Bonjour,
Je ne suis pas certaine de mettre mon sujet dans le bon thème donc si un administrateur le juge inadapté à cet endroit, qu'il n'hésite pas à le déplacer, merci.

Voilà mon souci. Mon second roman est paru chez les éditions du Lys Bleu, le contrat a été signé le 29/02/2019 pour une durée de 2 ans.
Or, à ce jour, le Lys Bleu a tout bonnement enlevé mon roman de son catalogue sans même m'en avertir et, par conséquent, ne le distribue plus.
Puis-je en profiter pour reprendre mes droits sur ce roman sans attendre le délai légal du 29 février 2021 ?
Si quelqu'un peut me renseigner, il ou elle sera le ou la bienvenue.
Merci

Salut Nath,

Il faut probablement commencer par regarder du côté des obligations contractuelles de l'éditeur. Y a-t-il dans ton contrat une mention relative à la distribution du roman?
Et par ailleurs, tu dis que le Lys Bleu ne distribue plus ton roman. Cela veut dire qu'il n'est dispo dans aucune librairie papier/numérique en ligne? Si ce n'est pas le cas, et que le problème est "seulement" (groooos guillemets car évidemment c'est un énorme problème) que tu n'apparais plus sur le site de l'éditeur, je doute qu'il y ait un levier juridique suffisant pour rompre le contrat.

Autre angle d'attaque: il me semble que la non-reddition des comptes est un motif de rupture de contrat. Si tu n'as pas reçu ton relevé de droits pour 2019, tu peux éventuellement réfléchir à cette piste (bon, sachant qu'on n'est qu'en juillet 2020, donc le relevé peut encore arriver sans que ce soit choquant).

Bonsoir et merci pour ta réponse.
Il y a effectivement un article dans mon contrat qui dit ceci :

1/ Définition de l’obligation
A compter de la publication de l’oeuvre, l’éditeur est tenu d’assurer une diffusion active de l’ouvrage afin de lui donner toutes ses chances de succès auprès du public. A cet effet il devra :
– présenter l’ouvrage sur ses catalogues papier et numérique.
– présenter l’ouvrage comme disponible dans au moins une des principales bases de données interprofessionnelles répertoriant les oeuvres disponibles commercialement.
– rendre disponible l’ouvrage dans une qualité respectueuse de l’oeuvre et conforme aux règles de l’art, quel que soit le circuit de diffusion.
– satisfaire dans les meilleurs délais les commandes de l’ouvrage.

2/ Sanction du non-respect de l’obligation
A compter de la publication de l’oeuvre, la résiliation de la cession des droits d’exploitation de l’oeuvre sous forme imprimée a lieu de plein droit pour défaut d’exploitation permanente et suivie lorsque, sur mise en demeure de l’auteur lui impartissant un délai de six mois, l’éditeur n’a pas exécuté l’une de ces obligations.

En fait, mon roman n'est plus diffusé nul part, il n'apparait plus dans le catalogue de l'éditeur et il est signalé épuisé sur toutes les plateformes de vente (FNAC, Amazon...).

Mon contrat a été signé le 29 Février 2019 pour une durée de 2 ans.

Côté droits d'auteur pour l'année 2019, j'ai reçu mon relevé et le paiement.

En fait, je voudrais régler cette affaire à l'amiable et, si ils ne souhaitent plus commercialiser mon roman, reprendre mes droits dessus car j'ai déjà une maison d'édition qui serait intéressée pour une ré édition.

Merci pour tes conseils.

Si tu veux régler ça à l'amiable, peut-être commencer par les appeler en leur demandant ce qu'il se passe ? Et si l'explication est insatisfaisante, mettre en demeure...

Je leur enverrai simplement un courriel pour commencer, en demandant à reprendre mes droits.

Tu pourras ensuite agir en fonction de leur réponse.

Au pire, si ton contrat est pour 2 ans et que tu respectes le délai de résiliation, tu pourras les reprendre en février 2021, ce qui est proche, au fond.

Bon courage pour la suite !

Eh bien pour récupérer tes droits plus tôt, il faudrait que tu envoies une lettre recommandée avec accusé de réception pour les mettre en demeure de diffuser ton texte conformément aux termes du contrat. S'ils le font, eh bien, le contrat reste valide, s'ils ne le font pas, tu dois tout de même attendre 6 mois ce qui t'amène au 30 janvier 2021.
Pas sûre que ça vaille la peine de s'embêter pour un mois, si ton contrat se termine en février 21...

Par contre, vérifie bien que le contrat n'est pas automatiquement reconduit : il faut peut-être que tu envoies un recommandé pour annoncer que tu récupères effectivement tes droits en février 21.

Bonjour à tous et merci pour vos messages.
Je viens de recevoir une réponse du Lys Bleu, en fait quand j'ai repris mes droits sur mon premier roman qui se terminaient en février 2020, ils ont supprimé le deuxième en même temps !!!!
Au final, cette erreur m'arrange car j'ai pu régler ça à l'amiable et récupérer du cout mes droits sur mes 2 romans.

Je vais attendre l'année prochaine pour la ré édition car là j'ai mon 3ème qui va sortir. Par contre, je pense que je vais devoir changer de 1ère de couverture ce qui m'embête parce que pour le second, c'est un ami photographe qui me l'avait faite.

Merci, merci à tous.