Bonjour,

Je m'appelle Cath et je viens tout juste d'arriver sur ce forum
Je vous remercie par avance pour votre aide.

Voilà. Il y a quelques années, j'ai écrit un livre édité par un petit éditeur local. Aujourd'hui, je vais bientôt sortir un nouveau livre dans une autre maison d'édition. Lorsque ma nouvelle ME a déposé mon livre au dépôt légal, elle a remarqué que mon précédent livre n'a jamais été déposé à la BnF !
Je sais que le dépôt légal est obligatoire et que les contrevenants risquent une amende de 75 000 €, aussi tairai-je mon nom d'auteure et le nom de la ME concernée, je ne veux pas lui attirer des problèmes...

Ma question est la suivante :
Pour la BnF, mon nouveau roman est mon premier. Or, dans la réalité, j'en ai déjà publié un auparavant. Du coup, le nouveau est-il légalement mon premier roman (pour participation aux concours 1er roman et autres) ou pas ?
Je n'arrive pas à savoir si le premier roman est lié au dépôt légal ou non (vu que celui-ci est supposé est obligatoire)...

Encore merci encore pour votre aide

Bonsoir Cath,

Excellente et épineuse question!
Je n'ai pas de réponse sûre à t'apporter (mais je me cale ici pour profiter du savoir des autres ). La question de "le nouveau est-il légalement mon premier" est très pointue, et si tu veux une réponse exacte sur le point de vue juridique, j'aurais tendance à te dire d'aller chercher la réponse à la source: chez un avocat ou un conseiller juridique.

Par contre sur la question des us du milieu de l'édition (à savoir, "est-ce que je peux participer à un concours du premier roman?" qui est une question marketting en réalité), j'ai l'intuition que:
- ça dépend du succès de ton premier roman (un roman qui est sorti dans une micro structure locale et qui n'est plus disponible à la vente, on peut potentiellement "l'oublier")
- et de ton nom de plume (au sens où si tu sors le nouveau sous un autre nom de plume, cela pose potentiellement moins de problèmes)
Le mieux étant encore, pour le cas précis du concours du premier roman, d'en parler directement avec l'organisateur pour savoir si tu es dans les clous ou pas.

Oryctérope a écrit:

Bonsoir Cath,

Excellente et épineuse question!
Je n'ai pas de réponse sûre à t'apporter (mais je me cale ici pour profiter du savoir des autres ). La question de "le nouveau est-il légalement mon premier" est très pointue, et si tu veux une réponse exacte sur le point de vue juridique, j'aurais tendance à te dire d'aller chercher la réponse à la source: chez un avocat ou un conseiller juridique.

Par contre sur la question des us du milieu de l'édition (à savoir, "est-ce que je peux participer à un concours du premier roman?" qui est une question marketting en réalité), j'ai l'intuition que:
- ça dépend du succès de ton premier roman (un roman qui est sorti dans une micro structure locale et qui n'est plus disponible à la vente, on peut potentiellement "l'oublier")
- et de ton nom de plume (au sens où si tu sors le nouveau sous un autre nom de plume, cela pose potentiellement moins de problèmes)
Le mieux étant encore, pour le cas précis du concours du premier roman, d'en parler directement avec l'organisateur pour savoir si tu es dans les clous ou pas.

Merci pour ta réponse.
Pour la question des concours, quelqu'un m'a dit une fois que la sélection des ouvrages ce faisaient sur des sites de référencements, comme celui de la BnF par exemple.
Du coup, mon problème est limite plus étique qu'autre chose. En effet, s'ils vont sur la BnF ou les autres sites de référencement, mon nouveau roman sera considéré comme le premier (je me rends compte aujourd'hui des lacunes de mon ancien éditeur qui n'avait pas de site et qui n'avait fait aucune démarche de référencement pour les librairies). Sauf que je me vois mal affirmé quelque part qu'il s'agit de mon premier roman alors que je connais l'existence de ma trilogie. Et je pense qu'il en est de même pour ma nouvelle ME qui ne peut pas non plus l'annoncer comme premier roman, étant également au courant.
Avoir une réponse claire est précise sur le sujet me rassurait (un peu comme une règle d'orthographe mdr).

Mais effectivement, il serait peut-être judicieux de se renseigner auprès d'un professionnel du droit

Cath23 a écrit:

Lorsque ma nouvelle ME a déposé mon livre au dépôt légal, elle a remarqué que mon précédent livre n'a jamais été déposé à la BnF !
Je sais que le dépôt légal est obligatoire et que les contrevenants risquent une amende de 75 000 €,

Bonjour Cath23 ;

Peux tu s'il te plait nous mettre la référence juridique de cette obligation ? Merci

Prinx7 a écrit:

Cath23 a écrit:

Lorsque ma nouvelle ME a déposé mon livre au dépôt légal, elle a remarqué que mon précédent livre n'a jamais été déposé à la BnF !
Je sais que le dépôt légal est obligatoire et que les contrevenants risquent une amende de 75 000 €,  

Bonjour Cath23 ;

Peux tu s'il te plait nous mettre la référence juridique de cette obligation ? Merci

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074236&idArticle=LEGIARTI000006845530

Séléné.C a écrit:

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074236&idArticle=LEGIARTI000006845530

Merci SÉLÉNÉ.C . Je ne suis pas familier avec les textes juridiques Français, puisque je ne suis pas français . D'après ce que j'ai compris, c'est une responsabilité qui incombe aux éditeurs.

Prinx7 a écrit:

Séléné.C a écrit:

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074236&idArticle=LEGIARTI000006845530

Merci SÉLÉNÉ.C . Je ne suis pas familier avec les textes juridiques Français, puisque je ne suis pas français . D'après ce que j'ai compris, c'est une responsabilité qui incombe aux éditeurs.

Malheureusement, en autoédition, tu es aussi tenu à cette obligation. Après, est-ce que la BNF va réellement s'amuser à sanctionner des auteurs autoédités... Mais sur son site, elle indique "Il n’y a pas de seuil minimum de tirage pour les documents publiés en France. L’autoédition et l’impression à la demande sont également soumises au dépôt légal. "

Cath23 a écrit:

mon problème est limite plus étique qu'autre chose. En effet, s'ils vont sur la BnF ou les autres sites de référencement, mon nouveau roman sera considéré comme le premier (je me rends compte aujourd'hui des lacunes de mon ancien éditeur qui n'avait pas de site et qui n'avait fait aucune démarche de référencement pour les librairies). Sauf que je me vois mal affirmé quelque part qu'il s'agit de mon premier roman alors que je connais l'existence de ma trilogie. Et je pense qu'il en est de même pour ma nouvelle ME qui ne peut pas non plus l'annoncer comme premier roman, étant également au courant.
Avoir une réponse claire est précise sur le sujet me rassurait (un peu comme une règle d'orthographe mdr).

Mais effectivement, il serait peut-être judicieux de se renseigner auprès d'un professionnel du droit

Bonjour CATH23, je ne suis pas une professionnelle du droit mais ce que je sais c'est qu'il y a ENORMEMENT de choses réservées aux premiers romans et que, compte tenu que ton précédent éditeur n'a pas fait preuve de professionnalisme (et n'a donc pas utilisé toutes ces possibilités de promotion de ton "vrai" premier roman) ça ne me semble pas du tout honteux d'afficher ton nouveau livre comme étant ton premier roman. Il y a des prix réservés aux premiers romans, des pages dans les journaux etc. et aucune raison que tu t'en prives. Je ne pense pas que tu risques quoique ce soit.
Je me souviens que Daniel Piccouly quand il a publié "Le champ de personne" a été présenté comme un auteur de premier roman alors qu'il avait déjà publié plein de polars. Et personne n'a rien trouvé à redire à ça.
Bref, je serais toi ou ton nouvel éditeur je m'engouffrerais sans vergogne dans cette brèche qui semble avoir été préparée gentiment par ton précédent éditeur qui n'était clairement pas professionnel.
Après, libre à vous bien sûr !

Bonjour cath, question super intéressante.

Je pense que le mieux serait que tu explique la situation et que tu demandes directement à la bnf, ou un intermédiaire si la chose te fait peur, mais ils sont très sympa dans ce secteur en général, et l'amende de 75 000, c'est à mon avis surtout dissuasif, Et dans ce cas préçis on ne peut pas dire que tu sois responsable.

Ton éditeur en avait imprimé beaucoup de copies?  Sinon pour moi, dans mon esprit c'est comme si ton livre n'existait pas en fait (s'il est enregistré nulle part). Après il y a peut-être des traces sur internet ou avec son isbn, ce qu'il doit aussi avoir si ton éditeur à fait le job, mais bon s'il ne l'a pas déposé déjà ce n'est pas dit?

Bonjour TCN2010, je n'ai pas trouvé ta présentation dans la section Accueil, merci d'y remédier au plus vite ! Ta présentation aurait dû être ton tout premier message, comme le stipulent les règles du forum. Préviens-moi par MP lorsque cela sera fait.