Merci beaucoup pour ce travail de recherche sur le contrat proposé Page de Bâton. A la lecture de ces éléments, je préfère m’abstenir de donner suite à la proposition reçue. Par courtoisie, Je prendrai contact avec la directrice éditoriale de cordes de lunes afin de m’expliquer.

J’ai de surcroît d’autres pistes avec les ME rencontrées aux Imaginales que je souhaite explorer pleinement. En plus des autres AT auxquels j’ai postulé et dont je n’ai pas encore eu retour. Excellente journée à tous.

Eric a écrit:

Merci beaucoup pour ce travail de recherche sur le contrat proposé Page de Bâton. A la lecture de ces éléments, je préfère m’abstenir de donner suite à la proposition reçue. Par courtoisie, Je prendrai contact avec la directrice éditoriale de cordes de lunes afin de m’expliquer.

J’ai de surcroît d’autres pistes avec les ME rencontrées aux Imaginales que je souhaite explorer pleinement. En plus des autres AT auxquels j’ai postulé et dont je n’ai pas encore eu retour. Excellente journée à tous.

J'ai été dans ta situation il y a quelques mois. Une proposition d'un ME très récente, avec un éditeur qui vendait surtout ses propres livres. J'ai hésité à signer, ça m'a valu des insomnies.
J'ai fini par me décider à refuser. Pendant la période d'hésitation, j'avais envoyé des mails aux ME qui m'intéressaient, leur disant que j'avais eu une proposition. L'une d'entre elle m'a demandé de ne rien signer avant qu'ils aient un retour du comité de lecture. Ils ont fini par me proposer un contrat, que j'ai signé.
Depuis, j'ai eu deux autres propositions très sympas.
Moralité : Quand on débute, il ne faut pas se précipiter. On meurt d'envie d'être publiés, mais ça ne vaut pas de se brader

Je découvre ces messages ce matin avec stupeur et consternation, et constate que vous dîtes vrai. (Pile le matin où j'ai annoncé à mes contacts privés que j'allais effectivement avoir une sortie de mon texte bientôt )

Niveau thunes, je n'ai pas d'attente donc perso c'est pas un problème ; par contre au niveau de la loi, question : est-ce que moi je crains quelque chose à vendre ainsi ?

Merci en tout cas pour la pêche aux infos (je n'ai été il est vrai été que peu regardant au niveau du contrat).

(Et merci pour le smiley rigolard Laurieantoine, je suis joie ! )

@LaurieAntoine : c’est un joli parcours qui inspire, bravo pour ta signature ensuite

@Sorbonae : malheureusement mes cours de droit des contrats remontent à trop loin, et y’a eu en plus une réforme depuis je vais essayer de demander à des gens qui en savent plus que moi et je te dirai (si personne ne te répond d’ici là) ; instinctivement je dirais que sur la vente tu ne risques rien (c’est pas toi qui vends, c’est la ME), c’est plus sur la validité du contrat que des questions pourraient peut-être se poser ? Me souviens plus à partir de quand des clauses illégales peuvent jouer sur ça, je te redis ça !

Merci pour tes réponses.

après être passé par une messagerie que je dirai "folklorique" (Bonjour, c'est XX...pleins de bisous !), j'ai eu la personne qui m'avait appelé et sans rentrer trop dans les détails, lui ai annoncé mon refus qui l'a surprise, voire déçue.

J'ai clôturé le bref entretien en annonçant vouloir explorer jusqu'au bout toutes les pistes ouvertes par d'autres AT ainsi que celles des Imaginales (ce qui est totalement vrai).

Bon malgré vos commentaires ci-dessus, j'ai envoyé une nouvelle pour leur concours de nouvelles en cours...

La responsable a rapidement accusé réception avec un mail bien personnalisé (elle a pointé du doigt le fait que nous avons un peu le même parcours : nous sommes des scientifiques avec une âme de littéraire).

On verra bien ce que ça donne, de toute façon pour leurs concours de nouvelles, les conditions sont claires je trouve.

Bref, merci pour le partage sur les appels à texte de cette ME et pour vos avis !

Hello, je viens donner des nouvelles !

Mon roman est officiellement sorti, deux formats d'édition, une couv souple et une brochée (+ la version numérique).
Je fais pas ma promo ici parce que je ne sais pas si je suis hors charte mais pour info voici les visuels :



Je trouve perso les couv' impecc" après je ne cherche à convaincre personne.

Je ne vais donc pas m'étendre sur mon roman en propre mais, pour donner encore quelques infos sur la maison et les conditions d'auteur, voici quelques précisions.

Sur la rémunération : en gros, je serai payé en recettes nettes, ce qui au final est apparemment plus avantageux pour l'auteur. Ils me déclarent à l'URSSaf et déclareront chez eux des droits d'auteur (artiste auteur). L'imposition sur les cotisations sera moindre et je pourrai déclarer cette somme dans mes impôts bnc.

Côté promo, des magazines + un giron de bookstagrammeurs ont reçu l'ouvrage. Les mag papiers répondent rarement mais là un a été sensible à l'envoi et va en faire une review.
L'éditrice a également contacté les Imaginales pour que le roman concourt au Grand Prix de l'Imaginaire en catégorie novella ; elle a eu leur feu vert et a fait partir dix exemplaires à ses frais, un pour chaque membre du jury.

Voilà, je suis pour le coup content et de l'objet livre mais aussi de l'implication de la maison à son échelle : ça peut sembler "peu" mais je suis pour ma part heureux que la maison tente de le faire vivre autant que faire se peut.

C'est vrai que les couvertures sont super jolies ! Félicitations !
Super ces indications sur la ME, ça donne envie de bosser avec

Merci pour nous tenir au courant, tu fais bien !

C’est vrai que les couvertures sont jolies, c’est rassurant par rapport au reste du site.
Très cool aussi de te faire concourir à des prix !

Citation :

Sur la rémunération : en gros, je serai payé en recettes nettes, ce qui au final est apparemment plus avantageux pour l'auteur. Ils me déclarent à l'URSSaf et déclareront chez eux des droits d'auteur (artiste auteur). L'imposition sur les cotisations sera moindre et je pourrai déclarer cette somme dans mes impôts bnc.

Par contre là c’est un mensonge de leur part (et c’est vraiment pas cool de te mentir). Ce n’est pas plus avantageux (déjà car c’est littéralement illégal, et car ça te donne une rémunération bien en dessous de la moyenne de l’industrie). Ensuite, ça n’a rien à voir avec la déclaration en BNC ou non. Déjà, ça reste des DA (elle peut les renommer comme elle veut, c’est pas comme ça que ça marche le Droit), et ensuite, tu peux déclarer des DA en BNC, c’est un choix à faire c’est tout (il me semble, je ne déclare pas en France donc je l’ai jamais fait). Rien à voir avec cette histoire de « recette nette ».
Bref, vraiment un gros red flag qu’ils te mentent. Limite je préfère BP qui au moins assumait en partie

Édit, tiré du site du gouvernement :

Citation :

En revanche, les droits d'auteur sont imposables dans la catégorie des traitements et salaires lorsqu'ils sont intégralement déclarés par des tiers (éditeurs, producteurs ou organismes de gestion collective tels que la Sacem : Sacem : Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique).

Cependant, vous pouvez renoncer à ce régime et déclarer tous vos revenus en BNC. Cette option est valable pour l'année au titre de laquelle elle est exercée ainsi que pour les 2 années suivantes.

C’est vrai que les couvertures sont superbes!! Après je n’y connais rien en droit donc je ne pourrai pas répondre pour le reste. En tout cas, ils essaient au moins de faire vivre ton livre, de le partager c’est déjà une très bonne chose… je suis contente que ton expérience avec eux ne soit pas déplaisante ! Après il faut voir s’il y a des choses qui sont illégales ça ce n’est pas cool…

C’est vrai que les couvertures sont superbes!! Après je n’y connais rien en droit donc je ne pourrai pas répondre pour le reste. En tout cas, ils essaient au moins de faire vivre ton livre, de le partager c’est déjà une très bonne chose… je suis contente que ton expérience avec eux ne soit pas déplaisante ! Après il faut voir s’il y a des choses qui sont illégales ça ce n’est pas cool…

En fait la question que je me pose, outre le caractère légal débattable (apparemment un auteur n'est pas nécessairement rémunéré sur la modalité décrite sur le prix du livre hors taxe, il peut y avoir un paiement forfaitaire ou encore un à-valoir versé sans DA ensuite), c'est si véritablement 50% des recettes touchées sur un ouvrage restent moindre que par exemple 8% sur le prix du livre HT. (?)

Je sais pas si c’est ce que l’éditrice t’a dit, mais non, la rémunération est clairement définie par le code de la propriété intellectuelle. Elle est par principe toujours proportionnelle. De rares cas, aussi listés par la loi, autorisent une rémunération forfaitaire, dans le cadre d’ouvrages collectifs par exemple (voir cet article qui explique bien et cite la loi - d’ailleurs cet article mentionne le risque de la nullité du contrat en son entier si la rémunération n’est pas légale). Quant à l’a-valoir, c’est une avance sur droit d’auteur, il ne les remplace pas, ce sont des droits d’auteur. Bref, la rémunération n’est pas débattable, elle est clairement encadrée par le Droit, et ici clairement illégale.

Quand à ce que ça donnera effectivement, là tu pourrais déjà lui demander. Ensuite, c’est le problème de ce mode de calcul : que va-t-elle compter dans ses frais ? C’est vague, et pas du tout protecteur pour toi.
(C’est toi aussi qui avais évoqué un équivalent à 4% plus haut, il me semble, qui est particulièrement bas, puisque la moyenne est à 8%, littéralement le double !)

Je me suis renseigné, en fait c'est un peu plus compliqué. Si le droit demande en réalité à ce que les DA classiques se calculent sur le prix du livre HT par principe, dans les faits ce n'est pas illégal de construire le contrat autrement dès lors que les deux parties sont d'accord pour le signer, et que la modalité acceptée par les deux parties a été précisée. https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000007014375/

Bon dans tous les cas je vous dirai si ça vaut le coup ou pas d'être presqu'hors-la-loi plutôt que de toucher 8% du prix HT quand j'aurai ma première réddition de compte.