réalisées sur le site EDILIVRE.com.
5.3 Les comptes de l’ensemble des ventes seront arrêtés une fois l’an, le 31 décembre, et seront payables à l’auteur au cours du premier trimestre de l’année suivante.
5.4 Les rétrocessions d’une année d’un montant net inférieur à 79 euros par ouvrage ne pourront donner lieu au paiement, et seront reportées sur l’exercice suivant. Par exemple, si l’auteur bénéficie de 40 euros de droits d’auteur pour l’année n. Ces droits d’auteur ne seront pas payés l’année n, mais crédités par avance sur l’année n+1.
5.5 Toute autre exploitation dérivée sur tous supports réalisés directement par l'Editeur, dont la rémunération n'est pas prévue dans le présent contrat, fera l'objet d'un avenant au présent contrat. En tout état de cause, à défaut d'accord sur le montant de ce droit, l'Editeur bénéficiera d'un droit de première option et de dernier refus sur l'exploitation de ces droits, au prix proposé par tout tiers, que l'Auteur communiquera à l'Editeur.
5.6 Assiette des droits :
Les droits stipulés ci-dessous concernant la perception de droits d’auteur ne portant que sur les exemplaires vendus, il est précisé à toutes fins utiles qu'ils ne portent :
- ni sur les exemplaires achetés par l'Auteur ;
- ni sur les exemplaires distribués gratuitement ou à prix réduit dans l'intérêt de la promotion de l'ouvrage ("service de presse", "envoi à des personnalités", etc.) ;
- ni sur les exemplaires mis au pilon ;
- ni sur les exemplaires détruits dans un cas malheureux.
Les exemplaires cédés en solde donneront lieu à des droits de même taux qu'il est indiqué ci-dessus, mais calculés sur le prix hors taxes qui aura pu être obtenu du soldeur. Au cas où ce prix serait inférieur ou égal à 45 % du prix catalogue, aucun droit ne serait dû à l'Auteur.
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Article 6 : Vente de l’ouvrage
6.1 L’auteur s’engage à ne pas diffuser de fichier électronique de son oeuvre et à en faire un usage strictement personnel. Dans le cadre d’une édition en langue française, l’auteur s’engage également à s’abstenir de céder ses droits sur l’oeuvre à une autre maison d’édition sans accord préalable d’EDILIVRE.
De même EDILIVRE ne peut céder le contrat à une autre maison d’édition sans avoir recueilli l’accord de l’auteur.
6.2 L’auteur accorde à EDILIVRE le droit de distribution exclusif de son ouvrage, et ce pendant toute la durée du présent contrat. Cette distribution est concédée pour le monde entier. EDILIVRE s’engage à assurer dans tous les cas la vente à distance de l’ouvrage.
6.3 Au titre de la distribution de l’ouvrage, EDILIVRE se chargera de :
- La prise de commande et l’information clients.
- La facturation et l’encaissement.
- La logistique d’acheminement des exemplaires commandés à l’adresse de livraison précisée par le client.
6.4 Solde et pilon :
S'il juge que son stock dépasse le nombre d'exemplaires nécessaires pour répondre aux demandes courantes d'achat, EDILIVRE pourra se défaire à tout moment des exemplaires neufs en excédant soit par leur mise au pilon, soit par leur vente en solde au prix qu'il en pourra obtenir. Le présent contrat n'en sera pas résilié pour autant.
Article 7 : Prix de vente de l’ouvrage
7.1 Le prix de vente public est fixé par EDILIVRE. Il est convenu que les frais de port seront à la charge du client final. L’absence d’accord sur le prix de vente public est un motif de résiliation du présent contrat. En cas de résiliation due à une absence d’accord sur le prix, l’auteur devra rembourser les frais éditoriaux engagés par EDILIVRE d’une valeur forfaitaire de 450 (quatre cent cinquante) euros (cf. Article 10).
7.2 EDILIVRE garantit à l’auteur des tarifs préférentiels et dégressifs du prix de vente public TTC pour l’achat de l’ouvrage. Ces réductions peuvent aller jusqu’à 40% du prix de vente public TTC. Les exemplaires de livre achetés par l’auteur ne donnent pas droit à la perception de droits d’auteur.
Article 8 : Respect de la propriété intellectuelle
8.1 L’Auteur déclare expressément disposer des droits cédés par le présent contrat et précise que l'ouvrage prévu n'a fait l'objet ni d'un autre contrat encore valide ni d'un droit de préférence consenti dans le cadre de l'article L.132-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il garantit également la jouissance des droits cédés à l'Editeur contre tous troubles, revendications ou évictions quelconques. A ce titre, l'Auteur garantit formellement que son oeuvre ne contient rien d'illégal ou contrevenant aux droits d'un tiers ou qui puisse tomber sous le coup des lois notamment relatives à la diffamation, l'injure, la vie privée, le droit à l'image et tous droits de la personnalité, et la contrefaçon, cette garantie étant une condition essentielle et déterminante du contrat.
L’Auteur certifie notamment qu'elle ne contient aucun emprunt à une oeuvre susceptible d'engager la responsabilité de l'Editeur : s'il a inséré dans son manuscrit des oeuvres dont il n'est pas l'auteur
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Siège Social : 175 boulevard Anatole France, Bât. A, 1er étage, 93200 Saint Denis
Tél. : 01 41 62 14 40 - e-mail : auteur@edilivre.com - http://www.edilivre.com 7
(illustrations, cartes, photographies, citations …) il s'engage à obtenir les autorisations nécessaires à leur reproduction et à les mettre à la disposition de l'Editeur et garantit l'Editeur contre tous troubles, revendications ou évictions quelconques à ce titre.
De façon générale, l'Auteur garantit l'Editeur contre tout trouble, revendication ou éviction quelconques qui pourraient porter atteinte à la jouissance normale de son droit d'édition et, en cas de procédure, assumera les frais judiciaires et parajudiciaires.
8.2 L’auteur s’engage à ce que son oeuvre ne constitue pas un plagiat.
8.3 L’auteur s’engage à ce que le contenu de l’ouvrage ne soit en aucun cas contraire aux bonnes moeurs ou diffamatoire, et ne contienne ni élément publicitaire ni élément de nature à nuire à l’exploitation.
Article 9 : Litiges et cession de contrat
9.1 Si l’auteur le souhaite, EDILIVRE cédera à première demande de sa part leurs droits d’exploitation de l’ouvrage à tout éditeur qui en aura exprimé le souhait.
9.2 Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout litige né de l'interprétation ou de l'exécution du Contrat sera soumis au droit français et à la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance de Paris et de ses juridictions de recours.
Article 10 : Résiliation
10.1 En cas de manquement par une partie à ses obligations contractuelles, non réparé dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception notifiant les manquements et adressée par l’autre partie, cette dernière pourra résilier le contrat sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre.
10.2 En cas de rupture de contrat sur la demande de l’auteur avant la publication du livre ou en cas de rupture de contrat sur la demande de l’auteur pendant les 8 (huit) premiers mois de mise en ligne et de mise en vente de l’ouvrage, le remboursement des frais éditoriaux engagés par EDILIVRE d’une valeur forfaitaire de 450 (quatre cent cinquante) euros sera demandé à l’auteur.
10.3 En cas de rupture de contrat de la part de l’auteur, celui-ci ne pourra prétendre recevoir ses droits d’auteur si ceux-ci sont inférieurs à 79 euros.
Fait à Saint-Denis, en double exemplaire, le …… / …… / ……
Signatures et paraphes sur chaque bas de page précédés de la mention « lu et approuvé ».
EDILIVRE L’AUTEUR
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Irrésistible, tu es.