Coucou,

Alors voici la suite de mon histoire. Donc les échanges étaient rompus donc on a (comme le contrat nous obligeait) envoyé le manuscrit du tome 2 et elles l'ont refusés. On a toujours pas de broché, elles auraient dû le faire le 10 mars et toujours rien donc on tente la négociation de nos droits à l'amiable et si ça ne donne rien, alors on enverra une mise en demeure. Elles ont 30 jours pour réagir et publié notre broché (comme prévu dans notre contrat) sinon ça résilie notre contrat de plein droit et elles ne pourront rien n'y faire. Mais l'UNEQ m'a confirmé que c'était du grand n'importe quoi, voir de l'amateurisme leur façon de réagir. Donc la suite au prochain épisode

LIA a écrit:

Elles ont 30 jours pour réagir et publié notre broché (comme prévu dans notre contrat) sinon ça résilie notre contrat de plein droit et elles ne pourront rien n'y faire.

Donc, voici un problème qui peut trouver sa résolution assez facilement.

C'est toujours important, ce genre de clause, dans un contrat : voir ce qui permet de le résilier en cas de problème...

En tous cas, bon courage pour la suite !

BoiséeNoire a écrit:

Dans cette situation, tu n'es pas en tort. Je pense que tu devrais récupérer tes droits sans devoir payer une indemnité. Si la communication est rompue, réfère-toi aux organismes de soutien aux auteurs : l'UNEQ (qui offre des consultations juridiques), la Ligue des auteurs pro (il y a également des consultations juridiques à certaines dates le mois prochain) ou encore la Charte des auteurs jeunesses. Tu trouveras des personnes (et des juristes) compétents qui connaissent le monde de l'édition et qui pourront t'appuyer et te guider dans tes démarches, parfois servir de pression.

Je ne veux pas me montrer défaitiste, juste réaliste : moi aussi je n'étais vraiment pas (mais alors, vraiment pas de chez vraiment pas) dans mon tort, et pour moi aussi les gens de la Ligue des auteurs professionnels ont été assez sidérés du surréalisme de mon histoire et ont rédigé la mise en demeure que j'ai donc envoyé non seulement une fois au directeur de la maison d'édition (pas de réponse, car la réponse à une mise en demeure n'est en aucun cas obligatoire) mais une seconde fois, cette fois à l'associé (c'est une sorte de directoire dont il est le président), et toujours sans réponse.
Devant cet état de fait j'ai recontacté la Ligue des auteurs, qui m'a dit que la seule option qui me restait devant un telle attitude, et toutes les procédures amiables ayant été tentées par moi,  c'était d'aller en justice. Et là, j'ai fait ce que sans doute la ME espérait : j'ai laissé tomber. Parce que même si j'étais dans mon droit (et Dieu sait que je l'étais !!!) le syndicat a laissé entendre que les ME sont hyper blindées et ont des finasseries de procédures qui font qu'en général, elles ne perdent pas, surtout face à des gens comme nous, qui n'avons pas le poids d'auteurs reconnus qui peuvent leur faire du mal en terme d'image).

Alors j'ai ravalé mon amertume, et comme j'avais des choses plus importantes à régler, j'ai décidé de ne pas me prendre la tête plus qu'il ne convenait, face à ce que j'appelle un comportement goujat.
Maintenant, j'attends la reddition des comptes, stipulée au contrat comme devant être faite au 28 février de chaque année... et naturellement silence assourdissant de ce côté-là aussi.

Je crois que quand une maison d'édition a décidé qu'elle se f.... ouvertement du relationnel avec ses auteurs, c'est qu'elle a la mentalité qui va avec sur absolument tous les aspects de son métier, et qu'elle a aussi une certaine assurance que devant les frais d'une procédure (qu'il faut tout de même avancer, même s'ils seront rétrocédés en cas - improbable - de victoire) et aussi le désarroi psychologique dans lequel la procédure va nous mettre nous auteurs (en tout cas pour moi c'est ça : un véritable désarroi) on n'ira pas plus loin.

Ceci dit, j'espère très sincèrement que ton histoire aura une fin plus positive que la mienne

Je nuancerais... c'est pas toutes les ME qui ont les moyens financiers d'aller en cours de justice (ou qui sont "blindées").
Dans le cas de Lia, j'ai de gros doutes... On ne parle pas de mastodontes de l'édition ici.

EMSI : ce n'est pas la même histoire, et comme elle dit que si la ME ne respecte pas telle clause du contrat, hé bien, le contrat prend fin automatiquement...

Il faut bien se dire une chose : si la ME se fiche d'un auteur, elle n'engagera pas une procédure en justice pour récupérer je ne sais pas quoi, au risque de perdre, de plus.

Donc, à un moment donné, les DA sont récupérés de fait, et basta.

EDIT :

BOISEE NOIRE vient de poster à peu près la même conclusion que moi, au sujet de : "aller en justice"...

Bref, on est à deux à parvenir à la même conclusion...

Moi non plus ce n'était pas un mastodonte : une maison régionale qui certes fait dans le cumul (ils revendiquent une quantité astronomique de titres, mais qui chez les auteurs, pour ce que j'en sais, a plutôt un réputation d'imprimeur).
Mon opinion c'est que quand des gens se lancent dans l'édition, comme dans tout commerce, ils ont (c'est obligatoire de par la chambre des métiers) une obligation de formation financière et juridique a minima (si c'est toujours comme c'était il y a encore quelques années) et savent à quelles complications éventuelles ils peuvent se heurter. Dès lors, s'ils agissent de façon incongrue, c'est soit qu'ils sont inconscients, (et ça explique sûrement quelques fermetures de boîtes, indépendamment du contexte économique national) soit qu'ils sont blindés... ou pensent l'être en tout cas (et là oui je peux être d'accord avec toi : ils ne le sont pas forcément, mais moi je n'ai pas voulu prendre le risque de vérifier ! ).
Sinon, oui, en réponse au dernier message : nos histoires ne sont pas les mêmes, mais pour moi aussi il s'agit d'un non respect de clauses du contrat. Donc a priori pour moi aussi il n'y avait rien de plus simple à régler , et c'était d'ailleurs l'avis du syndicat, ils pensaient que la chose allait se régler très simplement : clause non respectée = contrat caduque. Sauf que...

Si je ne me trompe pas, ta ME possède SNAG (EDIT : SNAG, pardon, il y a eu confusion dans les noms, mais mon avis reste le même) qui est une assez grosse structure en SFFF avec une diffusion plud que tout à fait correcte et où plusieurs aimeraient bien être publiés.

Ils ont sans doute (un peu) plus de budget que la ME de Lia...

EMSI a écrit:

soit qu'ils sont blindés... ou pensent l'être en tout cas (et là oui je peux être d'accord avec toi : ils ne le sont pas forcément, mais moi je n'ai pas voulu prendre le risque de vérifier ! ).

C'est surtout ça qui a coincé, même si je peux te comprendre, en un sens...

Quand la structure est très petite, on peut être sûr qu'elle ne s'engagera pas dans un procès qu'elle risque de perdre, en plus.

Après, ça fonctionne dans les deux sens : une ME peut se dire qu'un "petit auteur" n'engagera pas non plus des frais, etc...

Mais dans ce cas : pourquoi ne pas considérer que tes DA t'appartiennent désormais, EMSI ? (après, c'est facile de parler, quand on n'est pas soi-même dans la situation, je sais bien... )

Alors ma ME a ouvert y a un an, et c'est genre trois copines passionnées de lecture et d'écriture qui ont un jour décidées de devenir des editrices (je l'ai appris après signature ça). Donc je ne pense pas qu'elles iraient jusqu'à la justice et si c'est le cas, alors on verra avec ma co auteure ce qu'on fera. Perso je tente de rester positive et espère récupérer mes droits. La seule chose qui pourrait à mon sens coincer, c'est si lors de la mise en demeure, elle rectifie ce qu'il ne va pas. Dans ce cas là je ne pourrais plus leur reprocher quoi que se soit et je devrais rester 5 ans avec elles

Merci en tout cas pour votre soutien. Ça semble peut être pas grand chose mais ça joue énormément sur le moral ce genre de conflit, surtout que c'est ma première publication. Alors sincèrement un grand merci.

Non, puis à la cour des petites créances, tu peux te représenter toi-même jusqu'à un certain montant (15 000$ ou 20 000$, je crois, mais je ne me souviens plus... cela fait un an que j'ai cessé le droit). Même pas besoin d'avocat
Si ça se trouve, elles se présenteraient même pas et ce serait victoire par forfait.

J'espère qu'elles ne publieront pas ton livre (c'est bizarre de souhaiter ça xD) et que tu récupérera tes droits dans trente jours !

Merci de nous tenir au courant !

Bonsoir bonsoir,

Je viens vous raconter enfin la fin de cette histoire, puisqu'on a récupéré nos droits après une terrible bataille à coups de mise en demeure, sabotage de notre broché et espionnage des réseaux sociaux en tous genres. Bref, on ne s'est pas laissé faire et on a réussi à obtenir ce qu'on voulait. Alors on y a laissé notre énergie et ma co auteure à même été jusqu'au black out mais on voit le bout du tunnel.

En tous cas, merci beaucoup de vos réponses car sans le forum, jamais on aurait réussi c'est une certitude.

Bon et bien maintenant, on va se lancer dans l'AE, ça va être une autre aventure.

Je te l'ai déjà dit par MP, mais encore bravo pour tout ça.
C'est important de ne pas se laisser faire par les ME quand elles ne respectent pas nos droits.

Bonne chance et courage pour l'AE !
Une toute nouvelle aventure !