Bonjour,
Avant tout, je ne sais pas trop où poster mon sujet donc, si je me suis trompée, je n'en voudrais pas aux modérateurs de le déplacer

Je vais changer de maison d'édition et ma nouvelle serait prête à reprendre mes deux romans parus chez Le Lys Bleu. Je regardais donc mon contrat et trouvais cet article :

ARTICLE 8 — ÉTENDUE DE LA CESSION
1/ Durée
La présente cession est consentie pour une durée de 2 (deux) années.
A l’expiration de cette durée, le contrat sera tacitement reconduit pour une durée de 1 (une) année, sauf envoi par l’une des parties d’une lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard trois mois avant l’échéance du contrat. Dans cette dernière hypothèse, le contrat prendra fin sans formalité supplémentaire à l’échéance du terme.
La présente cession engage tant l’auteur que ses héritiers et ayants droit.

Cet article signifierait-il que, dans deux ans à partir de la date de signature, je pourrais reprendre mes droits et, par exemple, faire republier par mon autre maison d’édition ?
Ce que je veux, c'est que mes romans soient retirés de leur catalogue dans le respect de mes contrats bien entendu.

Je vous remercie de vos conseils.

Oui, c'est une clause de tacite reconduction.
Le contrat est signé pour 2 ans et reconduit "automatiquement" d'année en année sauf si l'une des deux parties le rompt par écrit trois mois avant l'échéance.

Il faut que tu te mettes un mémo pour leur envoyer une lettre en RAR avant le terme (compte 4 mois pour être tranquille).

Oui, j'avais bien noté pour mon premier roman : signature du contrat le 28 Février 2018 donc je prendrai mes dispositions en octobre 2019
Pour mon second roman, signature du contrat le 31 Février 2019 donc je prendrai mes disposition pareil, en octobre 2020.

Donc, si je comprends bien, une fois le contrat dénoncé, ils n'ont plus l'autorisation de commercialiser le roman ? Je pourrai alors je proposer à une autre ME ?

Merci encore pour votre aide car, côté juridique, je suis un peu, non beaucoup nulle !

D'après les clauses du contrat si tu clôtures le contrat dans les règles ( 3 mois avant fin du contrat par recommandé ), tu récupères l'intégralité de tes droits sur ton livre.
Ils ne peuvent donc plus le vendre et tu peux en faire ce que tu souhaites ( comme le proposer à une autre maison d'édition ).

Dan Souplincot a écrit:

D'après les clauses du contrat si tu clôtures le contrat dans les règles ( 3 mois avant fin du contrat par recommandé ), tu récupères l'intégralité de tes droits sur ton livre.
Ils ne peuvent donc plus le vendre et tu peux en faire ce que tu souhaites ( comme le proposer à une autre maison d'édition ).

Merci beaucoup pour ta réponse.

Je suis décidée plus que tout à clôturer mes deux contrats auprès du Lys bleu. ils ne sont pas professionnels et n'y connaissent rien en matière d'édition.

Hello,

Tu peux même d'ores et déjà envoyer ce courrier recommandé, pour être sûre de ne pas rater le délai.

C'est "au plus tard" 3 mois avant la fin du contrat.

(Et si tu veux récupérer tes droits plus tôt, tu peux aussi leur demander si c'est possible... parfois, les ME acceptent.)

Quant au professionnalisme du Lys Bleu, il y a un très long sujet sur le forum.

Comme il s'agit de compte d'auteur / compte participatif, c'est assez "normal" que la ME ne soit pas pro.

Florence_C a écrit:

Hello,

Tu peux même d'ores et déjà envoyer ce courrier recommandé, pour être sûre de ne pas rater le délai.

C'est "au plus tard" 3 mois avant la fin du contrat.

(Et si tu veux récupérer tes droits plus tôt, tu peux aussi leur demander si c'est possible... parfois, les ME acceptent.)

Quant au professionnalisme du Lys Bleu, il y a un très long sujet sur le forum.

Comme il s'agit de compte d'auteur / compte participatif, c'est assez "normal" que la ME ne soit pas pro.

Bonjour et merci pour ta réponse. Pour mon premier roman, un avocat m'a conseillé de le faire 4 à 5 mois plus tôt que les 3 mois prévus au contrat. J'ai peur que, si je leur demande de récupérer mes droits avant ces 3 mois, ils me fassent payer une indemnité ou autre, je suis méfiante à leur égard.

C'est vrai que je me suis laissée avoir par leurs belles promesses, d'autant que leurs contrats sont assez alléchants (inscription à des salons, organisation de dédicaces etc etc etc) mais en fait, il n'y a rien de tout cela.

J'ai déjà reçu 5 offres d'autres maisons d'édition pour mon roman de 2020 mais je regarde bien toutes les propositions avant de choisir, d'autant que mon roman est encore à l'écriture.

Par contre, une petite question : si je propose à ma nouvelle ME de ré éditer mes deux premiers romans, suis-je obligée de modifier la 1ère et la 4ème de couverture ? sachant que l'une et l'autre sont de moi et non de mon ex maison d'édition ?

Merci pour votre aide qui m'est précieuse en cette période de transition.

Ils ne peuvent légalement te faire payer aucune indemnité, si tu résilies en respectant les termes du contrat.

Un bon éditeur travaillera avec toi sur la couverture et la 4e de couverture. C'est rare qu'elles soient reprises telles quelles.

Pour le reste, je passe en MP.

OK, MP reçu.
Je pensais la même chose concernant les ré éditions de roman et je trouve cela logique afin de ne pas faire l'amalgame.
Je suis tout de même méfiante si je ne respecte pas la clause de résiliation du contrat passé avec le Lys Bleu.

Bonjour,
Je suis de retour avec mes questions concernant la reprise de mes droits sur mon roman de 2018.
Quelqu'un sait-il où il me serait possible de trouver une lettre type pour ce genre d'opération ?
Merci par avance de votre aide.

il y a des modèles proposés sur cette page, pour différents motifs

http://la-charte.fr/le-metier/juridique-et-fiscal/article/comment-reprendre-ses-droits-sur

Séléné.C a écrit:

il y a des modèles proposés sur cette page, pour différents motifs

http://la-charte.fr/le-metier/juridique-et-fiscal/article/comment-reprendre-ses-droits-sur

Merci beaucoup je vais aller y faire un tour.

Bonjour,
Suite de ma demande de reprise de mes droits d'auteur sur mon premier roman paru au Lys Bleu en 2018.
Mon contrat stipulait une rupture en 2020. Sur conseil d'un avocat, j'ai donc envoyé mon courrier en recommandé avec AR en Octobre 25019 (pour février 2020).
Or, je vois que mon roman figure toujours dans leur catalogue. J'ai contacté le Lys Bleu qui me dit :

"Bonjour,

Nous vous informons que nous avons bien pris en compte votre demande de résiliation de contrat.

Nous sommes donc intervenus auprès de notre diffuseur numérique et du diffuseur pour la version papier.

Cependant, si les choses peuvent être rapides du côté des versions numériques, vous devez savoir que la politique commerciale de certaines enseignes (Amazon, FNAC, par exemple) est de maintenir l’article référencé et disponible sur leur plateforme, tant qu’il leur reste au moins un exemplaire en stock.

Ces exemplaires ont été achetés par la plateforme et ne nous appartiennent plus aussi n’avons-nous aucune influence sur eux comme ce pourrait être le cas d’exemplaires remis en vente par des particuliers.

D’autres plateformes laissent l’ouvrage en présentation en précisant qu’il est indisponible.

Concernant notre site, vous devez avoir eu une page en cache, car le titre est bien sorti de notre site.

Quoi qu’il en soit, dès que nous intervenons pour procéder au déréférencement de votre titre, il n’est plus commandable pour les points de vente sur la plateforme Dilicom.

Bien à vous, "

Je n'ai aucune confiance en eux car je n'ai aucun moyen de vérifier s'ils vendent toujours mon roman ou pas.

Si quelqu'un a un conseil, je suis preneuse.
Merci d'avance et prenez soin de vous.

J'ai le même souci pour mes romans ex-Dreamland, avec une réponse similaire.
Pour les faire disparaître, j'hésite même à acheter ces 4 exemplaires qui traînent en ligne...

Il doit bien y avoir une solution pour les obliger à appliquer la loi.
Je vais probablement retourner prendre conseil auprès de l'avocat que j'avais déjà consulté mais bon, tout ça a un coût !
Merci de partager mes soucis (même si c'est dommage d'en arriver là !)