Bonjour à tous,

Je viens de terminer un livre et je découvre avec plaisir ce forum d'entraide.
Je me suis lancé dans l'envoi à beaucoup de maisons d'éditions, dont certaines ont très rapidement perçu mon potentiel baudelairien... mais moyennant finances (PANTHEON, BENEVENT...) !  

J'ai cependant reçu un appel et une proposition avec un éditeur qui m'a l'air de faire du bon travail et qui souhaite me publier à compte d'éditeur (j'ai fini mon livre début juin donc mes démarches sont toutes récentes).

Voici quelques termes du contrat pour lesquels j'aimerais votre avis:

_ Article 2 - L’Auteur s’engage à remettre un fichier informatique à l’Éditeur de la version définitive et complète de l’intégralité de son texte, corrigé et soigneusement revu et mis au point pour l’impression. Ce manuscrit comportera toutes les modifications de texte décidées d’un commun accord et l’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu par l’Auteur responsable des fautes ou erreurs qui échapperaient à leur commune attention. Il sera la propriété de l’Éditeur et l’Auteur déclare en avoir conservé une copie complète.

_ Article 3 - L’Auteur cède à l’Éditeur les droits de reproduction et de représentation afférents à l’oeuvre. La cession est consentie à titre exclusif et pour la durée de la propriété littéraire d’après les lois françaises et étrangères ainsi que des conventions internationales actuelles et futures. Les droits cédés pourront être exploités en toutes langues et tous pays sur tous supports et par tous procédés actuels ou futurs.

_ Article 5 - L’Auteur garantit à l’Éditeur la jouissance entière et libre des droits cédés contre tous troubles, revendications ou évictions quelconques. Il déclare notamment que son oeuvre est entièrement originale et ne contient aucun emprunt susceptible d’engager la responsabilité de l’Éditeur, ni rien pouvant tomber sous le coup des lois en vigueur. Dans le cas où il s’agirait d’une réédition, à l’identique ou avec des modifications, l’Auteur garantit à l’Éditeur qu’il détient à la signature du présent contrat la totalité des droits sur son oeuvre.

_ Article 7 - L’auteur disposera de 2 mois à compter de la réception des épreuves pour relire et corriger celles-ci. Les corrections, ajouts et modifications éventuelles apportées par l’Auteur au texte définitif et complet ne devront pas excéder 5 % du nombre de signes total du manuscrit et seront soumis à l’accord de l’Éditeur qui publiera ensuite l’oeuvre dans un délai maximum de 3 mois. Ce délai écoulé, si l’Éditeur n’avait pas procédé à la publication dans le mois suivant une mise en demeure faite par lettre recommandée avec demande d’avis de réception par l’Auteur, le contrat serait résilié de plein droit. En ce cas, l’Auteur reprendrait la libre disposition des droits cédés.

_ Article 11 - Il est entendu entre l’Auteur et l’Éditeur que l’impression de l’oeuvre se fera, sauf conditions particulières, en impression numérique au fur et à mesure des besoins de la vente. Il n’existera donc pas de stocks entraînant une éventuelle mise au pilon ou vente en solde de l’oeuvre.

_ Article 12 - L’Éditeur devra à l’Auteur un droit forfaitaire de 1 euro par exemplaire vendu. Si la vente de l’ouvrage dépasse les 500 exemplaires, l’auteur touchera 10 % (dix pour cent) du prix de vente hors taxes sur les exemplaires vendus. Conformément aux usages, les droits d’auteur ne porteront pas : sur les 5 exemplaires de l’oeuvre remis gratuitement à l’Auteur ; sur les exemplaires que l’Auteur désirerait acheter et qui lui seraient facturés avec une remise de 50 % sur le prix de vente public HT ; sur les exemplaires destinés au service de presse, à la promotion, à la publicité, au dépôt légal.

Qu'en pensez-vous ? 
Il y a aussi des articles sur des éventuelles reproductions audiovisuelles mais je pense que ça ne servira pas...

Merci de vos réponses !

Hervé

Bonjour H-Make.

C'est assez classique. Cela dit, il n'y a pas d'à-valoir ? Il n'y a pas non plus d'indication sur la distribution et la promotion du livre ?

L'éditeur a-t-il parlé du travail de relecture et de correction qu'il fera sur le texte original ? 

Il faut savoir qu'un contrat s'étudie et se discute avec l'éditeur, pas sur les 10% quand on débute, mais d'autres clauses sont tout à fait individualisables.

As-tu trouvé sur le web des témoignages d'auteurs édités chez-eux, c'est souvent instructif.

Merci de votre réponse,

_ concernant l'à-valoir, j'ai lu qu'il n'y en avait que rarement pour des nouveaux auteurs ?

_ pour la promotion, je ne note que cela: "Article 10 - Le format, la présentation, le prix de vente, le tirage, la collection, la promotion sous quelle que forme que ce soit, les dates de mise en vente, la destination des exemplaires destinés au service de presse seront fixés par l’Éditeur."

_ sur le travail de relecture/correction, je lui pose justement la question.

_ Est-ce à l'éditeur d'effectuer une vérification des citations/plagiat ? Je ne connais pas bien les règles sur ce sujet. J'imagine que je peux trouver des informations sur le forum.

_ Dans le cas où, après signature, l'éditeur et moi ne nous entendons pas, est-il possible de casser le contrat ?

Je n'ai pas très bien compris l'article 11. Est-ce à dire que l'édition se fait exclusivement en format numérique ?

Pour le plagiat, c'est à toi de garantir qu'il n'existe pas.
Pour les citations, tu dois respecter la ponctuation originale ; elles doivent être relativement brèves et tu dois citer le nom de l'auteur, l'ouvrage d'où elles sont tirées, chapitre etc..

A éviter absolument :

Art 2 et 7 : c'est l'auteur qui s'occupe de la mise en page pour que le livre soit prêt à être imprimé, c'est aussi l'auteur qui s'occupe des corrections.
Art 3 : durée du contrat = durée de la propriété littéraire donc 70 ans après la mort de l'auteur (je pensais que le bagne n'existait plus)
Art 11 : impression à la demande, aucun stock
Art 12 : droit forfaitaire jusqu'à 500 exemplaires vendus, je croyais que cela n'existait plus

Après tu fais comme tu veux. Si tu signes, tu reviendras ici dans quelques mois nous expliquer tes malheurs.

L'articile 11, cela parle de l'impression Numérique et ne pas confondre avec l'édition Numérique. Il existe deux formes d'impression. L'impression Offset (qui est l'ancienne méthode et beaucoup moins couteuse) et l'Impression Numérique (Jet d'encre et cela coute beaucoup plus cher).

Non, l'impression est numérique (format papier).

- Concernant la propriété, on me dit qu'il n'y a pas de durée.

- Pour la promotion: catalogues de VPC, interview d'auteur diffusé sur internet, référencement du livre à l'intention des éditeurs, référencement sur les sites internet qui le désirent…

- Pas de relecture de leur part non plus, ce point me fait un peu tiquer... Comment un éditeur peut-il après avoir lu un ouvrage un livre qu'il souhaite éditer, ne pas prendre la peine de corriger les éventuelles faiblesses qu'il aurait pu constater ?

L'article 3 ne mentionne pas quels sont les droits cédés, s'il s'agit uniquement des droits pour l'oeuvre "papier", ou si ça inclut les droits pour le numérique. De même quid des droits pour le multimédia, film, vidéo, livres augmentés, audio ?


Pour la durée de la propriété littéraire etc. D'habitude, (ou plutôt dans le passé), en échange de ce genre de choses, l'éditeur était tenu à une obligation de vente suivie (donc réimpressions...) sous peines d'arrêt du contrat. En limitant son impression à l'impression numérique (à la demande), il n'a quasi plus d'obligation en échange de cette cession de droits.

Historiquement, l'impression offset demandait des investissements (et donc risques) lourds de la part de l'éditeur. En impression numérique, les invests sont de le'ordre de la centaine d'euros. autant dire "peanuts".


En plus, tu confirmes qu'ils ne font pas de correction. En gros, avec ces deux points, ils se déchargent des plus gros postes de dépenses et ne gardent que la marge.

(Très) Gros déséquilibre.

H-Make a écrit:

- Pour la promotion: catalogues de VPC, interview d'auteur diffusé sur internet, référencement du livre à l'intention des éditeurs, référencement sur les sites internet qui le désirent…

En bref, pas grand chose, demerde toi...

Hum... je vous remercie... la recherche continue alors ! Pour information, je viens d'avoir affaire à "7écrits éditions" qui propose 2 contrats à 2000 ou 4000€ selon les prestations choisies... à référencer en tant que tel...

Ok pour les impressions numériques (merci)

Concernant l'article 2, l'éditeur participe bien à la correction. En revanche, il ne veut pas que l'auteur puisse lui reprocher un jour (voire l'attaquer en justice) que des fautes ou erreurs aient pu échapper à leur travail en commun. Ce genre de fonctionnement me paraît honnête et fréquent, notamment chez les "petits éditeurs".

Concernant l'absence d'à-valoir, ça aussi c'est fréquent. Rares sont les petits éditeurs qui peuvent faire une avance de trésorerie. Ils sont même plutôt souvent sur la corde raide.

De même est fréquente – et légale – la cession pour toute la durée de la propriété littéraire (au sens de la loi française). Mais elle cesse, en principe, en cas de cessation d'activité de l'éditeur.

Pour l'article 2 je vous confirme que l'éditeur ne touche à rien, pas de correction: 
"Je n'ai pas de services de corrections ou de relecture… Je vous adresserai un jeu d'épreuves de votre livre auquel vous apporterez avec la plus grande attention une relecture. Il n'y en aura pas d'autres."

Ça semble contredire ce qu'il mentionne dans l'article 2 : un travail en commun (= une "commune attention"). C'est gênant, car si on peut comprendre qu'il n'ait pas les moyens de se payer les services d'un correcteur, il doit (puisqu'il le précise dans l'article 2) assurer au moins une (ou plusieurs) lecture(s) et corrections lors d'allers et retours du manuscrit entre lui et l'auteur (jusqu'à un consensus pour le "bon à tirer").

H-Make a écrit:

Pour l'article 2 je vous confirme que l'éditeur ne touche à rien, pas de correction: 
"Je n'ai pas de services de corrections ou de relecture… Je vous adresserai un jeu d'épreuves de votre livre auquel vous apporterez avec la plus grande attention une relecture. Il n'y en aura pas d'autres."

Il ne se porte pas garant de la qualité littéraire de ce qu'il vend et SE protège contre TOI ! N'importe quoi.