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 ce que l'on peut citer ou non

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Creathy
   
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Creathy  /  Magicien d'Oz


Bonjour,
Je ne sais pas si je publie au bon endroit, je suis encore un peu perdue... Rolling Eyes
Alors voilà mon petit souci. Je suis en train d'écrire un roman (mon premier), jusque-là tout va bien. Mais mon histoire est tellement longue, qu'il y a de fortes chances qu'elle s'étale sur trois tômes (voire 4 !silent ). Pour le moment je suis en pleine correction de mon premier jet pour le 1er tôme mais je pense déjà à la suite. Bien entendu je vais tenter à ma chance auprès de quelques éditeurs, je ne sais pas s'il sera assez bon pour retenir l’attention, mais qui ne tente rien n'à rien !
Sans entrer dans les détails, l'histoire tourne autour d'une jeune chanteuse qui connait le succès et qui sera amenée, dans le tôme 2 et les autres, à faire des apparitions dans des émissions de tv ou des cérémonies de remise de prix.
Voici la question à un million de dollar scratch : Puis-je citer des émissions de TV réelles telle que les "MTV music awards", "The late late show" ou pour le côté français "On est pas couché" ?
 
Florence_C
   
    Féminin
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Florence_C  /  Sang-Chaud Panza


Alors là... bonne question.
Si ton roman est publié, la maison saura sans doute.
Une chose est sûre : il ne faut pas les dénigrer...
http://fcochet.wix.com/fcochet
 
narrationetcafeine
   
    Masculin
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narrationetcafeine  /  Homme invisible


Le titre des émissions sont protégés par le droit d'auteur et un roman ne rentre pas dans le cadre des exceptions du droit d'auteur (sauf si tu fais une parodie).

Je t'invite donc à modifier tes titres d'émission pour éviter tout problème.

ps: je n'ai plus accès aux bases de données juridiques donc je n'ai plu accès à la jurisprudence actuelle. Je me base uniquement sur la loi: article L 122-5 du code de propriété intellectuelle (je t'ai mis le lien en dessous)

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=9BE70B6528F000CFD623CC61384CC478.tplgfr38s_3?idArticle=LEGIARTI000033219336&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20180516
http://narrationetcafeine.fr/
 

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