Nombre de messages : 74 Âge : 45 Date d'inscription : 16/09/2019 | GPBaalberith / Clochard céleste Mer 25 Sep 2019 - 15:30 | |
| Bonjour. J'aurais juste une question: lorsque je recherchais des ME, je suis tombé sur plusieurs d'entre elles qui étaient radiées au RCS -registre du commerce et des sociétés- sur société.com (ex: Atler Real, Mille saisons et Le verger) et qui semblent pourtant toujours pleinement en activité. Je ne sais pas trop quoi en penser et je préfère ne pas attendre de retour de mon envoi de manuscrit, à moins que quelque chose m'échappe... |
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Nombre de messages : 14908 Âge : 49 Localisation : Côte d'Or & d'Opale Pensée du jour : Confiance et longueur de Temps... Date d'inscription : 11/01/2013 | Séléné.C / La femme qui tomba amoureuse de la lune Mer 25 Sep 2019 - 15:41 | |
| Ce n'est qu'une hypothèse, mais quand une maison est "gobée" par une autre, il arrive qu'elle conserve son nom, tout en n'étant plus une entreprise (mais un secteur d'une autre entreprise) |
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Nombre de messages : 74 Âge : 45 Date d'inscription : 16/09/2019 | GPBaalberith / Clochard céleste Mer 25 Sep 2019 - 15:53 | |
| A première vue:
"La radiation d'un commerçant personne physique est déclarative. Elle doit s'effectuer au greffe du tribunal de commerce dans le mois qui précède ou qui suit la cessation totale d'activité dans le ressort (article R. 123-51 du Code de commerce) [...] La formalité relative à la cessation d'activité, temporaire ou définitive, d'un commerçant personne physique prévoit la possibilité de déclarer le maintien de l'immatriculation au RCS pendant un délai maximum d'un an. [...]" (https://creation-entreprise.ooreka.fr/astuce/voir/612323/entreprise-radiee)
Mais: "La radiation d'un commerçant personne physique ou la radiation d'une société fait l'objet d'une déclaration auprès du greffe du Tribunal de commerce. Le motif de la demande de radiation d'entreprise ou société peut être lié à une cessation d'activité, une dissolution, une fusion…" (https://www.infogreffe.fr/formalites-entreprise/radiation-rcs.html)
Mais pas indiqué le cas d'une reprise ou d'une assimilation. D'ailleurs, j'ai regardé sur plusieurs entreprises dans ce cas (rachetées) et elles sont toujours inscrites au RCS, mais avec le nom de la holding...
Dans tous les cas, il n'y a aucune info sur la fusion des ME précitées... |
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Nombre de messages : 74 Âge : 45 Date d'inscription : 16/09/2019 | GPBaalberith / Clochard céleste Mer 25 Sep 2019 - 16:15 | |
| Après vérification pour Alter Real, l'adresse a changé, mais c'est bien la même personne aux commandes! La radiation date quand même de 2017! Et apparemment, rien d'officiel n'a été enregistré depuis. Pour Le verger, la radiation date de 2016 et 2013 pour Mille saisons (pour cette dernière, l'adresse avait déjà changé une fois, mais encore une fois, pas de signe de vie officiel depuis 6 ans alors que le site/facebook est bien actif)!
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Nombre de messages : 14908 Âge : 49 Localisation : Côte d'Or & d'Opale Pensée du jour : Confiance et longueur de Temps... Date d'inscription : 11/01/2013 | Séléné.C / La femme qui tomba amoureuse de la lune Mer 25 Sep 2019 - 16:24 | |
| A mon avis, cela s'explique de la même façon que Reines-Beaux qui a été reprise récemment Bookmark mais garde la même personne à sa tête, qui ne s'occupe désormais plus de l'aspect économique mais seulement des collections.
Edit Pour ce qui est de Mille Saisons https://www.millesaisons.fr/appel-a-textes-2018-pour-lanthologie-2019/ Retrouvez notre précédente trilogie d’anthologies Mille Saisons : La cour des miracles, Du plomb à la lumière et Tombé les voiles en librairies et sur le site de l’éditeur : www.legrimoire.net > poursuis tes recherches via les éditions du Grimoire
Edit-bis http://www.verger-editeur.fr/Les-editions-Calleva-reprennent-le Après 21 ans d’édition en région, le Verger éditeur, basé à Illkirch, vient d’être repris par les éditions Calleva. Originalité : ce sont les éditions Cavella qui ont migré sur le site des éditions du Verger Le post n'est pas daté |
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Nombre de messages : 74 Âge : 45 Date d'inscription : 16/09/2019 | GPBaalberith / Clochard céleste Mer 25 Sep 2019 - 18:19 | |
| On y voit un peu plus clair, merci! |
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Nombre de messages : 74 Âge : 45 Date d'inscription : 16/09/2019 | GPBaalberith / Clochard céleste Mer 25 Sep 2019 - 21:21 | |
| Réponse pour Mille saisons de l'éditeur : "Mille saisons est la collection de littérature des éditions Le Grimoire. tu peux découvrir nos titres sur la boutique en ligne du Grimoire." |
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Nombre de messages : 3829 Âge : 112 Localisation : Haute-Garonne Pensée du jour : "Toute personne qui aime la musique ne sera jamais vraiment malheureuse"- F. Schubert Date d'inscription : 29/08/2011 | Molly / Sang-Chaud Panza Jeu 26 Sep 2019 - 10:29 | |
| Bonjour GPBaalberith , merci d'éviter les double-posts dorénavant. Tu as la fonction "éditer" qui te permet d'ajouter des éléments à ta précédente publication. |
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Nombre de messages : 153 Âge : 56 Localisation : Paris Date d'inscription : 03/09/2019 | AWW / Tycho l'homoncule Jeu 26 Sep 2019 - 14:59 | |
| - Séléné.C a écrit:
- A mon avis, cela s'explique de la même façon que Reines-Beaux qui a été reprise récemment Bookmark mais garde la même personne à sa tête, qui ne s'occupe désormais plus de l'aspect économique mais seulement des collections.
Edit Pour ce qui est de Mille Saisons https://www.millesaisons.fr/appel-a-textes-2018-pour-lanthologie-2019/ Retrouvez notre précédente trilogie d’anthologies Mille Saisons : La cour des miracles, Du plomb à la lumière et Tombé les voiles en librairies et sur le site de l’éditeur : www.legrimoire.net > poursuis tes recherches via les éditions du Grimoire
Edit-bis http://www.verger-editeur.fr/Les-editions-Calleva-reprennent-le Après 21 ans d’édition en région, le Verger éditeur, basé à Illkirch, vient d’être repris par les éditions Calleva. Originalité : ce sont les éditions Cavella qui ont migré sur le site des éditions du Verger Le post n'est pas daté La cour des miracles ? Mais c'est de moi cela et ils n'ont plus le droit (au sens juridique et code de la propriété intellectuelle) de le citer ! |
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Nombre de messages : 14908 Âge : 49 Localisation : Côte d'Or & d'Opale Pensée du jour : Confiance et longueur de Temps... Date d'inscription : 11/01/2013 | Séléné.C / La femme qui tomba amoureuse de la lune Jeu 26 Sep 2019 - 15:02 | |
| Tu as donné ce titre à un roman ou bien tu as participé à l'anthologie de ce nom ? https://www.millesaisons.fr/nouvelles-qui-composent-l-anthologie-la-cour-des-miracles/ |
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