[Outils] Dépôt de textes chez un notaire

23/09/2012

Bonjour à tous. Je voudrais savoir si certains d'entre vous ont déjà déposé des œuvres chez un notaire, et si oui comment cela s'est passé, et surtout comment ils ont choisi le notaire en question. Car pour ma part, j'ai eu beau chercher sur le net et même téléphoner à l'ordre des notaires, on n'a pas su me donner l'adresse d'une étude spécialisée (ou du moins s'y connaissant quelque peu) dans ce domaine. J'ai contacté un notaire au hasard, j'ai eu l'impression d'être un extraterrestre...

11/06/2012

Alors, je ne l'ai pas fait encore, mais ayant suivi une formation en secrétariat juridique et ayant travaillé avec des notaires, je peux peut-être d'éclairer un peu :mrgreen:

Si tu as l'impression d'être un extraterrestre, c'est surement parce que les notaires sont peu habitués à avoir ce genre de demande.

Le principe, c'est comme pour un testament. Lorsque tu rédiges ton testament à la main, tu peux aller voir un notaire et le déposer chez lui pour qu'il l'enregistre et te le garde bien au chaud jusqu'à que l'on aie besoin de ce dernier.

Pour un roman, c'est pratiquement pareil. Tu vas chez le notaire et tu lui demande qu'il enregistre le dépôt de ton roman (mais prend rendez-vous tout de même avant^^). Il devra faire un acte authentique. Cela te coûtera le prix des frais d'enregistrement et tout, soit environ 100/150€, ça dépend du notaire. Tu recevras probablement une copie de cet acte. En cas de litige, il te suffit de prendre contact avec le notaire détenteur de cet précieuse minute pour montrer que ce roman t'appartient de droit. Théoriquement, ça doit être aussi simple que cela. Si ton notaire ne comprend pas très bien ce que tu lui veux, dit lui que c'est comme si tu voulais lui présenter un testament olographe, mise à part que ton roman ne doit pas être envoyé au fichier central des testaments, c'est le principe de base d'enregistrer une chose et ça devrait peut-être plus lui parler et l'inspirer.

Après, il me semble que tu peux également passer par un huissier. J'ai vu une dame faire cela pour des appels reçus sur son téléphone. Elle a fait constater les menaces orales par le huissier qui les a retranscrit fidèlement et signer. Pour un roman, ça doit se rapprocher de cela. Il constatera qu'à telle date, tu étais bien en possession d'un roman voire de notes de roman. Je crois qu'il pourra par exemple mettre par écrit le thème principe de l'histoire et autres informations utiles pour identifier ton roman et signer le constat. Ce constat de huissier aura la même valeur qu'un acte d'enregistrement de dépôt de roman chez un notaire. De nouveau, le prix dépendra du huissier, mais ça doit également se rapprocher de 100 €

Dans les deux cas, tu auras une signature d'une personne assermentée, ce qui aux yeux de loi de permettra facilement d'éviter le plagiat.

Après, mieux vaut être très gentil avec ces personnes :mrgreen:

Les notaires et les huissiers ont beaucoup de travail et peu de temps à perdre, même si pour toi cela est important. Le mieux, c'est d'opter pour un notaire que tu connais ou chez qui toi ou ta famille a déjà eu affaire. Si tu as acheté une maison, tu es probablement passé chez un notaire, de même en cas de décès, un notaire c'est probablement occupé des détails de la succession. Va voir ces notaires là en premier et n'hésite pas à dire que vu qu'ils s'étaient bien occupé de ton dossier, tu es revenu leur faire confiance. Les notaires aiment être brossé dans le sens du poil :mrgreen:

Sinon, j'ai encore des contacts avec des notaires, quand je les vois, je leur pose la question pour plus de détail. Mais je ne te promet pas d'avoir plus d'information dans l'immédiat.

23/09/2012

Merci beaucoup pour cette longue réponse ! Smile

Concernant le texte lui-même (ou plutôt les textes, car il s'agit pêle mêle de mon travail de fin d'études, de poèmes, de nouvelles, etc) reste-il confidentiel (genre sous enveloppe scellée), ou le notaire en prend-il connaissance ?

25/03/2013

Rien à ajouter: tous les notaires doivent accepter ton dépôt, sans en prendre connaissance, comme un testament authentique ou mystique (sic), une invention non brevetée etc...Tu n'a qu'à payer le forfait idoine et repartir avec ta preuve, c'est tout. Il n'y a pas lieu de chercher des spécialités, c'est in fine un document comme un autre, de ce point de vue...

11/06/2012

hialmar a écrit:

reste-il confidentiel (genre sous enveloppe scellée)

Alors, grande règle en juridique... Jamais d'enveloppe, même scellée! Oublie l'enveloppe si tu veux te protéger efficacement. Imagine: je plagie ton roman et tu me poursuis en justice. Là, tu fais appel à ton notaire avec ton enveloppe scellée et ton acte comme quoi tu as bien enregistrer ton roman à telle date. Et là moi je dis: tatatata gamin, t'es copain avec le notaire, dans l'enveloppe que tu as enregistrée il n'y avait rien, tu as volé mes notes et tu les a mises par après dans l'enveloppe que tu as ensuite scellée soigneusement.... As-tu une preuve qui te prouvera qu'effectivement, entre temps, le document à l'intérieur de l'enveloppe n'a pas changé, qu'il s'agit du même? Et là, pour le peu que je puisse m'offrir un tenor du barreau, ta preuve ne vaux plus rien et je repars avec ton roman sous le bras et en prime, tu me paies des dommages et intérêts pour diffamation et tentative de plagiat. Et ce que je te dis là, c'est déjà produit! Des gens ont perdu leur procès parce qu'il ne pouvait pas prouver que le document contenu dans l'enveloppe n'avait pas été modifié! C'est comme recevoir un courrier par recommandé avec accusé de réception. Alors oui, tu as bien reçu le courrier puisque tu as dû signer à la réception de ce dernier... mais tu peux toujours dire oui mais, dans enveloppe, il n'y avait rien Qui pourra prouver le contraire? L'envoyeur qui affirmera si, si j'ai bien mis la lettre dans l'enveloppe... Ce sera sa parole contre celle de l'autre personne. Et pour le peu que tu n'aies pas de témoin, tu seras chocolat bleu pâle avant la fin du verdict. Bien sûr, une personne lambda ne s'acharnera peut-être pas avec une enveloppe, mais si tu tombes sur une personne vicieuse qui connait bien les rouages de la justice, le document dans une enveloppe scellée ne va pas garder sa preuve d'authenticité bien longtemps

Donc, tu prends tes textes, tu les regroupes, tu fais à la rigueur une page de garde où tu noteras les différents éléments que contient ton document (dans ton cas, tes poèmes, tes nouvelles, etc.) et tu la retourne, face vers l'intérieur. Et là, tu investis dans du papier collant spécial carton (tu en trouveras dans un magasin de bricolage sans soucis, c'est un papier collant assez large et brun). Pourquoi du papier spécial carton pour emballer du papier? Impossible de le retirer ensuite sans tout déchirer En plus, ça résiste avec le temps. Bref, tu scelles ton document avec le papier collant comme tu décore un cadeau - tu fais un +, en sommes - (te loupe pas, parce que quand c'est collé, c'est collé!!). Ensuite, là dessus, tu notes au marqueur indélébile ton nom, la date à laquelle tu as emballé le tout, et à la rigueur dans ton cas: poème, nouvelle + travail fin d'étude (utilise un marqueur indélébile à plume fine pour avoir de la place pour tout écrire bien que tu peux aussi opter pour la version trois paquets pour séparer tes différents écrit, si tu les enregistre en même temps, ça ne te coûtera pas plus cher. Tu ne paye que les frais de rédaction et enregistrement d'acte, pas la quantité déposée et rien n'empêche de faire 1 acte en déclarant que tu déposes 3 documents ). Et surtout, n'oublie pas, tu écris à travers tout! A cheval sur la feuille et le papier collant! Parce que si tu écris simplement sur la feuille on pourrait dire oui mais peut-être qu'il n'y avait pas de papier collant et qu'il l'a rajouter par après... Donc, sur la feuille et le collant, comme ça les deux sont liés!

Une fois ton emballage bien fait, tu te rends chez le notaire. Et là, il n'a pas besoin de connaitre le contenu de ton dépôt. C'est comme un testament, c'est lorsqu'on aura besoin de lui que l'on découvrira son contenu En fait, tu jures juste sur l'honneur que c'est bien à toi qu'appartient le document (enfin, c'est une façon de parler, car tu pourrais très bien avoir volé les notes à quelqu'un et enregistrer ses notes pour faire croire que c'est les tiennes^^ mais en plagiat, c'est le plus fourbe qui gagne ). Brefouille, si tu dis que c'est à toi, que c'est ton travail, le notaire n'a pas besoin de vérifier. Il devra juste faire un acte authentique (normalement, il devrait faire qu'un page) sur lequel on trouvera la date, le nom du notaire, le lieu du dépôt (le lieu de l'étude en somme), ton identité complète et quelques informations comme par exemple le contenu de ton dépôt s'il contient différentes choses (genre: Monsieur X déclare que le document contient les notes sur son travail de fin d'étude, des poèmes et des nouvelles rédigés par lui-même. Monsieur X déclare en outre en être l'unique auteur et autres phrases alambiquées que l'on peut trouver sur un acte juridique )

Ensuite, il fera enregistrer ton acte (une fois que tu l'auras signé avec le notaire) au bureau d'enregistrement. Le notaire gardera ton dépôt et l'acte authentique dans ses archives. Demande pour avoir une copie de cet acte (attention, tu ne la recevras pas tout de suite, le temps d'enregistrer l'acte et que le notaire te fasse ensuite la copie, il peut s'écouler facilement 4 mois, généralement, c'est un délai normal pour la réception d'une copie). La copie te permettra, en cas de plagiat, d'aider le notaire à retrouver plus facilement ton dépôt Parce que les notaires, ils en possèdent des tonnes des archives^^ Ta copie d'acte de permettra d'avoir la date et le numéro de la minute, un gain de temps très appréciable

Et c'est devant la justice et par un huissier que ton dépôt sera ouvert en cas de poursuite contre un éventuel plagiat. Seul le huissier peut le faire, c'est son boulot et il est assermenté pour. Ne laisse personne d'autre ouvrir ton dépôt! Le huissier constatera alors que le document n'aurait pu être falsifié vu qu'il n'y a pas d'enveloppe et confirmera alors s'il y a eu plagiat ou non par rapport au document.

15/04/2013

Très intéressant, en plus je n’aurais jamais pensé que le document scellé dans l’enveloppe (avec signature sur le rabat) ne conviendrait pas en cas de conflit, même déposé chez un notaire.

Que penser alors des prestations de ce site, qui envoie à un huissier tes textes ? (gardés durant 30 ans)
http://www.copyrightfrance.com

(qui a l'avantage d'être moins cher)

25/03/2013

Attention, d'ailleurs, tout cela ne sera que des commencements de preuve, même le dépôt dans une étude: aucun juge saisi de contrefaçon ne sera lié de façon absolue a tel ou tel éléments: il forgera son avis sur la titularité du texte en son for intérieur, après par exemple avoir écouté les deux présumés titulaires. Dans cette affaire, rien n'est gravé dans le marbre, malheureusement...

11/06/2012

J'ai jamais vraiment eu confiance au site Internet pour ça Si c'est pour envoyer mon roman chez un huissier ou un notaire, je préfère nettement y aller par mes propres moyens^^

Deux plus, des petits détails ne m'inspirent pas confiance sur ce site

Premièrement, le dépôt est gardé 30 ans chez un huissier et la validité du dépôt est valable durant 70 ans.. Mais passé le délai de 30 ans, où va le dépôt Et si tu l'envoies par mail plutôt que par courrier, comment gère-t-il le dossier

Deuxièmement, dépôt modifiable durant 30 jours ça par contre, ça ne me plait pas du tout XD le plagiat est une question de ressemble et surtout de date. C'est à celui qui possède la preuve irréfutable qui l'a écrit en premier qui emporte la bataille. Or, 30 jours, c'est tout de même un détail d'un mois durant lequel tu peux, si je comprends bien, aller modifier le dépôt, donc rajouter des informations, des notes que tu auraient oubliés... Théoriquement, quand tu fais un dépôt, on n'y touche plus! Même si ces modifications sont limitées.

Et niveau condition... ils se retirent de pas mal de responsabilité en cas de problème ou dommages, pas très cool.

Citation :

Dans l'hypothèse d'une impossibilité de reconstituer l'ensemble de la base de données, en cas de perte irrémédiable des fichiers enregistrés, le déposant reconnaît expressément que la responsabilité du site sera limitée au remboursement des frais de dépôt. l'éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tous les dommages directs ou indirects qui pourraient éventuellement résulter de la perte des fichiers déposés.

Bref, si tu perds ton dépôt, tu peux tout recommencer...

Citation :

En raison des contraintes légales liées au secret professionnel, l'Huissier de Justice dépositaire ne répondra à aucune demande d'informations, le déposant s'engage donc à adresser toute demande d'informations à l'éditeur via sa rubrique "Contacts". En cas de non respect de cette obligation, le déposant accepte l'éventuelle radiation de ses dépôts effectués et renonce à l'obtention de tout service associé au(x) dépôt(s) effectué(s).

Alors ça, c'est très mesquin. Tu ne peux même pas contacter le huissier, que tu ne connaîtras ni d'Adam, ni d'Eve J'aime vraiment pas l'idée que mon dépôt soit radié comme ça, parce que je n'aurais pas respecter leurs règles. D'autant plus que cela apparaît plusieurs fois dans les conditions, donc, il y a intérêt à bien lire ce que tu peux et ne peux pas faire

Citation :

Vous reconnaissez et acceptez expressément que :

VOTRE UTILISATION DU SERVICE SE FAIT A VOS RISQUES ET PERILS.

là, au moins c'est clair XD

Jérôme HURSTEL a écrit:

il forgera son avis sur la titularité du texte en son for intérieur, après par exemple avoir écouté les deux présumés titulaires. Dans cette affaire, rien n'est gravé dans le marbre, malheureusement...

C'est très juste, mais avoir quelques protections à côté pour appuyer ses dires peuvent aider à faire pencher la balance

je vous confierai pas mes économies, moa (protection SGDL pour 5 ans renouvelable pour 45 euro...)

11/09/2012

Eh bien moi, je déciderai de protéger mes écrits le jour où quelqu'un qui n'est pas moi-même (et pourquoi pas, qui pèse dans le milieu de l'édition) décidera qu'ils valent leur pesant de cacahuètes.

D'ici là, je ne vois pas pour quelle raison on voudrait les voler. Toutes ces démarches, c'est dépenser de l'énergie pour quelque chose qui n'est pas près de se produire.

Bref, pour qu'on y voie plus clair, ce serait bien que quelqu'un ayant été victime de plagiat ou de violation de la propriété intellectuelle se manifeste ici : comment, qui, quoi, pourquoi... quelles démarches engagées et au final, qui a eu gain de cause. Le voleur où le volé ? tongue

09/08/2012

Je ne vois vraiment pas l'intérêt de tout cela. Je ne comprends pas la crainte de se faire plagier ce qui n'a pas encore été édité.
Où alors c'est un manque total de confiance envers les éditeurs à qui tu vas envoyer ton texte. Je n'ai encore jamais entendu parler d'un éditeur qui détournerait un texte pour l'attribuer à un autre auteur.

L'ivre-Book a écrit:: Je n'ai encore jamais entendu parler d'un éditeur qui détournerait un texte (d'un inconnu !) pour l'attribuer à un autre auteur.

et particulièrement quand on sait que la qualité n'est pas préoccupation première de ceux-ci. Mais je suppose que notre ami a un texte explosif dans les tiroirs (t'as pensé à verrouiller deux fois ta porte d'entrée ?)

11/06/2012

Je ne pense pas qu'il faille être aussi méchant envers hialmar qui demande juste des renseignements sur le dépôt chez un notaire de ses écrits.

Certes le plagiat d'un texte d'une personne méconnue n'est pas le plus courant, mais ça, c'est à lui de peser le pour et le contre pour savoir si sa démarche pour protéger ses écrits en vaut la peine.

Avoir envie de protéger ses écrits, ne signifie pas que l'on se prend le melon en croyant avoir écrit un best-seller. C'est juste un moyen de protéger quelque chose qui nous appartient de droit. Protéger ses écrits avant de les envoyer à des maisons d'édition, n'est pas forcément un manque de confiance envers ces dernières, juste un moyen pour certains de se rassurer.

Voici d'ailleurs un site pour toi Hialmar, qui parle de différentes méthodes de protection: http://portaildulivre.com/plagiat.htm

David a écrit:

L'ivre-Book a écrit:

Je n'ai encore jamais entendu parler d'un éditeur qui détournerait un texte (d'un inconnu !) pour l'attribuer à un autre auteur.

et particulièrement quand on sait que la qualité n'est pas préoccupation première de ceux-ci.

Le plagiat peut venir d'ailleurs, pas forcément d'une maison d'édition:
http://www.radio-canada.ca/arts-spectacles/livres/2007/03/21/002-immortelle-plagiat.asp

http://www.rue89.com/rue89-culture/2013/04/22/suis-l-obscur-illustre-inconnu-plagie-patrick-buisson-241707

http://www.enviedecrire.com/premier-roman-premier-bestseller-et-premier-plagiat/

Après certaines histoires peuvent se ressembler, surtout si on écrit de l'historique, ce qui peut donner lieu à des situations ainsi. Cet inconnu a-t-il été plagié? Apparemment non...:
http://www.lesoir.be/archives?url=/culture/livres/2012-09-05/patrick-roegiers-accuse-de-plagiat-infonde-936117.php

Bref, ce n'est pas parce qu'on est protégé, que l'on ne risque rien. Et ce que l'on croit être du plagiat n'est pas forcément du plagiat.

Voici des extraits d'un article également très intéressant au sujet du plagiat:
http://christophebois.pagesperso-orange.fr/adm/documents_1ere/documents_1ere_doc/article_plagiat_telerama2.pdf

Je crois qu'il n'y a pas de mal à se renseigner et à vouloir se rassurer. C'est à Hialmar de juger ce qui lui semble bon. C'est ses œuvres et ses sous après tout

Ce n'est pas le principe de protection que je remets en cause (chacune de mes lignes éditées ici en fait l'objet), c'est le moyen : un huissier. Ca me parait aberrant. Il suffit de taper sur google "protection manuscrit" pour obtenir moult infos sur la question comme le classique et économique envoi à soi-même. J'ai mentionné la SGDL parce que j'y fais appel, depuis mes 17 ans. Et à l'époque, internet n'était pas vraiment un réflexe (quand on avait un ordinateur)

Enfin, et parce que ma participation ici ne se limite pas à une tendre exaspération, je rappelle aux intéressés qu'en matière de propriété intellectuelle, le principe de base est l'antériorité. Tu peux ne jamais protéger ton texte, tes essais ou je ne sais encore quelle autre œuvre de l'esprit, pour faire valoir tes droits auprès d'un juge, il suffira simplement d'apporter la preuve que tu en es l'auteur avant le tiers qui t'a plagié. Et la forme de la preuve est libre. Par exemple : tu participes à une lecture de tes textes dans un café littéraire, quelqu'un filme avec en arrière plan la TV qui diffuse des infos en en continu. Ou alors, la preuve testimoniale. Bref : tout ce qui prouve que tu en es l'auteur avant l'autre. Et contre ça, même une protection par huissier postérieure ne vaut rien.

11/06/2012

C'est sûr qu'il y existe d'autre moyen, moins cher et probablement tout aussi efficace. L'envoi à soi-même avec recommandé et accusé de réception (sans enveloppe de présence) est un bon moyen, j'en conviens. Il me semble même avoir lu que, la justice ayant évoluée, les dates d'un e-mail peuvent aussi passer. Pareil pour les dates sur un forum.

Le huissier comme le notaire, peuvent conserver un roman et je ne pense pas que cela ne vaut rien. Cela te permet d'avoir justement un date de dépôt qui peut prouver qu'à tel moment tu était bien en possession de telle chose. Après, bon, c'est plus cher, effectivement Et ce n'est pas la panacée non plus...

La preuve d'antériorité, c'est pas aussi celle de la paternité d'une oeuvre?

Niveau Internet, je reste méfiante, car depuis, beaucoup de sites proposent des copyright, mais tous sont pas forcément très "sérieux". Après, bien sûr, il y a de bons sites, mais beaucoup sont français Je ne connais que la SABAM...