Bonjour à tous,

Ayant envoyé mon second ouvrage à plusieurs maisons d'éditions, je commence a recevoir des réponses !

Ce jour, une réponse positive des Editions APOPSIX

Malgré tout, et vu les postes trouvés ici et là, je me pose quelques questions ...

Pourquoi acheter 30 exemplaires ? Lancer la production ?
A part cela, en quoi ce contrat est différent d'un autre à compte d'éditeur ?

Je vous met à la suite le contrat proposé, avec certaines mentions cachées

Qu'en pensez vous ?

Merci

Jordan

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Citation :

CONTRAT AUTEUR-EDITEUR intéressant ******** et Editions APOPSIX
Entre les soussignés : ******* (Siren ******* – APE/5811Z), représentant Editions APOPSIX, agissant en qualité d’éditeur, ci-après dénommé « l’éditeur », d’une part, et Jordan*****, auteur du livre « La République de sang » agissant sous son nom propre ou un pseudonyme, ci-après dénommé « l’auteur », d’autre part, les parties conviennent ce qui suit :

1. Objet du contrat / l’auteur autorise l’éditeur et ses ayants droits à imprimer, reproduire, publier et vendre, dans une édition courante, l’ouvrage de sa composition qui a pour titre : « La République de sang ». L’auteur garantit l’éditeur contre tous troubles, revendications et évictions quelconques, de même qu’il prend l’entière responsabilité des textes publiés, documents, sigles, photographies et tous éléments qu’il fournit pour illustrer son ouvrage, lesquels doivent être libres de tout droit. L’auteur certifie que son manuscrit est entièrement son œuvre et ne contient rien qui puisse porter atteinte aux lois ni aux bonnes mœurs, ou provoquer une action en justice pour diffamation, plagiat ou autre. L’éditeur peut refuser de publier tout ou partie du texte, ou illustration qui enfreindrait les lois et règlement légaux en vigueur, ou qui serait susceptible de troubler l’ordre public. De son côté, l’éditeur s’engage à assurer la publication de cet ouvrage et à lui procurer, par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévue ci-dessous. L’éditeur est autorisé par l’auteur à reproduire l’œuvre dans les conditions du présent contrat. L’éditeur est également autorisé à rechercher au nom de l’auteur des traductions à l’étranger, ainsi que des éditions dérivées : France Loisir, Grand Livre du mois, Livre de Poche, etc. Si l’éditeur pense pouvoir obtenir une traduction à l’étranger ou une édition dérivée, quelle qu’elle soit, il proposera à l’auteur un avenant au contrat lui permettant de finaliser cette opération. L’auteur reste libre d’accepter ou de refuser une telle proposition.

2. Durée du contrat / Le présent contrat est conclu pour une durée de deux ans (2 ans) à compter de la parution du livre. Au terme de cette année, le contrat est reconductible sur accord entre les parties qui notifient leur désir de poursuivre le contrat, par lettre simple, un mois avant la date de fin de contrat.

3. Remise du manuscrit - Corrections et couverture / L’auteur remettra à l’éditeur dans un délai de deux semaines, s’il ne l’a pas déjà fait précédemment, une copie informatique de son tapuscrit (format .doc) définitive, complète et entièrement corrigée. Cette copie devra être adressée à l’éditeur par courrier électronique à l’adresse suivante : editions@apopsix.fr ou clef USB, au choix de l’auteur. Si l’auteur n’est pas en mesure de fournir le fichier informatique de son texte, l’éditeur peut se charger de la saisie du texte qui sera facturée à l’auteur au tarif de 3,00€ TTC par page « format Word-30 lignes/pages-largeur pages 2cm /16cm – police 13 en Times ou Arial).

4. Corrections du manuscrit / La commercialisation de l’ouvrage nécessite la correction complète des éventuelles fautes d’orthographe, de grammaire, ou rédactionnelle (syntaxe, style, typographie). Les éventuelles corrections à effectuer incombent à l’auteur. Si l’auteur ne peut ou ne souhaite pas les réaliser lui-même, l’éditeur les commandera à un correcteur professionnel, avec l’accord de l’auteur. Celui-ci (l’auteur) prenant alors à sa charge le coût forfaitaire de cette prestation s’élevant à 280,00€ (corrections orthographiques et grammaticales d’un manuscrit « format Word-30 lignes/pages-largeur pages 2cm /16cm – police 13 en Times ou Arial) sachant que toute œuvre humaine est susceptible d’une marge d’erreur tolérée par l’usage et la loi. Une épreuve électronique du tapuscrit sera envoyée à l’auteur. Celui- ci devra la lire et la corriger définitivement dans un délai de dix jours et la retournera à l’éditeur, accompagnée de son « bon à tirer ». Le « bon à tirer » est l’avant-dernière phase de la réalisation matérielle du livre. Il est l’ordre formel donné par l’auteur à l’éditeur d’imprimer le tapuscrit qu’il considère prêt à être publié en l’état. Le « bon à tirer » relève de la seule responsabilité de l’auteur, lequel est seul juge en dernier ressort du texte. L’éditeur agit à cet égard comme mandataire et exécuteur d’ordre. Le « bon à tirer » entraîne l’impression du livre. Après l’impression, aucune réclamation de l’auteur ne sera possible en ce qui concerne l’orthographe ou tout autre élément de mise en page.

5. Présentation – Tirage - Mise en vente & Prix public de vente /
5.1 Présentation : Le livre est réalisé et imprimé par l’éditeur. Le format est de 150x210mm, (plus au moins 5mm de tolérance). Il peut être d’un autre format mieux adapté à la nature de l’œuvre à éditer. La couverture est réalisée sur papier brillant 300gr/m2. Le livre est imprimé sur un papier bouffant 80gr/m2. Façonnage dos carré-collé. L’éditeur se réserve la possibilité d’intégrer l’ouvrage à l’une de ses collections. L’éditeur s’engage à faire figurer sur chaque exemplaire le nom de l’auteur ou le pseudonyme qu’il lui indiquera. L’éditeur est seul décideur en matière de réalisation de la couverture de l’oeuvre.
5.2 Tirage : Le tirage du livre n’est pas limité. Mille exemplaires constituent la première édition. Les réassorts se feront en fonction de la demande. L’éditeur réimprimera autant que de besoin pendant toute la durée du contrat pour répondre aux commandes fermes et significatives qui lui parviendront du diffuseur. Tout tirage de l’œuvre est entièrement à la charge de l’éditeur. L’éditeur est seul juge de la réimpression ou de l’arrêt de la commercialisation de l’oeuvre.
5.3 Mise en vente & Prix public de vente : Les dates de mise en vente seront déterminées par l’éditeur en fonction de critères professionnels tels que contraintes techniques, délais de réception des ouvrages, pertinence du sujet avec l’actualité, etc. L’éditeur en informera l’auteur. Le prix public de vente du livre est déterminé par l’éditeur en fonction des critères suivants : nombre de pages, format, présence d’illustrations dans le livre. Il est déterminé à la signature du contrat. Pour le livre « La République de sang », le prix public a été arrêté à 22,00€TTC. L’ouvrage devrait compté environ 280 pages.

6. Exemplaires achetés par l’auteur / A la signature du contrat, l’auteur s’engage à acheter à l’éditeur un lot de 30 exemplaires au prix unitaire de 19,80€ (prix public TTC moins % auteur). L’auteur en dispose à sa guise. L’auteur pourra, s’il le souhaite, acheter des exemplaires supplémentaires par lot de 10 exemplaires minimum. Ceux-ci lui seront cédés avec une remise de 25% (10% auteur + 15% de remise supplémentaire) du prix public de vente. Toute commande devra être formulée par écrit (courrier ou mail) trois semaines au moins avant la date de livraison souhaitée. Les frais d’expédition des exemplaires achetés par l’auteur sont à la charge de celui-ci. Les exemplaires achetés par l’auteur ne donnent pas lieu au reversement défini par l’article « reddition des comptes », du présent contrat.

7. Expédition d’ouvrages / L’éditeur expédie les ouvrages d’auteur par voie postale. Les frais d’expédition sont à la charge de l’auteur (32,00€ pour la France ; 58,00€ autres pays Europe ; 72,00€ pays étrangers hors Europe). Les éventuels frais de douanes seront à la charge du destinataire. L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable d’éventuels retard de livraison dus à des grèves ou à des événements indépendants de sa volonté. Néanmoins, il interviendra si nécessaire auprès des services postaux de concert avec le destinataire. De même, en cas de perte définitive ou totale, ou en cas de dégradation d’un colis du fait des services postaux, l’éditeur ne pourra être tenu pour responsable. Les exemplaires ainsi perdus ne donneront pas lieu au reversement défini à l’article « reddition des comptes », du présent contrat.

8. Souscription / Dans le cas de l’édition première, l’éditeur met en place une édition dite « de tête » destinée au cercle proche de l’auteur. Il s’agit d’une édition numérotée et limitée de trente exemplaires minima et cinquante exemplaires maximum (à déterminer par l’auteur). Cette édition sortira de trois à cinq semaines avant l’édition première. Dans le cadre de ce lancement, l’auteur s’engage à travailler conjointement avec l’éditeur afin de diffuser dans son entourage proche, un « bon de souscription » réalisé par l’atelier graphique de l’éditeur. Les recettes récoltées par la souscription sont immédiatement partagées entre l’auteur et l’éditeur selon le % déterminé dans ce contrat à savoir : 10% pour l’auteur et 90% pour l’éditeur. La fin de la campagne de souscription entraine la fabrication immédiate de la première édition auprès de l’imprimeur.
8.1 Frais de l’édition / L’éditeur finance l’ensemble de l’édition de la réalisation de la couverture, à la mise en page, mis aux normes PAO imprimeur, la fabrication des livres, le lancement et la communication autour de l’oeuvre.

9. Reddition des comptes - Pourcentage auteurs - Déstockage 9.1 Les libraires et marchands disposant d’une faculté de retour des ouvrages d’au moins un an, la première reddition des comptes aura lieu un an après la parution du livre afin d’être établi sur des chiffres réels, correspondant à des ventes effectives. Les redditions de compte suivantes auront lieu une fois par semestre civil. A la clôture du contrat, une reddition du compte final sera effectuée. 9.2 L’auteur percevra sur les ventes réalisées et encaissées par l’éditeur
-10 % du prix de vente public, du 1er au 500ème exemplaire vendu ; - 12% du prix de vente public du 501ème au 1000ème exemplaire vendu ; - 13% du prix de vente public du 1001ème à énième vendu.
9.3 150 exemplaires sont exclus du calcul de la reddition des comptes. Il s’agit : - Des 2 exemplaires destinés au Dépôt légal - Des 50 exemplaires à l’auteur - Des 30 (ou 50) exemplaires destinés aux souscripteurs
- Des 10 exemplaires destinés aux archives de l’éditeur - Les autres exemplaires destinés aux services de presse, promotion et publicité.

10. Exploitation de l’ouvrage – Engagement de l’éditeur – Collection / 10.1 L’éditeur s’engage à imprimer l’œuvre dans un délai de six mois à compter de la réception du « bon à tirer » signé par l’auteur. Passé ce délai, le présent contrat serait résilié de plein droit si l’éditeur ne procédait pas à la publication de l’œuvre dans un délai de cinq mois à compter de la mise en demeure par lettre recommandée qui lui serait faite par l’auteur. Si pour une raison exceptionnelle de son fait, l’éditeur renonce à la publication de l’œuvre, les sommes déjà versées par l’auteur (achat des 10 livres d’auteur) lui seraient intégralement remboursées. Il ne sera du à l’auteur aucune indemnité.

11. Dépôt légal – Gestion des commandes – Diffusion & Distribution – Référencement de l’ouvrage /
11.1 Dépôt légal / L’éditeur prend à sa charge toutes les démarches administratives et légales concernant la mise en circulation du livre : Dépôt légal auprès des archives de France, (Bibliothèque Nationale de France) ainsi que du Ministère de l’Intérieur. L’éditeur effectuera toutes les démarches aux fins d’obtenir un numéro d’identification national ISBN.
11.2 Gestion des commandes / L’éditeur centralise toutes les commandes de livres dans la logistique de son distributeur, qui gère les commandes des libraires ainsi que les commandes directes du public. Il prend également en charge la facturation des exemplaires vendus et gèrent le stockage des ouvrages dans sa logistique.
11.3 Diffusion et distribution / L’éditeur étant lié avec son diffuseur et son distributeur par un contrat exclusif de diffusion-distribution, il est interdit aux auteurs de vendre directement en librairies les exemplaires dont il dispose. Les libraires qui n’auraient pas de compte ouvert chez le distributeur peuvent en ouvrir un sans difficulté. L’auteur reste libre de vendre en direct dans son entourage proche ses exemplaires d’auteur et ceux qu’il achèterait ultérieurement auprès de l’éditeur. La distribution en librairies d’exemplaires du livre est sous la compétence du Distributeur. La mise en place d’exemplaires du livre en librairies est sous la compétence du diffuseur qui est, seul juge avec l’éditeur, de la pertinence des titres d’auteur et du nombre d’exemplaires à présenter et distribuer auprès des libraires. Les libraires restent seuls décideurs en dernier ressort, de la mise en rayon dans leur librairie, des titres présentés par l’équipe de commerciaux du diffuseur. De fait, ni l’éditeur, ni le diffuseur ne peuvent être tenus pour responsables de la non mise en place du livre dans telle ou telle librairie.
11.4 Référencement de l’ouvrage / L’ouvrage sera référencé sur les principales plateformes télématiques professionnelles du livre, ainsi que sur les bases Internet de diffusion commerciale et de librairies virtuelles : amazon, fnac, dilicom, electre, chapitre, cultura, alapage, wikio, kelkoo, rueducommerce, Kinokunya... (liste non exhaustive), sur le site officiel de l’éditeur et dans le catalogue des Editions Apopsix. Dès sont référencement sur les différentes plateformes professionnelles du livre, l’ouvrage devient accessible à la vente et disponible pour les clients auprès de n’importe quel libraire.

12. Service de presse et promotion – Prix littéraires
12.1 L’éditeur effectue la promotion du livre auprès de journalistes susceptibles d’être intéressés. Il concevra un dossier de presse (fiche argumentaire) présentant l’ouvrage publié qu’il pourra faire parvenir aux médias ciblés. L’éditeur pourra également adresser des volumes gratuits à des journalistes ciblés selon les besoins de la promotion. L’auteur contribuera activement à la diffusion de son ouvrage en acceptant, quand il le peut, les éventuelles invitations de la presse, de la radio et de la télévision. L’auteur pourra s’il le souhaite, contacter des journalistes et autres relais potentiels de promotion. Dans ce cas, il en informera dès que possible l’éditeur afin d’éviter les doubles sollicitations. L’auteur autorise l’éditeur à présenter l’ouvrage dans les salons et manifestations littéraires auxquelles il participait. L’éditeur informera l’auteur de ces manifestations et pourra l’inviter, si l’auteur l’accepte, à venir présenter et dédicacer son ouvrage. L’auteur autorise l’éditeur à présenter sa candidature aux prix littéraires susceptibles de lui être attribué. L’auteur autorise l’éditeur à présenter spontanément sa candidature aux prix littéraires mis en place pas les Editions Apopsix. L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable de l’absence d’articles dans la presse écrite, messages radios et TV concernant l’oeuvre. Les journalistes et professionnels de la presse étant seuls habilités et libres de communiquer ou non sur les titres qu’ils reçoivent des maisons d’éditions en service de presse.
12.2 Les prix et les primes reviennent à 100% à l’auteur. Les prix et les primes ne sont pas considérés comme des produits d’exploitation.

13. Traduction – Réimpression – Assurance / L’auteur autorise l’éditeur à prospecter des éditeurs étrangers en vue de la traduction de l’oeuvre. L’éditeur demeure juge de l’opportunité d’une réimpression de l’œuvre, en fonction de la persistance de la demande, de la fréquence et du volume des commandes. Le stock est sous la responsabilité du distributeur qui s’engage à le conserver dans un lieu sécurisé, à l’abri des dégradations.

14. Fin de contrat – Solde – Pilon / Au terme de la première année de commercialisation, le contrat est reconduit sur accord entre les parties (auteur et éditeur) jusqu’à ce que l’une des parties notifie à l’autre son désir de mettre un terme par simple lettre recommandée, un mois avant la date de fin souhaitée du contrat. S’il reste alors des exemplaires en stock, l’éditeur proposera à l’auteur, par lettre simple, de lui céder tout ou partie du stock restant à 75% du prix de vente. L’auteur disposera alors de 15jours pour faire connaître sa décision à l’éditeur. Les frais d’expédition et éventuellement de douanes, des exemplaires rachetés par l’auteur seront à la charge de celui-ci. Les exemplaires non rachetés par l’auteur, passé ce délai, seront détruits par l’éditeur sans autre avis.

15. Droit sur l’œuvre
15.1 L’auteur cède en exclusivité à l’éditeur pour la France, la Belgique, la Suisse et le Canada et pays francophones, pour une durée de vingt-quatre mois renouvelable dans l’espace et le temps, les droits d’auteur découlant de son activité pour l’éditeur. Cela comprend le droit exclusif pour une durée de vingt-quatre mois dans l’espace et le temps :
- De sortir le livre réalisé sous sa direction ; - De le traduire à partir de la version originale ; - De le reproduire sur des vidéogrammes ou sur un autre support de données ; - De le présenter, projeter, faire voir et entendre (lecture) auprès des professionnels de l’industrie du livre ; de le
diffuser à la télévision ou par un moyen semblable, de le retransmettre, faire voir ou entendre l’œuvre éditée ; - D’utiliser des extraits de l’œuvre dans le cadre de la promotion de celle-ci ; - D’utiliser des photos et extraits du livre à des fins de communication ; - D’intégrer l’œuvre dans un produit multimédia (catalogue, site Internet...) et de mettre celle-ci en circulation.
15.2 L’éditeur pourra apporter des modifications à l’œuvre pour autant qu’elles soient nécessaires du point de vue de l’exploitation du livre ou pour d’autres raisons essentielles. Toutefois, ces modifications ne doivent pas porter atteinte au message, au caractère et à la réalité historique de l’œuvre et ne pourront se faire sans l’accord préalable de l’auteur.
15.3 L’auteur reste libre de proposer à un autre éditeur, ses œuvres autres que celle dont il est question dans ce contrat.

16. Rachat des droits / Le rachat des droits par l’auteur ou par une tierce personne physique ou morale avant la date d’expiration du contrat est possible. Il devra faire l’objet d’un nouveau contrat entre les parties intéressées.

17. Rupture des engagements / Si l’une des deux parties décide de se retirer du projet après la signature de ce contrat, il est convenu dès à présent qu’elle garderait à sa charge les dépenses engagées par elle.

18. Litiges
18.1 Pour être valable, toute modification apportée au présent contrat requiert la forme écrite. Il en va de même pour les modifications apportées au tapuscrit dit « définitif ».
18.2 La nullité éventuelle d’une clause du contrat ne remet pas en cause la validité du reste du contrat.
18.3 Le présent contrat est soumis au droit français.
18.4 Pour litige résultant du présent contrat, force est donnée aux tribunaux français.
Signatures précédées de la mention manuscrite « bon pour accord » + paraphes des pages par les parties. L’auteur L’éditeur
AA
Fait en deux (02) exemplaires originaux - 1 exemplaire pour l’auteur - 1 exemplaire pour l’éditeur

Salut !

Je reviens sur plusieurs points, et mon avis reste mon avis :

Les 30 exemplaires demandés c'est une souscription de départ qui vise à lancer la production, c'est une pratique discutable, utilisée par exemple par Terriciäe également.

Ils disent avoir un diffuseur mais ne le mentionnent visiblement pas. Quel est-il exactement ?

22,00 TTC pour 280 pages, je trouve ça assez énorme.

De combien est le premier tirage ?

Re

Merci pour ta réponse
Malheureusement, je n'ai que cela !

Pas d'infos sup

Mais je vais leur demander plusieurs informations, un condensé des questions ici

Le diffuseur est CED d'après la fiche d'Audace.

Que tu ne connaisses pas le premier tirage alors que tu as le contrat, ça c'est pas normal.

Re

J'ai mis l'intégralité du contrat en ligne !
Je n'ai recu que ca, et une fiche auteur à remplir !

Que pensez de ceci ?

http://jmbouchain.canalblog.com/archives/2013/01/05/26071484.html

Je n'aime pas ces éditions qui exigent des souscriptions. On a vu le résultat avec Kiro.

Je suis du même avis, et c'est d'ailleurs une des causes qui a fait que j'ai refusé Terri. C'est un avis tranché mais le compte d'éditeur c'est 0,00 euro, point barre.

Merci pour vos avis
J'attend le retour d'autres personnes, et je reprend contact avec l'éditeur

Merci

Le premier tirage est indiqué à 1000 exemplaires

Citation :

5.2 Tirage : Le tirage du livre n’est pas limité. Mille exemplaires constituent la première édition.

Par contre, je ne comprends pas cette partie

Citation :

9.3 150 exemplaires sont exclus du calcul de la reddition des comptes. Il s’agit : - Des 2 exemplaires destinés au Dépôt légal - Des 50 exemplaires à l’auteur - Des 30 (ou 50) exemplaires destinés aux souscripteurs
- Des 10 exemplaires destinés aux archives de l’éditeur - Les autres exemplaires destinés aux services de presse, promotion et publicité.

puisque plus haut ils parlent de 30 exemplaires à acheter par l'auteur plus 30 à 50 par souscription? Je ne savais pas que les éditeurs gardaient 10 exemplaires en archive...

ayant signé chez Terriciaë qui pratique aussi la souscription, j'ai 30 exemplaires en souscription (que je peux aussi au choix acheter moi-même). Ils en enverront aussi au moins 20 en promo / pub. Pour toi ce serait visiblement au moins 40?

N'importe quoi :

Les frais de correction sont à la charge de l'auteur.

L'auteur doit acheter 30 exemplaires

Et je crois avoir vu que l'auteur prenait en charge les frais d'expédition des livres.

Ne surtout pas signer.

Kiro ne pratiquait pas la souscription, mais une prévente qui n'empêchait pas l'impression du livre (pas de seuil minimum requis pour impression).

De plus, il est précisé dans leur contrat que l'auteur doit obligatoirement travailler et prospecter ses connaissances pour un pré-tirage (des pré-commandes):

"Dans le cadre de ce lancement, l’auteur s’engage à travailler conjointement avec l’éditeur afin de diffuser dans son entourage proche, un « bon de souscription ».

Je déteste ce genre d'action style couteau sous la gorge.

Une chose aussi m'étonne : Dans leur article 1, ils écrivents:
"L’auteur certifie que son manuscrit.... ne contient rien qui puisse porter atteinte aux lois ni aux bonnes mœurs, etc. "

Comment peut-on écrire cela alors qu'en tant qu'éditeur on est quand même supposé avoir lu le livre et donc avoir vu s'il y avait des passages contraires aux bonnes moeurs, des appels au racisme etc.
Est-ce à dire qu'ils n'ont pas lu le livre ?

Mon impression est que l'idée est bonne, celle d'assurer aux auteurs un service de distribution en librairies. Eventuellement, je peux accepter un achat de 30 exemplaires s'il s'agit d'une jeune maison en cours d'établessement, ceci pour lancer la machine.
Mais alors, plusieurs points sont inacceptables. Le fait d'être obligé de démarcher ses connaissances, par exemple.
Des points sont encore trop flous. Pourquoi un prix si élevé alros qu'à mille exemplaires un roman a un coût de revient très bas - à moins qu'il ne tire pas à 1000 exemplaires d'office, mais à la demande auprès d'un autre prestataire (comme Lulu ou Bod) , les frais de transport, etc.

A mon avis, tant qu'ils ne répondront pas avec plus de clarté, je mettrais cette structure en attente. Peut-être qu'elle se bonifiera en lisant nos impressions.

Bonjour

Merci à vous

Je laisse de coté cette maison d'édition, dans l'attente d'autres réponses

En vous remerciant