Bonjour,

Mon premier roman a trouvé preneur auprès d'une maison d'édition ; ce qui est une très bonne nouvelle.

Maintenant, j'ai un projet de contrat sur mon bureau, et de nombreuses questions sur le sujet.

Pourriez-vous me conseiller des cabinets d'avocats spécialisés sur le sujet, à qui je pourrais demander conseil ?

Et peut-être au moins une question peut trouver un début de réponse sur ce forum :

Est-il normal que le contrat d'édition aborde tout de suite la question des produits dérivés, de tous les produits dérivés ?

Je ne pense pas avoir produit un futur best-seller ; raison de plus me semble-t-il pour ne pas aborder tout de suite la question d'en donner les droits d'adaptations cinématographiques à la maison d'édition... Le droit sur des produits dérivés type marque-page sans doute. Mais au-delà ?

Merci d'avance.

Oui c'est normal d'aborder ces questions, ça fait partie des éléments d'un contrat type. Les droits audiovisuels font l'objet d'un contrat à part, tu peux voir avec ta maison s'ils tiennent à ce que tu t'engages tout de suite sur ce point... 

Question préalable (tu sembles prudent, donc elle est sans doute inutile, mais je préfère être sûre) : il s'agit bien d'un éditeur à compte d'éditeur et non à compte d'auteur ? (En clair : tu ne paies rien, n'est-ce pas ?)

Edit : l'Oie plate fait du conseil aux auteurs.

Je n'ai jamais lu de contrat à compte d'éditeur. Mais je pense que c'est quelque chose de normal. Maintenant la question est, comme le disais justement Coline : est-ce un contrat à compte d'auteur ou d'éditeur ? Est-ce que tu paie quelque chose pour être publier ?

Le cas échéant, tu peux mettre ce "torchon" à la corbeille... Autrement, tu peux également poser tes questions ici. Les JE publiés seront peut être en mesure de te guider

Hello,
J'ai listé ici certains aspects du contrat.
Peut-être que cela pourra t'aider : http://www.florence-cochet.com/#!le-contrat-d-edition/coiw
Sinon, peux-tu donner le nom de la maison ? Cela donnera tout de suite une idée.

Tu as aussi des conseils sur le site de la Charte : Le contrat dont vous êtes le héros - Comment négocier (seul dans la forêt) avec un (dragon) éditeur.” à télécharger ici (http://la-charte.fr/le-metier/publications/article/brochures-a-telecharger)

Pour une édition papier: soit l'éditeur te donne un à-valoir (ce qui est fortement recommandé) soit il doit indiquer le premier tirage dans le contrat.

Sinon comme dit plus haut il est normal de mentionner les droits dérivés, les droits audiovisuels devant faire l'objet d'un contrat séparé.

Bonjour,

Merci pour vos précieux conseils.

Pour vous répondre, il s'agit bien d'un contrat à compte d'éditeur, avec Hugo Digital, (filiale de Hugo & Cie). Donc à priori une maison sérieuse, mais un contrat un peu particulier, puisqu'il fait suite à un concours d'écriture sur la plateforme www.fyctia.fr

Ce qui ne change rien au fait qu'une fois qu'ils ont décidé de publier le livre, le contrat doit être "normal", d'où mes questionnements.

Regarde surtout :
-la durée
-le pourcentage de droits d'auteur (à partir de 15% c'est acceptable)
- l'absence de clause de préférence.

Perso plusieurs choses me font tiquer sur le contrat proposé par Fyctia (dispo dans le règlement général):

ARTICLE 1 – Etendue et durée de la cession, garanties de l’Auteur et de l’Editeur

L’Auteur, cède à titre exclusif à l’Editeur (et/ou ses Partenaires) les droits de reproduction et de représentation afférents à L’Œuvre de sa composition lui ayant permis d’être lauréat du concours Fyctia, autorisant l’Editeur (et/ou ses Partenaires) à publier sous forme numérique et éventuellement à faire imprimer, reproduire, publier sous toutes formes courantes d'édition dans toutes langues et dans tous pays, et de vendre à ses frais, risques et périls L’Œuvre pendant toute la durée de la propriété littéraire de l'Auteur et celle de ses héritiers ou représentants, quelles que soient les modifications légales qui puissent être apportées à cette propriété, et garantit, en conséquence, la jouissance des droits cédés à l'Editeur (et/ou ses Partenaires) contre tous troubles, revendications ou évictions quelconques.

=> tu cèdes tes droits à vie + 70 ans après ta mort (et ça vaut pour tous les supports)


Si l’Editeur renonce à cette publication sous forme de livre, l’Auteur sera libre de la faire éditer chez un autre éditeur sous forme imprimée, l’Editeur (et/ou ses Partenaires) conservant les droits d’exploitation numérique. 

Cependant, comme prévu au Règlement du concours Fyctia, l’Auteur s’engage à rétrocéder à Hugo Digital une commission de 10 % sur l’ensemble des sommes à percevoir du contrat d’édition conclu avec l’éditeur tiers. Il est précisé que dans cette hypothèse le contrat de publication à conclure avec ce dernier sera cosigné par Hugo Digital afin que l’éditeur tiers lui règle directement la commission de 10 %.

=> En gros s'ils ne te publient pas en papier, c'est à toi d'aller démarcher ailleurs, mais ils te taxeront quand même 10% au passage.

ARTICLE 17 – Droit de préférence

Pour l’avenir, à donner sa préférence à l’Editeur (et/ou ses Partenaires) pour les œuvres qu’il se proposerait de publier, soit sous son nom, soit sous un pseudonyme, seul ou en collaboration, ceci dans la limite de quatre ouvrages nouveaux à compter de la date de la signature du présent contrat, ceci uniquement pour les ouvrages du même genre. L’éventuel oubli de diminuer ce nombre de quatre ouvrages à l’occasion de la rédaction des contrats successifs conclus avec l’Auteur pour la présente série ne fera pas échec à la règle convenue de sa réduction au fur et à mesure de l’édition des ouvrages de la série, de telle sorte que la préférence accordée par l’Auteur à l’Editeur (et/ou ses Partenaires) ne puisse porter sur plus de quatre ouvrages en tout. L’Editeur (et/ou ses Partenaires) disposera d’un délai de trois mois à dater de la remise des travaux définitifs et complets (d’une importance et qualités comparables à ceux faisant l’objet du présent contrat) pour faire connaître à l’Auteur les modifications souhaitées ou son refus de ceux-ci. Au bout de deux refus consécutifs, l’Auteur reprendra sa liberté.

=> A faire sauter absolument.

Et le pompon:

D – Prérogatives accordées à l’Editeur

Compte tenu de la volonté de l’Editeur de donner leur chance au plus grand nombre, le travail éditorial se limitera dans un premier temps aux vérifications basiques en matière d’orthographe et de syntaxe. Seuls les textes ayant émergé au point d’obtenir une édition en librairie bénéficieront d’un véritable travail éditorial, dans tous les cas entrepris en collaboration étroite avec l’Auteur.

=> Sérieusement? Ils marquent noir sur blanc dans le contrat qu'ils ne feront aucun travail éditorial sur le texte? Pardonnez l'expression mais c'est du foutage de gueule.

Perso je ne signerais pas dans ces conditions, après chacun voit midi à sa porte.

Je suis d'accord avec toi, Ombelle, c'est ce qu'on appelle un contrat "à fuir" (pour ne pas utiliser un vocabulaire beaucoup plus vulgaire)...
Je te publie sans correction, sans doute aussi sans suivi, en prime je te passe les menottes...
Chouette alors !

Un contrat doit m'arriver d'ici quelques jours (pour un album jeunesse...ce sera mon 6e album jeunesse) et l'éditrice m'a dit que je cède mes droits pour 20 ans, pas pour les 70 ans après ma mort, etc.

Ceci dit, ça ne me semble pas le pire dans ce contrat "à fuir".

Il faut tout renégocier, mais, à la rigueur, vu que c'est pour une publication numérique, est-ce que tu ne gagnerais pas plus avec une auto-édition via Librinova ou via Amazon ? (Regarde le topic sur le concours "Nouvelles Plumes"...c'est bien beau de gagner un concours, mais si c'est pour "gagner" une corde au cou et une publication numérique qui rapportera à l'éditeur plus qu'au lauréat...Fuite ! Fuite !)
Ou alors avec une vraie maison d'édition numérique, comme L'Ivre-Book, les éditions secrètes ou Bozdodor ? Je préfère l'édition papier, mais si je choisissais une ME numérique, j'en préférerais une qui y croit, pas une maison d'édition papier qui fait du numérique, à côté, pour placer les oeuvres qui lui semblent moins vendables.

Bien d'accord avec toi, Maddy. Les grandes maisons pratiquent souvent cette durée.

Ce sont les autres éléments qui posent problème.
Pas de correction, droit de préférence.
Le droit de préférence, je ne m'y oppose pas dans le cas d'une bonne maison avec papier. (Je comprends que l'éditeur qui "prend le risque" veuille avoir un droit de regard sur le prochain manuscrit.) Mais 4 manuscrits, pour une publication numérique sans correction, c'est un peu abuser. Autant s'autoéditer pour le coup.

Et en romance, il existe de bonnes petites maisons numériques (je pense à Laska, entre autres) qui proposent de bonnes conditions et une correction éditoriale.

A bien des égards après avoir fait un peu le tour de leurs propositions et leurs discours, Fyctia possède une équipe assez filoute, il faut pouvoir jouer à plus fin avec eux.

En matière de défense, la SACD et ses services juridiques sont franchement au top et le CA de cette boite est composé d'auteurs-compositeurs eux-même, c'est la politique de la maison, tu peux frapper à leur porte !

En France vous avez aussi l'INPI, qui répond assez vite et connait les lois qui régissent tes droits.

Montre-toi ferme sur ce que tu veux, car ils font souvent comme s'ils étaient au-dessus de tout, sans avoir nécessairement la loi avec eux.