Bonjour à toutes et à tous.

Je me permets de vous soumettre une question. J'ai parcouru les différentes pages, et je n'ai pas vu de sujet se rapportant à mon problème, que voici.

Premier semestre 2018, j'ai signé un contrat d'édition à compte d'éditeur. Le livre est paru, arrive mars 2019, et mes droits d'auteurs et chiffres de vente ne tombent pas. Je contacte mon éditeur, qui m'informe qu'il est sur le coup.

Je laisse passer trois mois, et me permets un petit coup de fil. Pas de réponse. Un mail, un message messenger, pas de réponse. Je tente d'appeler depuis un autre téléphone, l'éditeur décroche. Et me signale que l'affaire prend du temps. Il me réclame quelques jours supplémentaires, je lui accorde sans problème.

Sans vouloir lui mettre la pression, je tente de le recontacter à la rentrée, impossible, silence radio. En octobre, j'apprends que certains auteurs de la même maison ont été payés, d'autres non. Depuis, impossible de le joindre pour ma part.

D'où mon interrogation. J'ai un contrat pour moi, et je vais envoyer une lettre recommandée en lui rappelant ses obligations. Cependant, j'ai toutes les raisons de penser que l'éditeur ne se déplacera même pas pour la récupérer (d'autres l'ont déjà fait, pour aucun résultat).
Quels peuvent être mes recours ?

Merci d'avance de vos réponses

Coucou,

Je ne maîtrise pas totalement le sujet, mais tu trouveras des modèles de lettre sur le site de la SGDL.

D'après la sgdl, partir de la 2e année consécutive de non reddition dans les délais, le contrat est résilié de plein droit, pour autant que l'auteur ait envoyé les 2 mises en demeure. Tous les détails ici :

https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/le-guide-pratique/le-contrat-d-edition/la-reprise-des-droits-par-l-auteur

Moi la chose ne m'étonne pas spécialement, cela dépend de ce qui t'as été annoncé dans ton contrat comme date de paiement. Pour beaucoup d’éditeurs, c'est seulement une fois par an (lors du bilan de l'année, chez moi c'est comme ça par exemple).

Si le livre est paru en mars 2019, peut-être qu'il est prévu de te payer au printemps 2020 ?

Bonjour

Tout à fait d'accord avec Maih'em et Séléné.C , mon contrat a été signé au printemps 2019, mon roman sorti à l'automne de la même année, il est clairement écrit sur mon contrat que je serai rémunérée au premier janvier 2020.
Regarde sur ton contrat, sans doute as-tu passé un peu vite sur la clause mentionnant ce détail, quelque fois on lit en diagonale.

Bonne journée.

Salut,

Une fois par an, tu dois recevoir un relevé avec le nombre d'exemplaires vendus. Dans mon cas (livre technique), c'est à la date anniversaire de la parution (juillet) mais ça peut glisser de 1 à 2 mois (septembre).

En fait, il y a 2 cas de figure :
a) Ton éditeur est honnête mais débordé : ça s'arrangera surement !
b) Ton éditeur est en train de couler ou est malhonnête (il y en a) : ça va être plus difficile.

Je te conseille d'aller questionner ton éditeur sur les réseaux sociaux, en particulier Tweeter, en mettant bien #Nomdel'éditeur.

Dès que j'ai eu un pb avec une entreprise, j'ai toujours constaté que par Tweeter tu as une réponse beaucoup plus rapide que par téléphone.

Exemple : une demande faite auprès d'un SAV pour un téléphone, en allant au magasin : réponse en 10 jours. La même demande par Tweeter : moins d'une heure !

Merci à tous de vos réponses.

Mea culpa, mon message n'est pas très clair. Contrat signé fin 2017, livre publié premier semestre 2018, premier versement et chiffres de vente prévus contractuellement en mars 2019.

Autant pour moi

Alors en effet, c'est anormal.

Si tu n'arrives pas à obtenir de réponse par mail ou téléphone : envoie une réclamation par lettre recommandée.

Florence_C a écrit:

D'après la sgdl,  partir de la 2e année consécutive de non reddition dans les délais, le contrat est résilié de plein droit, pour autant que l'auteur ait envoyé les 2 mises en demeure. 

Dans ce cas, que se passe-t-il ? Payé ? Pas payé ? Quid des livres ?

Que se passe-t-il des contrats avec une maison d'édition qui a mis la clé sous la porte ? Et les 70 ans de droits d'auteur ...

Forts risques que pas payés. L'exploitation doit s'arrêter puisque l'éditeur n'a plus les droits. Et sinon... avocat.

Si l'éditeur a fait faillite, c'est un autre problème. Il faut s'adresser au liquidateur.

Si le contrat est résilié, par contre, les 70 ans s'arrêtent.

Florence_C a écrit:

Si le contrat est résilié, par contre, les 70 ans s'arrêtent.

c'est bien ce qu'il me semblait. J'ai résilié un jour... et je le regrette toujours.

AWW a écrit:

Florence_C a écrit:

Si le contrat est résilié, par contre, les 70 ans s'arrêtent.

c'est bien ce qu'il me semblait. J'ai résilié un jour... et je le regrette toujours.

C'est à dire ?
Il s'est passé quoi ?

#BalanceTonEditeur !
Ca fera peut-être avancer ton schmilblick.
Ça évitera à d'autres JE de se faire avoir !

AWW, tu voulais rester dans la maison ?

Si tu as récupéré tes droits, tu peux soumettre ailleurs...

Les droits d'auteur sont dûs pour la période d'exploitation, même si le contrat a pris fin.

Bonsoir,

LuigiR a écrit:

#BalanceTonEditeur  !
Ca fera peut-être avancer ton schmilblick.
Ça évitera à d'autres JE de se faire avoir !

C'était il y a longtemps. J'aime bien le #. Bon, c'était les éditions Le manuscrit. Je ne sais pas si quelqu'un connait. C'est (ou du moins c'était à mon époque) à compte d'éditeur.

Florence_C a écrit:

AWW, tu voulais rester dans la maison ?  

Si tu as récupéré tes droits, tu peux soumettre ailleurs...

Les droits d'auteur sont dûs pour la période d'exploitation, même si le contrat a pris fin.

Oui. A cause de la clause de préférence qui stipulait que je devais fournir les 5 prochains ouvrages à ladite maison d'édition... et ce pour chaque contrat signé. J'y ai signé 5 contrats.
Oui, c'est bien ce que j'avais l'intention de faire. Mais je l'ai fais en auto-édition... et je me suis rendu compte que ça ne me correspondait pas vraiment.
La période d'exploitation ? Elle ne courre pas jusqu'à 70 ans après ma mort ?

Séléné.C a écrit:

C'est à dire ?
Il s'est passé quoi ?

L'histoire est assez bête. Tout se passe autour du BAT. J'ai fais mes remarques sur le fichier excell indiqué. Ce sont des petites fautes d'orthographe. Le livre est mis en vente : version électronique, pdf, broché, dans les rayons de la FNAC, sur Amazon et ailleurs. J'en commande beaucoup d'exemplaires.
Et là surprise ! Les tirets catadrins des dialogues ne figurent pas ! Le livre est illisible. Les quelques fautes relevées dans le fichier excell n'avaient pas été corrigées non plus ; je m'aperçois donc que l'éditeur n'a pas de rélecteur. Une longue bataille s'engage... je n'aurais jamais gain de cause.
Pourtant tout était nickel sur le BAT, mais il n'a pas servi à l'impression et il a disparu (dixit !)

Bref, au bout de tant d'années j'ai résilié tous les contrats que j'avais avec eux.