Bonjour à tout le monde

Je me pose une question sur la législation concernant le droit de citation.
D'après mes renseignements, il est possible dans un roman de citer un autre auteur (avec référence, bien sûr,) mais je me demande ce qu'on entend par "citation."
Dans mon roman actuel, je souhaite citer les paroles d'une chanson, juste un refrain par exemple, et je me demande si cela rentre dans le cadre du droit de citation.
Certains d'entre vous ont-ils des informations sur le sujet ?
Je vous remercie !

Le grand Youtuber Lex Tutor devrait sortir une vidéo sous peu à ce propos, justement !

En attendant, Maître Eolas avait posté un superbe article là-dessus : http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/02/20/1321-les-droits-d-auteur-pour-les-nuls

Mais pour résumé => article L. 122-5-3a qui comprend une des limites au droit d'auteur :

Code:

a) Les analyses et [b]courtes citations justifiées[/b] par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées (vous pouvez citer de courts extraits d'un de mes billets pour démontrer que je suis nul en droit sans mon autorisation, et je ne peux même pas vous l'interdire) ;

Je ferai des recherches, j'ai des confrères assez pro' en la matière

Merci Kael ! Je vais jeter un coup d'oeil à l'article dont tu parles.

Il a également fait une vidéo sur le plagiat, absolument géniale  :youhouuu:

Alors à ce qu'on m'a expliqué, pour pouvoir citer il faut
1/ qu'il y ait un but pédagogique (ce qui est difficile à démontrer pour un roman)
2/ que le morceau cité ne représente pas plus d'une certaine proportion de l'oeuvre (ce qui exclut de facto les chansons, étant des textes courts)
Donc a priori, pas de citation de chanson. Après, tu ne risques quelque chose (ou plutôt ton éditeur) que si la SACEM vient fourrer son nez dans ton bouquin, ce qui à mon avis n'arrive pas souvent.

Pourtant, il est possible et cela se fait parfois, de citer quelques vers ou une strophe d'un poème dans un roman.
Il n'y a pas non plus de but pédagogique et la longueur ne semble pas respectée...
Je ne comprends pas vraiment quelle est la règle...
Merci pour la réponse, en tout cas.

Deja vu des romans avec bcp de citations (je pense notammment aux oksa pollock, pour les jeunes), sans forcement "un but educatif".

Ma formation en propriete intelectuelle (qui aura enfin servie a qqch o.O) [ATTENTION: Realisee en Pologne, donc dans l'UE, mais ca vaut ce que ca vaut) dit la chose suivante: Les citations sont autorisees, mais doivent etre suffisement demarquees du texte original et bien sur, l'auteur doit etre renseigne

Marie a écrit:

Pourtant, il est possible et cela se fait parfois, de citer quelques vers ou une strophe d'un poème dans un roman.
Il n'y a pas non plus de but pédagogique et la longueur ne semble pas respectée...
Je ne comprends pas vraiment quelle est la règle...

A mon avis, la règle essentielle est "pas vu, pas pris"
Comme pour tous les musiciens qui jouent des reprises de groupes connus en public sans passer par un organisateur et sans autorisation de la SACEM, en-dehors de la fête de la musique...
J'ai retrouvé où j'avais lu ça (ce n'est pas non plus une source 100% fiable):
http://fr.jurispedia.org/index.php/Droit_de_citation_%28fr%29

Et citer un très court conte de fée donc ce n'est pas possible ?

A priori, les contes de fées sont dans le domaine public (auteur mort depuis plus de 70 ans) donc ça ne pose aucun problème.

Il me semble, de mémoire (mais ça remonte un peu), que ça dépend aussi beaucoup de la longueur de la citation. Si vous citez simplement une phrase, une expression, un simple vers, vous n'aurez rien à payer. Par exemple, votre texte pourrait être : "Je vais demander son avis à 'Tu-sais-qui', comme dirait Harry."

Il n'y a pas de droit de propriété intellectuelle sur ces trois petits mots. (Notez que citer la source est toujours hautement appréciable, toutefois.) Si la citation n'est qu'une goutte d'eau dans l'océan de votre oeuvre, a fortiori, ça pose pas de soucis.

Vous pouvez citer des titres de films, de chansons, de poèmes ou autre. Vous pouvez même citer une phrase de quelqu'un, ou ce que vous voulez. L'important c'est que vous ne balanciez pas tout un poème, sans la source, tout ça pour vous en servir à but lucratif.

Ombelle a écrit:

A priori, les contes de fées sont dans le domaine public (auteur mort depuis plus de 70 ans) donc ça ne pose aucun problème.

En fait c'est un comte inventé pour un épisode d'une série

Bonsoir.

Je viens de lire vos reponses et un truc me pose probleme. Si par exemple, dans un chapitre, je place une citation provenant d'une serie, la source, je suis censée la mettre en toute fin d'histoire ou en note de page, dans l'optique ou cela est possible, evidement.

Ensuite, concernant les chansons. Si dans un autre chapitre, j'explique que bidule est en train de chanter, guitare en main, une chanson de 30STM et que jy met deux couplets. Mais qu'en plus, je detaille ce que represente et fait ressurgir la dite chanson à la personne qui écoute Bidule et sa guitare. Cela est interdi egalement ou bien j'ai mal compris vos réponses ?

Si j'ai bien compris ce qui s'est dit ci-dessus, tu as parfaitement le droit de dire que bidule chante tel titre de 30STM. En revanche, si tu veux citer des couplets, tu dois avoir l'autorisation des ayants droits.

On peut tout à fait extraire une partie d'une oeuvre, en citant l'auteur. D'ailleurs, si l'écrivain ne le fait pas, l'éditeur le fera !
Enfin pour qu'une citation soit légitime, il faut qu'elle soit justifiée par le caractère critique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle l'extrait est incorporé. En effet, l'utilisation de la citation doit être didactique pour expliquer, critiquer, encenser... l'œuvre citée. La citation doit donc simplement venir illustrer les propos inscrits dans l'œuvre nouvelle pour être considérée comme une exception.
Si cela sert le propos de l'oeuvre dans laquelle est incorporée la citation, si cela ne dénigre pas (sauf en cas de vertu pédagogique ou d'analyse), aucun juge ne tranchera contre le "citeur". En général, d'un point de vue jurisprudence, il est considéré comme inapproprié d'aller en jugement si l'extrait ne dépasse pas dix pour cent de l'oeuvre citée, sauf en cas de réel critique négative du texte.