J'ai enfin fini mon recueil de poésie, et avant de l'envoyer à qui que ce soit pour des retours, commentaires ect. Je souhaiterais protéger mon manuscrit.

Or, les topic dédiés sur JE le sont pour la FRANCE.

Qu'est ce qui serait rapide, plus sûr qu'un envoi à soi même en recommandé, et moins cher qu'un notaire?

il y a l'équivalent d'une lettre Solleau pour le BENELUX mais comme la limite est de 7 pages, si on met le fichier sur CD ca marche aussi?

merci d'avance

pas du tout Fabre, j'ai plusieurs fois parlé de la SCAM-SACD, qui est aussi active en Belgique qu'en France

Mes manuscrits s'y font tous protéger. Sous conseil d'un compositeur de musique qui y a aussi fait appel, et lui, jusqu'aux services juridiques par moment. ils sont sérieux, et ne cherchent pas à se faire des thunes, pas comme la SABAM, qui elle, doit être évitée à tout prix.

lien trouvé pour sacd

C'est ceci dont tu parles?

non, là tu es sur depo.

Voici SACD SCAM :

http://www.sacd.be/Home_fr?lang=fr

zone dépôt :

http://www.sacd.be/Declarer-une-oeuvre

conditions générales de dépôt, à lire et à renvoyer, dans la section "statuts et règlements".

http://www.sacd.be/Telechargements?lang=fr

tu as même des contrats-type de maison d'édition un peu plus haut

Ben oui mais je dois déposer et non déclarer mon oeuvre non? et pour cela je peux déposer en livre via e depot, vu que mon oeuvre n'est pas encore publiée.

dépôt = déclaration. Je ne vois pas où se trouve ta nuance. Tu te déclares propriétaire intellectuel de ton récit/poème.

Donc on est d'accord : e depot est la bonne solution?

c'est la solution la plus sûre juridiquement, en tout cas. Et puis faut pas faire ton dépôt n'importe comment, on te demande de détailler le contenu au dos de l'enveloppe, fermée, en double exemplaire, signature sous papier collant et tout.

mais y a une version numérique du dépôt, pour ça tu peux te renseigner, je ne l'emploie pas par habitude, mais je sais qu'ils le font aussi

C'est celle là dont je parle, le e-dépot!

super, c'est ca donc. Merci^^

Je ne sais pas si ça pourra t'aider, mais il parait que, maintenant, quand tu t'envoies un mail avec ton manuscrit en pièce jointe, et en précisant la date et ton nom (même si c'est dans le mail) ça tient pour preuve également...

c'est un peu au même titre que l'enveloppe que tu t'envoies à toi même, cachetée etc, e cachet de la poste faisant foie.

Enfin, je ne suis pas certaine de l’efficacité de cette technique, mais c'est gratuit, et plutôt logique en fait ^^


EDIT : Désolée de faire remonter le post encore une fois...mais je me pose une question :

Lorsque l'on dépose son texte, et qu'on y apporte, par la suite, des modifications (même légères, genre deux ou trois mots) faut-il faire un autre dépôt ? ou le premier est suffisant ?

Parce que mon roman est sur le point d'être achevé, j'ai déjà fait des centaines de relectures et corrections, mais je trouve toujours un morceau de phrase à changer, ou un détail...du coup...vaut-il mieux attendre ?

Je me dis que de toute façon, notre écriture étant en constante évolution, on trouvera toujours quelque chose à changer dans nos textes...


Merci !

up ! (désolée mais j'ai vraiment besoin d'une réponse...)

à toi de voir,c 'est du cas par cas. trouves-tu que ton oeuvre a changé pour quelques mots de modifiés ? Ou quelques scènes ajoutées ? Alors dis-toi que tu pourrais avoir protégé déjà une partie de ton récit, de ton fond, de tes tournures, mais pas les plus récentes.

A toi de voir si ces mises à jour risquent d'être plagiées, ou si ce sont des touches incluses dans le texte initiales qui ne feraient pas vraiment l'objet de vol.

QuillQueen a écrit:

à toi de voir,c 'est du cas par cas. trouves-tu que ton oeuvre a changé pour quelques mots de modifiés ? Ou quelques scènes ajoutées ? Alors dis-toi que tu pourrais avoir protégé déjà une partie de ton récit, de ton fond, de tes tournures, mais pas les plus récentes.

A toi de voir si ces mises à jour risquent d'être plagiées, ou si ce sont des touches incluses dans le texte initiales qui ne feraient pas vraiment l'objet de vol.

Oui en général je ne modifie pas le fond, ou très peu, c'est surtout des mots, voire des phrases, mais qui veulent dire la même chose quoi ^^

Merci pour ta réponse en tout cas, je pense que, du coup, je vais le protéger maintenant puis...tant pis si je trouve encore des trucs à changer ^^

Je ne ais pas ce qu'il en est en Belgique, mais en France, je crois que c'est la forme qui est protégée, pas l'idée du roman...
Si t'as pas enregistré ta toute dernière version et que c'est sur celle là que t'es plagiée , tu l'auras dans le...
Donc si tu modifies ton texte, faudra recommencer la procédure...

Oui mais non, j'imagine pas un juge dire "ha oui mais il y a une virgule qui n'est pas pareille donc c'est pas du plagiat!". C'est un poil plus complexe que ça: les titres, s'ils sont "originaux" sont protégés, les personnages s'ils sont caractérisables sont protégés, la forme et l'histoire sont protégées... Donc si les changements sont mineurs on s'en fout, ce sera juste les changements mineurs qui seront pas protégés, contrairement au reste. Et attaquer en justice parce qu'on s'est fait piquer trois phrases dans un roman, euh... ce serait un ptit peu surréaliste.