Bonjour,

Comme vous l'avez peut-être vu sur ma présentation, j'ai écris un livre, il est fini, bel et bien fini et même la couverture est prête et belle
J'ai eu l'occasion de le présenter à un éditeur lors d'un salon. Il m'a répondu positivement, donc rencontre, entretien... bref je vous passe les détails jusqu'au.... tadam.... contrat !

Ce contrat était, de l'avis de plusieurs personnes, insignable pour plusieurs raisons, 3 précisément.

Financièrement on peut noter l'absence totale d'à valoir, à la place, l'éditeur me remet "gracieusement" (noir sur blanc) 5 exemplaires de mon roman.

Les droits d'auteur sont à 5% du montant H.T. des ventes.

Et le point qui m'a posé le plus de problème. En signant le contrat je lui cède les droits d'auteur jusqu'à l'extinction de ces mêmes droit. Donc si je me suis bien renseigné cela reviens à le rendre propriétaire de mon roman jusqu'à 70 ans... après ma mort. WHAAAAT ???

Enfin je précise que le contrat est très peu précis, ne mentionne pas combien d'exemplaires seront imprimés, quel sera le prix de vente, etc...

Bref, ce que j'en retiens, c'est que malgré le contrat de pouilleux qu'il m'a proposé, c'est tout de même un éditeur à compte d'éditeur. Donc si 1 a accepté mon roman, d'autres, plus potables, peuvent le faire également .
Toutefois avant de tirer à la grosse Berta sur tous les éditeurs existant, j'aimerais d'abord savoir ce qu'il en est à propos des droits d'auteur. Est-ce que tous les éditeurs pratiquent de la même manière ? Est-on obligé de leur céder les droits ad vitam aeternam ? Ou bien était-ce vraiment exceptionnel à ce contrat que j'ai reçu ?

Merci d'avance pour vos réponses éclairées  
Théo

Laisse tomber: ça sent pas bon. T'auras pas de mal à trouver mieux.

bon courage

Bonsoir,

Je n'ai que l'expérience d'un seul éditeur, mais mes droits d'auteur se montent à 8%. Concernant le sujet de l'à-valoir, c'est une notion qui n'existe pas dans le cadre d'un contrat d'édition pour un nouvel auteur inconnu (ce n'est pas péjoratif car je suis exactement dans le même cas que vous) , en tout cas en France. Je vais avoir également quelques exemplaires gratuits.
En revanche la session des droits "ad vitam aeternam" comme vous dites, semble être la norme dans le monde de l'éditions.
Je pense que comme dans beaucoup d'activité, il faut bien débuter un jour et un contrat d'édition, même s'il n'est pas idyllique reste une superbe opportunité de se lancer dans l'aventure.
Mais ce n'est que mon avis...

Salutations.

L'absence d'à-valoir devient assez courante, hélas.
5 % de droits d'auteur, c'est très faible en effet. Pour un premier roman, on peut facilement obtenir 8-10 % (pour une édition papier).
La durée de cession de droits est également à négocier. Pour mon roman, elle est de 5 ans par exemple. J'ai eu hier une proposition de contrat qui met cette durée à 3 ans.

Contrairement à Sathèryl, je pense qu'il ne faut surtout pas signer à n'importe quelle condition.

La durée peut être négociée (on peut essayer), mais la durée de 70 ans post mortem est également très courante.

Monilet : 70 ans pour moi, depuis la mort en plus, c'est trop. J'aimerais être publiée un jour, mais j'ai mes limites.

La moyenne des DA papier est entre 8 et 12 % et 20 et 40 % pour le numérique.
La durée oscille entre 3, 5 et 10 ans dans les propositions mais le cas des 70 ans n'est pas à exclure chez certaines ME.

Je trouve que la rétrocession des droits est un critère sur lequel on ne peut passer lors de la signature d'un contrat. A mon sens, l'auteur doit garder un contrôle relatif sur l'oeuvre, en bonne intelligence avec l'éditeur bien sûr. Dans ton cas, ton contrat était effectivement insignable. Une fois, j'ai reçu un contrat d'une ME à compte d'éditeur dont je tairai le nom avec une clause étrange qui revenait en clair à "signe d'abord, je te dirai après quoi expurger dans ton roman". Il vaut mieux être seul que mal accompagné.

Sathèryl a écrit:

En revanche la session des droits   "ad vitam aeternam"  comme vous dites, semble être la norme dans le monde de l'éditions.

C'est carrément dingue ça. Cession des droits ad vitam æternam ? Et tu signes avec eux le pacte de ton sang comme Faust avec Méphistophélès ? Tu cèdes aussi tes droits dans l'autre monde, dans l'au-delà ? Y'a une clause post-mortem ?

Les gens sont fous je pense. Et les héritiers de l'auteur alors ? Ils sont pas lésés par ce genre de truc abscons ?
Ça fait peur les trucs qu'on voit parfois ici sur ce forum au sujet du monde de l'édition et des contrats et je me dis que j'ai bien fait et ai de la chance d'être édité en numérique et mis sur Fnac et Amazon.
Je croyais qu'il n'y avait que le monde des agences immobilières qu'on proposait des contrats frelatés,  pourris et illégaux sur le fond mais y'a de drôles de truc dans l'édition aussi on dirait.

Je crois que dans des cas comme ça il faut se référer et prendre pour modèle le "contrat-type de l'édition". On le trouve sur Google et je l'ai téléchargé. Difficile de conseiller les gens et leur dire quoi faire. Le pire est qu'une fois signé tu peux te retrouver embarqué dans une histoire de fou et qui dure. Il y a des gens qui restent en procès 5 voire carrément 10 ans après avoir signé des contrats bidons ou frelatés.

70 ans après la mort de l'auteur, c'est la durée légale de la,propriété intellectuelle, et c'est très fréquent qu'on y ait recours dans le monde de l'édition.

Quel rapport ? C'est l'auteur qui est propriétaire de ses œuvres,et 70 ans après sa mort ça tombe dans le domaine public: oui effectivement, je crois que tout le monde sait cela. A moins que cette formule cession des droits "ad vitam æternam" soit un terme latin savant pour désigner cette disposition.
Bon je vais regarder dans mon contrat-type d'édition si ce terme figure. Si oui, ça veut dire qu'effectivement c'est légal.
Suis pas expert en droit mais il me semble (je peux me gourer) qu'un contrat d'édition ne doit pas trop s'écarter des clauses du contrat-type. Et que des dispositions spéciales ou hors-normes doivent faire + ou moins l'objet de codicilles.
J'avais vérifié mon contrat avec Bookless sur les droits de propriété intellectuelle et de diffusion avant de signer et mon éditrice reprend bien quasiment les mêmes mots et phrases du contrat-type d'édition. Donc OK. Mais notre ami semblait un peu paniqué par différents trucs dans ce qu'on lui proposait comme contrat: c'est pour cela que je me suis inquiété et que j'ai tiqué sur ce terme. À tort semble-t-il.

Je confirme... 70 ans après la mort, cela arrive et dans des bonnes maisons.

J'ai signé un contrat identique, deux pour 2 ans, un pour plus... Bref, après, ça dépend de la maison.

J'ai accepté de signer le contrat en question, car j'apprécie la maison et la directrice de collection.

Je ne le ferais pas partout. Et ce n'est que pour du numérique, le papier n'est pas concerné.

Ca me semble une façon de dire que c'est un contrat "à vie"... "A vie de l'oeuvre" s'entend, et non "à vie de l'auteur". => ni l'auteur ni ses héritiers ne seront supposés changer d'éditeur

Oui c'est probablement cela.
Ni l'auteur ni les héritiers ne seront supposés changer d'éditeur: j'ai déjà vu ou entendu cette disposition quelque part. C'est un genre d'assurance pour les éditeurs qu'une fois édité chez eux, les auteurs n'iront pas chercher ailleurs et annuler leur contrat. D'où l'intérêt de bien tomber.
Bon tout à fait normal alors: pas de quoi s'inquiéter.

Par contre pour le numérique j'ai une clause de résiliation avec préavis d'1 mois mais il est entendu que c'est dans le cas où je trouverais un éditeur papier.
Pendant que j'y suis, lorsqu'on est publié et en vente sur un site de l'éditeur et que donc il peut commercialiser votre e-book, qu'est-ce qui garantit qu'il vous transmet le résultat des ventes sur son site honnêtement et fidèlement ? Qu'il ne vous cache pas des ventes pour garder non pas 30% - ce qui est en général le pourcentage habituel-  mais la totalité du prix de l'œuvre une fois vendue à des internautes ? Ce n'est pas que je m'inquiète particulièrement dans mon cas personnel mais qu'est-ce qui empêcherait l'éditeur numérique de faire cela sachant qu'on a aucun moyen de contrôle ?
Ça me turlupine un peu cette question.

Bien, je sais déjà mieux à quoi m'en tenir. Puisque la cession des droits pour toujours n'est heureusement pas une généralité absolue, je vais peut-être tout de même contacter d'autres éditeurs .
En tout cas, cela me conforte dans le choix que j'ai fait, quitte à abandonner totalement un livre qu'on a écrit, autant le faire au diable lui-même et non pas à un petit diablotin de la région .

Merci pour vous réponses.

Pour infos, actuellement mon livre est dispo en ebook sur amazon, qui me reverse 70% du prix de vente. Tout le monde peut le faire, pas besoin de contrat, il suffit d'un fichier word bien présenté (ça demande un peu de boulot).

Après, il faut se faire connaître, et là ne comptez pas sur amazon, vous serez perdu au fin fond des abysses de leur bibliothèque numérique tant que vous ne vendez pas, donc c'est un cercle vicieux.
Mieux vaut agir par ailleurs...


edit : pour info la mention exact figurant sur le contrat n'est pas "ad vitam aeternam" (c'est de moi ça ) mais
"La cession du droit d'édition est valable pour la première édition et pour toutes les rééditions [...] sans limitation dans l'espace et pour le temps que dure la protection du droit d'auteur."