Bonjour,

J’ai essayé de trouver réponse à ma question via des recherches mais impossible d’avoir un élément clair là-dessus.

Qui est-ce qui pourrait me renseigner sur l’élément suivant : date d’exploitation du livre ?

Date de signature de contrat ? De mise en précommande ? De publication ?

Merci

Quelle est ta question par rapport à ces éléments ? Tout ça peut (ou non) figurer au contrat mais qu'est-ce que tu veux savoir au juste ? Ou non : la date de mise en précommande, par exemple, n'est à mon avis pas quelque chose de courant à mettre dans le contrat. Déjà tous les éditeurs ne font pas de précommandes, et la date peut très bien se décider après, c'est un élément marketing sur lesquels ils se laissent une certaine souplesse.

On aimerait bien, mais j'ai pas compris ta question

Je déplace dans la section générale « Édition et auto publication ».

Oui, j’avoue ne pas avoir été assez claire, et justement, je pense que ce flou est voulu pour avoir la main-mise là-dessus.

Dans l’un de mes contrats, il est stipulé qu’une rupture à l’amiable pourrait se faire à partir de la deuxième année d’exploitation, et rien d’autre comme précision. Soit ? À l’anniversaire de la signature ? Ou des autres éléments précisés plus haut ?

Non, l'exploitation c'est la période de vente du livre. Il peut facilement se passer un an entre la signature du contrat et le lancement. Tu as d'ailleurs probablement aussi une clause qui précise quelle fourchette de temps peut s'écouler entre la signature et la publication.
Là, ce que ton contrat dit, c'est qu'au bout de deux ans* de vente (et ça n'inclut pas les préventes, a priori), l'une ou l'autre partie peut mettre fin au contrat à l'amiable. C'est plutôt une bonne chose, surtout si tu compares à la pratique d'exiger les droits pour toute la durée de la propriété intellectuelle.
*"Dans la deuxième année" peut même se lire comme "après un an révolu".

Dans tous les cas, je pense que c'est plutôt une bonne chose pour toi, car il y a très peu de chances que l'éditeur veuille mettre fin au contrat de son côté après avoir investi du travail et de l'argent sur ton livre, donc c'est plutôt une liberté pour toi au cas où ça se vende mal et que tu veuilles essayer ailleurs, ou juste qu'il y ait un problème quelconque entre toi et la ME.

Tu peux poser la question directement à ton éditeur. Il est dans l'obligation de t'informer

Je partirais du principe qu'exploitation = publication (puisque l'éditeur exploite ton texte dans un but commercial), et donc que la deuxième année d'exploitation serait la deuxième année de publication de ton livre, mais la notion me semble floue, en effet.

Edit : ah bah voilà, Verowyn a tout dit dans le message au-dessus

Merci pour vos retours.

Pour préciser, une des obligations de l'éditeur prévue par le code de la propriété intellectuelle c'est d'assurer "l'exploitation permanente et suivie de l'œuvre". L'exploitation désigne, entre autres, le fait de vendre le livre au format papier et/ou numérique.
Je pense que dans la clause qui te préoccupe, il y a peu de doute sur le fait que c'est le début de la période de mise en vente qu'ils désignent.

Aliénor a écrit:

Tu peux poser la question directement à ton éditeur. Il est dans l'obligation de t'informer

Je partirais du principe qu'exploitation = publication (puisque l'éditeur exploite ton texte dans un but commercial), et donc que la deuxième année d'exploitation serait la deuxième année de publication de ton livre, mais la notion me semble floue, en effet.

Edit : ah bah voilà, Verowyn a tout dit dans le message au-dessus

Bonjour,

Encore faut-il qu’il réponde...