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 Droits relatifs aux images de couverture ?

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Chimère
   
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Chimère  /  Constamment Fabulous


J'ignore si cette question aura sa place ici, mais allons-y donc ; je m'interroge à propos des couvertures de livres (qu'il s'agisse d'ouvrages publiés par une ME ou en auto-édition, en papier ou en numérique) ; quid des droits relatifs aux images utilisées pour celles-ci ?

Je m'explique ; je crée des compositions mêlant photographies d'objets et retouches numériques, lesdits objets étant des poupées contemporaines que je customise (BJD). De ce fait, ces poupées sont originellement produites en plusieurs exemplaires (sans jamais atteindre des tirages telles que les Barbies et assimilés), même si elles deviennent uniques une fois qu'un.e artiste maquilleur.euse les a customisées (ce que je fais).
Je me demande donc si je peux les utiliser à but lucratif, ici pour des couvertures de livres, sachant que je suis propriétaire :

- De la poupée
- De son design actuel (maquillage)
- Des photos où elle figure
- Des retouches desdites photos.

Mais que je ne suis pas propriétaire du design et de la création d'origine, à savoir la poupée brute.
Ces poupées sont majoritairement fabriquées en Corée du Sud ou Chine (ce sont des marques déposées), ou en tirages d'artistes par des créateurs indépendants de tous pays.

Pour mieux illustrer mon propos, voici un modèle de poupée brut tel que je l'achète :

Spoiler:

Et un modèle de cette gamme que je possède en propre (et que j'ai donc acheté), une fois customisé par mes soins. Cette version-là est donc unique au monde.

Spoiler:

Et quelques exemples de compositions (désolée, je n'avais que du macabre sous la main ce soir :'D) :

Spoiler:

Je ne sais pas vraiment où me renseigner.
Une seule fois, nous (communauté autour de ces poupées) avons vu un roman policier avec une BJD en couverture, mais nous sommes pratiquement sûr.e.s qu'il s'agissait d'une image devenue libre de droit ou d'un vol pur et simple.

Je me disais que c'est comparable à utiliser des Legos, des Barbies, ect, mais je ne sais absolument pas dans quel cadre c'est autorisé, surtout si nous produisons nous-même la photo (que ce n'est pas une image stock, quoi.)

Je me fais assez peu d'illusions sur le fait que ça botte vraiment des ME qui ont leurs propres graphistes, mais je trouve que ça peut être exploitable autour des livres de façon cool.

Avez-vous des avis ou des ressources susceptibles de m'aiguiller ?
 
Radischat
   
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Radischat  /  Dr. Danielle Jackson


Coucou ! Même si le sujet touche techniquement bien aux couvertures de livres, ta question touche surtout aux droits des images dans un cas spécifique. Je pense que tu auras plus de chance d'avoir des réponses si tu allais voir des forums/sites/serveurs Discord de custo de poupées, pour voir si quelqu'un ne s'est pas déjà posé la question (droits des images et utilisations lucratives), je pense qu'un artisan de ce milieu pourra te répondre !


Citation :
ARTICLE L132-2 DU CPI : "Ne constitue pas un contrat d'édition, au sens de l'article L. 132-1, le contrat dit à compte d'auteur."


Droits relatifs aux images de couverture ? Capture_decran_2021-10-24_a_18.21.26
 
Chimère
   
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Chimère  /  Constamment Fabulous


Okay, merci ! (Mais non, nous n’avons pas de discussions à ce sujet).
Peux-tu supprimer ce topic, du coup ?
 
Radischat
   
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Radischat  /  Dr. Danielle Jackson


Peut-être que quelqu'un ici aura une réponse un peu plus générale sur le droit des photos, donc il n'y a pas de raison de mettre ce topic à la Corbeille !


Citation :
ARTICLE L132-2 DU CPI : "Ne constitue pas un contrat d'édition, au sens de l'article L. 132-1, le contrat dit à compte d'auteur."


Droits relatifs aux images de couverture ? Capture_decran_2021-10-24_a_18.21.26
 
meganefan
   
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Imagine qu'à la place de ces poupées c'était ta photo que tu utilisais. Tu pourrais être soit pour ou soit contre l'utilisation de ton image. Ici c'est pareil. Sauf que tu ne  peux pas demander l'autorisation à des poupées mais à son créateur. Il faut donc que tu contactes la société qui les crée et que tu lui demandes si tu peux utiliser gratuitement l'image de ses poupées sur des couvertures. Si elles sont peu connues, j'imagine qu'elle ne dira pas non, car cela sera un moyen pour elle de se faire de la pub. Il faudra juste que tu fasses citer la marque dans les mentions légales du  bouquin. Mais surtout ne t'amuse pas à faire des couvertures sans demander l'autorisation au préalable car la société pourrait porter plainte pour utilisation de ses produits a des fins commerciales. On ne sait jamais, même s'il y a peu de risques que la société te tombe dessus si elle est basée en Chine.
 
Profsamedi
   
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Bonsoir.

Je ne suis pas juriste, mais il me semble difficile, à partir d’une photo, voire une photo retouchée par son auteur de deviner et encore moins de prouver que sous le maquillage de l’objet, se dissimule tel ou tel modèle de poupée en plastique brut.

Sans compter, mais je ne connais pas le domaine, qu’il existe certainement d’autres fabricants et d’autres modèles de poupée brute non ?

Maintenant admet que, étant habile de tes dix doigts, tu crées toi même un visage de poupée en plâtre, plus une ébauche du corps et que tu en fasses un moulage en silicone… est-ce que la forme du visage humain et les formes de son corps est déposé quelque part ? Dans toute la diversité des formes qu’il peut représenter ?

Encore une fois, je ne suis pas juriste, et il faut s’assurer de la chose auprès d’experts compétents, mais je pense qu’une fois maquillées, ces poupées n’appartiennent plus à la firme qui les produites par milliers et les distribue de par le monde. Mais bien à l’auteur du maquillage.

Autrement, on pourrait aussi dire qu’un tableau, peint sur une toile tendue sur un cadre en bois, acheté chez un marchand spécialisé, devrait permettre au fabricant du cadre et de la toile tendue dessus de percevoir des droits sur le tableau achevé.

Ça me semble tiré par les cheveux. Ça se saurait depuis le temps qu’on peint des tableaux.

Or, tes poupées en plastique brut ne sont jamais que des supports de ton œuvre. Comme la toile du tableau.    

Il existe aussi des forums d’avocats qui traitent de ces sujets de droit d’auteur et d’image.

En toute amitié, Philippe.
 
BoiséeNoire
   
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Droits relatifs aux images de couverture ? 9782896944033_large

Je lance une piste de recherche : cette autrice québécoise est l'autrice de la photographie de la couverture de son roman De Synthèse qui est une photographie réalisée à partir du jeu Second Life à partir d'un avatar créé dessus et de contenu envoyé par les membres et/ou acheté. Elle est une créatrice assez connue là-bas.

Je pense que ça peut être similaire.

Peut-être peux-tu la contacter sur ses réseaux !


Dernière édition par BoiséeNoire le Jeu 3 Fév 2022 - 5:15, édité 1 fois
 
Tengaar
   
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Alors, en vrai, c'est compliqué. Ca dépend des jurisprudences XD

J'ai trouvé cet article par exemple : http://www.cabinetbouchara.com/P-399-2-A1-l-appropriation-creation-originale-ou-atteinte-au-droit-d-auteur.html

Après, les poupées que tu achètes ont pour but manifeste d'être transformées, du coup, il me semblerait logique de faire valoir que ta poupée transformée n'a rien à voir avec celle d'origine.

Celà étant dit, je ne suis que juriste amateur et mes opinions ne sont pas forcément pertinentes.
 
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ta poupée est très jolie
je me suis posé la même question récemment, sur un autre plan, puisque je traduis en anglais sur ma chaîne youtube des interviews de louis-ferdinand céline qui appartiennent à l'INA. d'après ce que j'ai compris, je peux soit utiliser des extraits à des fins éducatives, soit intégrer l'interview dans une œuvre qui la modifierait de façon telle qu'elle serait ma production artistique. je pense que ta poupée relève de cette seconde possibilité, car la poupée est ici un matériau de base que tu intègres à un ensemble et que tu modifies de façon telle que tu en es l'auteure
 
Chimère
   
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Chimère  /  Constamment Fabulous


Merci à tous.tes pour vos pertinents retours ! Je vais explorer vos pistes.

J'ai aussi pensé à contacter directement les compagnies / artistes fabricants des poupées que je souhaite utiliser, pour leur demander ce qu'ils en pensent. J'imagine que les artisants asiatiques seront moins sensibles à la question (ils concentrent particulièrement leur énergie sur les ***** qui font des contrefaçons de leur art, ils n'ont jamais énoncé d'interdiction concernant l'utilisation de leurs dolls dans des travaux artistiques poussés, à voir), mais ça peut chatouiller les petits artistes indépendants.

Je me suis effectivement fait la réflexion que ces poupées finissaient très différentes de l'état originel (voire transformées au sens littéral, il m'arrive de leur poncer la résine, d'ouvrir des yeux, ect - ouais, ça sonne barbare comme ça) et donc, que ce n'était plus vraiment la figure d'origine. Mais je préfère des certitudes aux suppositions.
 
Lampeverte
   
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Lampeverte  /  Petit chose


A mon sens, il n’y a en l’occurrence pas de risque de confusion ni de volonté de nuire, ni usage commercial : cela relève donc de la liberté de création protégée par le droit d’auteur (cf les boites de soupe ou les bouteilles de coca d’andy warhol).
 
fabiend
   
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fabiend  /  Effleure du mal


J'ai pas la réponse, mais j'aime bien ces photos. Et puis il y a carrément de quoi se faire une identité visuelle (du bon vieux "branding" quoi) avec ce genre de compositions.
https://fabiendelorme.fr
 
Tiphs
   
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Tiphs  /  Tapage au bout de la nuit


Dans la mesure où c'est une marque déposée, ces poupées ne peuvent théoriquement pas être utilisées en visuel d'un ouvrage à exploitation commerciale. "Théoriquement" car, comme le dit Tengaar… ça dépend des jurisprudences. Mais as-tu envie de prendre ce risque ? C'est à toi de voir si ça vaut le coup.

L'exemple donné par BoiséeNoire est très intéressant, car le visage utilisé sur la couverture n'est pas formellement identifiable. Une grande partie est masquée. Donc, même si c'est tiré d'une licence soumise au droit d'auteur, ledit droit d'auteur peut très difficilement s'appliquer. Je veux dire, rien dans ces designs n'est original : c'est un visage caché par des fleurs de cerisier. Ça pourrait être n'importe quel visage, masqué par n'importe quelles fleurs de cerisier (bon, on voit qu'elles sont faites en 3D, mais là encore le style n'identifie pas le jeu vidéo).

Dans le cas des BJD, leurs visages sont quand même très, très identifiables, y compris une fois les poupées customisées. L'entreprise les commercialise en grande partie afin qu'elles soient customisées, d'ailleurs, mais on les reconnait toujours.
Si j'étais toi je changerais d'idée je réfléchirais à un moyen de masquer ce qui les rend identifiables (leurs yeux, souvent, voire aussi leurs bouches, les articulations qui grillent le fait que ce sont des poupées) sans nuire à ton esthétique.
http://www.tiphs-art.com/
 
Chimère
   
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Chimère  /  Constamment Fabulous


Lampeverte a écrit:
A mon sens, il n’y a en l’occurrence pas de risque de confusion ni de volonté de nuire, ni usage commercial : cela relève donc de la liberté de création protégée par le droit d’auteur (cf les boites de soupe ou les bouteilles de coca d’andy warhol).

Si, justement ; il y aurait un usage commercial, c'est la base de mon propos =)

fabiend a écrit:
J'ai pas la réponse, mais j'aime bien ces photos. Et puis il y a carrément de quoi se faire une identité visuelle (du bon vieux "branding" quoi) avec ce genre de compositions.

Merci beaucoup !
J'ai effectivement envie de sortir un peu des clous en proposant un type de couverture inédit (et v'là l'autre qui s'imagine déjà pionnière Very Happy), mais surtout de faire des compositions originales sur un thème donné - j'adore ça.

Tiphs a écrit:
Dans la mesure où c'est une marque déposée, ces poupées ne peuvent théoriquement pas être utilisées en visuel d'un ouvrage à exploitation commerciale. "Théoriquement" car, comme le dit Tengaar… ça dépend des jurisprudences. Mais as-tu envie de prendre ce risque ? C'est à toi de voir si ça vaut le coup.

Ce sont des marques déposées dans leur pays d'origine ; également en Chine pour certaines, mais pas en Europe. Il y a justement eu un problème récemment, car les principales marques n'étant déposées qu'en Corée du Sud, un contrefacteur chinois qui sévit depuis un moment déjà a eu l'idée de déposer ces marques pour son compte, en Chine, ce qui lui aurait permit de revendre ses merdes contrefaites comme s'il s'agissait des originaux (oui, il y en a qui n'ont honte de rien). Suite à cela, les compagnies ont fait un levé de bouclier et certaines se sont déclarées en Chine ; mais ce genre de déclaration dans un pays tiers est compliqué et coûteux il me semble, surtout que ces compagnies sont de petites structures (les plus en vue comptent, au mieux, une dizaine de salariés).

Avant de spéculer davantage, je vais envoyer un mail à toutes les cies dont je possède des poupées + aux artistes françaises indépendantes dont j'ai aussi des créations afin de connaître leur positionnement. Il me semble que si ces créateurs me répondent qu'ils sont okay, la question est en théorie réglée.

Tiphs a écrit:
Dans le cas des BJD, leurs visages sont quand même très, très identifiables, y compris une fois les poupées customisées. L'entreprise les commercialise en grande partie afin qu'elles soient customisées, d'ailleurs, mais on les reconnait toujours.
Si j'étais toi je changerais d'idée je réfléchirais à un moyen de masquer ce qui les rend identifiables (leurs yeux, souvent, voire aussi leurs bouches, les articulations qui grillent le fait que ce sont des poupées) sans nuire à ton esthétique.

Sauf que le but est d'utiliser leur esthétique dans sa globalité, ce qui les rend uniques ; si je dois tout camoufler, autant ne rien faire. Je ne veux pas altérer la réalité, je veux travailler avec en toute légalité.
Ce n'est qu'un projet pour le moment, de toute manière ; s’il y a refus des créateurs ou impossibilité légale, je laisserai tomber, bien sûr.
 
Profsamedi
   
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Profsamedi  /  Didon de la farce


@Chimère

Je pense que tu connais certainement ce forum, mais, au cas où... je te le signale quand même , on y parle justement de ta question :

http://www.materielceleste.com/t13819-question-de-droits

je suis tombé dessus en recherchant des références de droits d'auteur pour les BJD

En toute amitié, Philippe.
 

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