Bonjour,

Je me demande ce qui est mieux en tant d'auteur non auto-édité, pour les cotisations sociales : la secu artistes-auteur ou celle des auto-entrepreneurs BNC ? Car il me semble qu'on peut recourir aux deux. Dans le deuxième cas, il faut demander à notre éditeur une dispense de précompte pour éviter de payer deux fois les cotisations, il me semble ? Et dans le premier cas, c'est l'éditeur qui se charge de prélever nos cotisations.

J'en profite pour rejoindre ta question : est-ce que quand on cotise par notre éditeur et qu'on s'inscrit en tant qu'auto-entrepreneur pour pouvoir toucher des bénéfices non commerciaux ont doit de nouveau payer la retraite etc ? J'ai reçu plein de papier que je ne comprends pas après mon inscription à l'URSAAF...

Logiquement, il ne faut pas cotiser deux fois
Donc soit l'éditeur le fait de son côté en te prélevant sur la part qu'il doit te reverser sur les ventes. Soit c'est toi qui le fais en déclarant en BNC ton bénéfice en tant qu'auto-entrepreneur. J'ai contacté l'urssaf des auteurs pour leur demander quelle procédure il faut suivre, mais ils ne m'ont pas encore répondu.
Sur plusieurs sites, j'ai vu qu'il fallait mieux déclarer en BNC et demander à son éditeur une dispense de précompte car c'était plus avantageux, mais sur le site de l'Urssaf, ils ont l'air de dire qu'un auteur doit cotiser à l'urssaf des auteurs. Mais l'urssaf des auteurs et celle des AE c'est pas la même. Donc je suis un peu perdu.

J'ai peur que si on se met à déclarer nous-même les cotisations, et que notre éditeur oublie qu'on a demandé une dispense de précompte et les verse de son côté, on se retrouve à payer deux fois les cotisations

Alors attention, vous avez la possibilité soit d'être précompté par votre éditeur, soit de cotiser vous-même en BNC mais dans les deux cas, ça se fait auprès de l'Urssaf Limousin qui a repris les missions de l'AGESSA.
Le montant des cotisations n'est pas exactement le même que pour un auto-entrepreneur et en auto-entreprise, vous êtes rattachés à l'urssaf de votre région, pas à celle du Limousin.

meganefan a écrit:

J'ai peur que si on se met à déclarer nous-même les cotisations, et que notre éditeur oublie qu'on a demandé une dispense de précompte et les verse de son côté, on se retrouve à payer deux fois les cotisations

Normalement, si tu es dispensée de précompte, l'URSSAF Limousin t'as fourni un justificatif qu'il faut transmettre à ton éditeur.

S'il oublie et te précompte malgré tout, tu le verras très vite lorsque tu déclareras tes cotisations : les sommes déclarées par les "diffuseurs" (ton ou tes éditeurs) apparaitront comme par magie, car eux aussi déclarent les droits de leurs auteurs à l'URSSAF Limousin.
Pas de panique. C'est pas grave. Ça m'est déjà arrivé.
Dans ces cas-là, il suffit de ne pas déclarer une deuxième fois ces droits-là.
Lors de la validation, le site t'avertira qu'une partie de ta déclaration est en BNC alors que l'autre est en traitement et salaires, te demandera si c'est normal, tu dis "oui oui tkt" et voilà.

Tiphs a écrit:

meganefan a écrit:

J'ai peur que si on se met à déclarer nous-même les cotisations, et que notre éditeur oublie qu'on a demandé une dispense de précompte et les verse de son côté, on se retrouve à payer deux fois les cotisations

Normalement, si tu es dispensée de précompte, l'URSSAF Limousin t'as fourni un justificatif qu'il faut transmettre à ton éditeur.

S'il oublie et te précompte malgré tout, tu le verras très vite lorsque tu déclareras tes cotisations : les sommes déclarées par les "diffuseurs" (ton ou tes éditeurs) apparaitront comme par magie, car eux aussi déclarent les droits de leurs auteurs à l'URSSAF Limousin.
Pas de panique. C'est pas grave. Ça m'est déjà arrivé.
Dans ces cas-là, il suffit de ne pas déclarer une deuxième fois ces droits-là.
Lors de la validation, le site t'avertira qu'une partie de ta déclaration est en BNC alors que l'autre est en traitement et salaires, te demandera si c'est normal, tu dis "oui oui tkt" et voilà.

Merci beaucoup, ça me rassure

Ah, super sujet.
Donc, si on laisse l'éditeur prélever la cotisation, concrètement que devons-nous faire ?
Juste déclarer sur la fiche d'impôt les revenus ? Il n'y a aucune autre démarche ?

CDR33 a écrit:

Ah, super sujet.
Donc, si on laisse l'éditeur prélever la cotisation, concrètement que devons-nous faire ?
Juste déclarer sur la fiche d'impôt les revenus ? Il n'y a aucune autre démarche ?

Oui, c'est cela ! Simplement déclarer. L'éditeur fournit un certificat de précompte, qui t'exonère de cotisations.

Merci, cool

Merci pour ces infos, toujours utiles de les avoir sous le coude le moment venu.

Et quand on déclare une partie en droit d'auteur et une autre en BNC, c'est tout sur notre fiche d'impôt personnelle ? Ou faut-il déclarer la partie BNC ailleurs (en tantb''qu'entreprise'' vu qu'on a un numéro Siren) ? Merci !