Bonjour,
Je suis sur le point de finaliser mon premier livre. Je souhaiterais le publier sur Amazon KDP mais plus je me renseigne, plus cela me semble complexe.

Je souhaiterais publier avec un pseudonyme.
Or, d'après ce que j'ai compris je dois créer une micro-entreprise et avoir un statut d'artiste-auteur.

Pour le dépôt légal je dois aussi indiquer certaines mentions sur le livre dont le nom et l'adresse de l'editeur. Or, dans le cadre d'une auto-édition l'éditeur c'est moi donc c'est mon adresse personnelle ! Est-ce vraiment obligatoire dans ce contexte ?

J'ai pensé à une boîte postale (merci les frais pour un livre qui ne se vendra probablement pas...). Mais dans tous les cas si je dois mettre le nom de l'entreprise, les données telles que le gérant sont publiques donc ça ne change rien.

Je ne comprends pas comment être anonyme en étant en auto-édition ?

Bonne journée,
Cordialement,
Stochastique

Stochastique a écrit:

Or, d'après ce que j'ai compris je dois créer une micro-entreprise et avoir un statut d'artiste-auteur.

Un début de réponse :

Librinova a écrit:

Depuis la réforme du statut d’artiste-auteur, les auteurs auto-édités peuvent s’immatriculer comme artiste-auteur pour toucher leurs revenus d’auto-édition sans avoir besoin de créer une micro-entreprise.

Bonjour,
Je te remercie pour ta réponse.

Quand je vais sur le site de l'URSSAF ils semblent pourtant très claires sur le fait qu'il est nécessaire d'avoir un SIRET lorsqu'on est artiste auteur avec le régime BNC.

Il y a un autre régime (Traitements et salaires) mais la condition est "Vous ne pouvez déclarer en traitements et salaires que des droits d’auteurs versés par des organismes de gestion collective (OGC), des producteurs ou bien des éditeurs." Cela ne semble pas s'appliquer à de l'auto-édition comme Amazon KDP, sauf erreur de ma part ?

Salut Stochastique !

Je te déconseille la micro-entreprise, ce n’est plus du tout obligatoire pour les artistes et c’est beaucoup de paperasse (et d’emmerdes) pour pas grand-chose.

Pour le statut artiste-auteur, tout dépend des ventes que tu comptes faire. Si tu comptes gagner plusieurs milliers d’euros, va falloir déclarer ça en BNC à l’Urssaf (les traitements et salaires, c’est si tu touches des droits d’auteur, donc pas le cas en autoédition), mais c’est juste une déclaration supplémentaire par rapport aux impôts, et qui te permet d’avoir le statut (avec un SIRET d’office, toustes les artistes en ont un sans forcément avoir de micro-entreprise) donc la « protection » sociale (aussi faible soit-elle…) qui va avec. Pas besoin de micro-entreprise. Si tu te lances à peine et que comme moi, tu vas au maximum gagner 30 euros en 3 ans… te casse pas la tête. Vraiment.

Pour le dépôt légal, oui, c’est pas pensé pour l’autoédition. Faut effectivement que tu mettes ton nom je crois (à vérifier, je publie pas sous pseudo), en revanche tu peux zapper l’adresse, tu es particulier, pas maison d’édition. Quand tu vas t’enregistrer à la BNF, tu leur fileras de toute façon tes coordonnées dont nom et mail, donc si la BNF a vraiment besoin de te contacter (pour quelle obscure raison ?), elle aura ton mail.

Tu peux mettre ton pseudo sur la couverture, mais oui, à la BNF, tu sera enregistré avec ton pseudo et ton vrai nom, pour des questions administratives.
Si tu veux être vraiment vraiment anonyme, mieux vaut publier à titre gratuit sur le web, parce que dès que tu vends un livre papier, faut quand même ficher un minimum.

Voilà de mon expérience, contredisez-moi si je me suis trompae ! =)

Bonjour,
Je te remercie pour toutes ces précisions.

Sur le site de l'URSSAF, pour la déclaration en BNC ils indiquent qu'il faut un SIRET et ajoutent un tutoriel pour expliquer comment s'enregistrer auprès de l'INPI pour l'obtenir. Or, ils parlent d'intreprise individuelle. Comment avoir un SIRET sans entreprise ? Il y a forcément au moins une entreprise individuelle derrière.  

URSSAF a écrit:

Si vous optez pour le régime des bénéfices non commerciaux (BNC), vous devrez enregistrer votre activité artistique auprès du guichet unique.

Le guichet unique est un service qui rassemble l’ensemble de vos formalités administratives en seul et même endroit afin de simplifier vos démarches auprès des différentes organisations.

La Sécurité sociale des artistes auteurs met à votre disposition un tutoriel pour enregistrer votre activité en tant qu’artiste-auteur sur le guichet unique.

Votre inscription auprès du guichet unique vous permet d’obtenir :

- un n° Siret ;
- un code APE que vous devrez indiquer sur les factures de vos œuvres.

À la suite de cette étape, vous recevrez un courrier de l’Urssaf pour vous informer de votre immatriculation ainsi qu’un code d’activation pour créer votre espace personnel sur artistes-auteurs.urssaf.fr.

L’Urssaf fera également le lien avec les autres organismes de la Sécurité sociale (assurance maladie, retraite, etc.).

En dehors de ça, je viens de recevoir une réponse de la BNF :

BNF a écrit:

Sur la question de l'adresse, s'il vous faut la renseigner dans son intégralité au moment de saisir votre déclaration, vous avez la possibilité de mentionner exclusivement le nom de la ville, voire du département sur l'ouvrage à déposer.

Cela semble régler une partie du problème.

Oui, c’est un peu le flou administratif de leur truc, mais en tant qu’auteur, tu as automatiquement un SIRET dès lors que tu t’enregistres, tu as pas besoin de créer une micro-entreprise, qui est une autre structure.
Une entreprise individuelle et une micro-entreprise, c’est pas la même chose (merci l’administration française).

Ah oui, voilà, tu mets juste la ville, ça leur suffit, de toute façon, la BNF a autre chose à gérer que nos trucs, haha. Tu verras, quand tu vas faire la déclaration sur leur site, y aura beaucoup plus de champs à remplir, mais ce sera pour leurs fichiers à eux, pas besoin de mettre plus que le strict nécessaire sur le livre lui-même.

Je te remercie. Je pense envoyer un mail à l'URSSAF pour leur demander comment obtenir un SIRET sans entreprise, bien que cela me semble très étrange car un SIRET c'est par définition l'immatriculation d'une entreprise.

Il faut que j'éclaircisse tout ça.
Moi qui pensais juste déposer mon livre sur KDP et payer des impôts sur les bénéfices.

Oui, tu perds pas grand-chose à leur demander.
Entreprise, c’est un mot à plusieurs sens pour l’Urssaf, et pas les mêmes que pour le commun des mortels.
Disons que c’est un peu comme pour les médecins en libéral : iels ont un numéro ADELI et un SIRET, mais pas une micro-entreprise, parce qu’iels ont le statut de profession libérale. Pour les artistes, c’est pareil. On a un statut différent.

Dans l’idée, c’est ce que tu vas faire. C’est juste que si tu fais beaucoup de bénéfices, faut les déclarer, et la déclaration, c’est toujours un peu (beaucoup) de paperasse.
C’est vrai que c’est relou d’avoir fait le truc à part de l’Urssaf alors qu’on pourrait déclarer juste aux impôts. Mais l’Urssaf, c’est pour avoir la protection sociale, en payant des cotisations sur tes bénéfices. Intéressant donc uniquement si tu fais des bénéfices conséquents.

bonjour, je publie juste sur ce fil très intéressant pour me maintenir informé car ça m’intéresse aussi merci pour toutes ces précisions

La déclaration URSSAF, c'est une obligation légale. Même si tu ne touches que 2€ dans l'année. Ça ne concerne pas uniquement les gens qui font beaucoup de bénéfices. La seule différence, quand on ne touche à peu près rien, c'est qu'on cotise 0 et qu'on n'a droit à rien. Mais ne pas déclarer, c'est se placer dans l'illégalité, et donc risquer des sanctions.

Pour le SIRET, il est directement lié au statut d'artiste-auteur. Pas besoin de créer de structure à côté.

Et en tant qu'autoédité, ton adresse fait partie des mentions légales obligatoires à faire figurer dans tes ouvrages, mais il semble en effet y avoir une tolérance si tu ne précises que la ville.