Je pose cette question ici parce qu'on en parle avec des copines et que mon expérience de l'édition m'avait laissé l'idée que, d'une manière générale, la durée de cession des droits d'auteurs avait tendance à être courte avec les petits éditeurs (qui demandent des baux de 2-3-5... ans), et longue avec les moyens et gros éditeurs (qui se prenaient des cessions de droits d'auteur à vie, voire pour la durée de la propriété intellectuelle, c'est à dire à vie + 70 ans, en gros). Or, l'une de mes amies a une expérience assez différente à ce sujet.
Du coup, je me demande :
Pour les auteurs qui ont déjà signé un contrat avec un éditeur :
Pour quelle durée avez-vous cédé vos droits ?
Et, si c'est possible : avec quel éditeur ?

Hello !
Pour ma part, je n'ai eu que des contrats pour des nouvelles dans des anthologies donc je ne sais pas si c'est représentatif des cessions de droits en général, mais voici les durées :
- 3 ans chez Nutty Sheep,
- 10 ans chez Editions Secrètes,
- (contrat que je vais signer très prochainement mais j'ai déjà cette info) 5 ans chez Rooibos.

C'est une bonne question et je suis curieuse de voir les durées des autres.

Bonjour.

Avec les gros éditeurs, en général, il n'y a pas de fin. Ce à quoi il faut porter attention, ce sont les conditions de rétrocession automatique des droits. Par exemple, l'auteur doit récupérer tous ses droits si le livre n'est pas disponible en version papier six mois après la rupture de stock. Le tout étant que le livre puisse revivre si l'éditeur ne joue pas le jeu.

S'agissant d'une nouvelle dans un recueil, par exemple, je distingue deux choses :

1/ La cession de droit : pour protéger l'éditeur, il peut en conserver les droits pour une durée de 5 ans ou dix ans, ce n'est pas un problème.

2/ L'exclusivité. Il est légitime qu'il détienne une forme d'exclusivité sur une année, par exemple, mais pas plus. Si je souhaite intégrer la nouvelle dans un recueil personnel plus tard, je veux pouvoir le faire dans des délais raisonnables. Ou encore, je veux pouvoir transformer une nouvelle en roman sans risquer d'être inquiété car la nouvelle est  le chapitre 1 du livre.

Sinon, Rooibos est une maison sérieuse. J'ai sorti une petite nouvelle chez eux, tout s'est très bien passé.

Je  n'ai jamais été éditée, mais récemment, j'ai envisagé de présenter mon roman au Prix ***** pour un premier roman, avec publication chez **** à la clé.
Ai renoncé parce que le contrat (non négociable puisque à signer lors de l'inscription)
> exige licence de publication pour toute la durée des droits d'auteurs, en spécifiant que les ayants droits etc.
> n'offre aucune façon de rompre ce contrat, sauf cessation d'impression (ce qui voudrait dire qu'ils se sont totalement désintéressés du livre)
> un 2° contrat est à signer, pour les droits multimédia. En cas de rupture du contrat d'édition, il restera valable. Ce qui me semble juste pour un oeuvre dérivée du livre antérieure à la rupture du contrat d'édition mais absolument pas pour une oeuvre postérieure. Or, sur celui-là, je n'ai rien vu qui indique comment le rompre.
> impossibilité de réutiliser les personnages dans un autre livre. Ceci n'étant pas une clause de préférence en cas de reprise mais une interdiction
Grand éditeur ou pas, je ne tiens pas à abandonner mon bébé aussi complètement... d'autant que si le jury de ce prix désigne un livre, on peut espérer qu'il est bon (et serait accepté chez un autre éditeur)

Bref = oui... il arrive que les grands éditeurs exigent une cession des droits "à perpétuité"



Le contrat avec L'Ivre-Book, où je ne serai finalement pas éditée, est de deux ans, et laisse libres les droits papier.

D'un autre côté, un éditeur qui joue le jeu investit dans ton univers. Il travaille le texte avec toi, assure ta promotion, te fait connaîre en usant de son carnet d'adresse... C'est un vrai métier. Si l'auteur lui tourne le dos un an plus tard pour sortir son tome 2 chez quelqu'un d'autre, il finira par faire faillite...

Le souci est plus quand on signe chez un tout petit éditeur qui n'a pas les épaules pour promouvoir vraiment le livre. On peut souhaiter par la suite aller plus loin avec un autre et ne pas pouvoir le faire. D'expérience, ces questions-là se négocient entre éditeurs. Rivière Blanche, par exemple, a une politique très claire en ce sens, pour le plus grand bénéfice des auteurs.

Mon avis est que si l'éditeur joue le jeu (le livre reste disponible), il est logique qu'il reste détenteur de l'exclusivité. Les clauses que tu décris sont très classiques. Tu 'abandonnes pas ton bébé, tu vas le faire grandir avec des partenaires avec lesquels il faut établir un lien de confiance. Ce qui n'est pas toujours facile, je le reconnais. ;-)

S'il veut éviter que le tome 2 parte ailleurs, il peut réclamer qu'on le présente chez lui en priorité absolue...
Il peut aussi proposer un contrat longue durée décomptable en années (10 ans par ex)

Si le "grand" délaisse le livre et qu'il est repris par un petit, ou autoédité, je trouve anormal que ce soit le grand qui garde le droit d'en faire un téléfilm.

Tout à fait d'accord que l'éditeur fait un travail important sur le livre, mais pas à ce point.

je viens de relire le contrat =
> léger erratum concernant le remploi des personnages. il est juste indiqué qu'ils seront "marque déposée". Aucune indication si c'est au nom de l'auteur ou seulement de l'éditeur.
Ce point mériterait au moins d'être clarifié, ce qui est impossible s'il faut signer par avance.
> aucun droit d'intervenir dans la réalisation du livre numérique (autrement dit, si la mise en page ou la 1° de couv ne plaisent pas, c'est tant pis)
> bizarrement, il n'est question que de remettre en priorité à l'éditeur, si une version remaniée est mise au point ou la même avec titre changé.
> section I, article II = l'auteur doit remettre le texte soigneusement relu et corrigé (ça c'est normal). L'éditeur n'a pas à supporter les frais ou délais des "mises au point ultérieures" : cela veut-il dire qu'aucun frais de correction du texte n'est prévu ?
> Ce même article indique qu'en cas de non-réponse au Bon-à-Tirer dans les 10 jours, l'éditeur procédera à impression. Vu ma petite santé, j'aimerais un délai plus large, car il m'est déjà arrivé d'être HS pendant deux semaines et plus. Aucun "rappel", par mail ou téléphone, n'est évoqué. Même chose en cas d'édition numérique "modifiée ou enrichie ou bien si l'ouvrage comprend des illustrations" (10 jours point barre)
> obligation de faire part à l'éditeur si quelqu'un propose une adaptation BD, audio ou théâtre...  tant pis si on n'est pas tenté (et si la personne pourrait s'adresser directement à l'éditeur). L'auteur garde un droit moral, mais je présume qu'il faut pouvoir le justifier autrement que par "j'aime pas ce type".
Les objets dérivés du livre sont compris dans le contrat. De même que les moyens d'expression encore inexistants (j''ai rien contre la science-fiction, mais tout de même...).
> "de convention expresse avec l'auteur", les droits perçu pour vente en Afrique sont moindres (de moitié). Ceci à cause du faible pouvoir d'achat dans ces pays. Et l'Amérique latine alors ? Et le prix de vente, il sera réduit de combien, au juste ? Et ce contrat durant 70 ans, quid d'une évolution de l'économie dans ces pays ? Et pourquoi est-il précisé "expresse" en ce point du contrat alors que ce mot s'applique à tout le contrat?
> bien évidemment, durant le temps où le livre est entre les mains du jury, il est impossible de le présenter ailleurs. Attente qui dure un an, si on a la chance de passer la première sélection. Il y a cependant des délais prévus pour le droit à se désister. Ceci relevant du règlement du prix et non du contrat éditorial. Règlement qui m'est plutôt sympathique dans l'ensemble, mais où je vois ici un "flou" : le contrat étant déjà signé, et un représentant de l'éditeur faisant partie du jury, l'éditeur a la possibilité technique de le faire valoir même sur un livre non récompensé ou désisté de l'inscription. (suis pas juriste... mais le contrat est signé, non ?). Ledit contrat ne spécifiant aucun lien avec le prix. Situation qui serait certainement une chance pour l'auteur mais là aussi, on est un peu "ligoté"


Plus que le contrat, ce qui me déplait est l'obligation de tout accepter en bloc, sans possibilité de rien négocier.




Quant à l'Ivre-Book, le contrat me convenait.

De mémoire, 15 ans chez City. (Je vérifierai).
Et moins pour les petites maisons avec 2 exceptions (que je nairais pas dû signer) pour des nouvelles dans des anthologies.

Chez Lune-Ecarlate la cession est de 3 ans.

e-bou a écrit:

Avec les gros éditeurs, en général, il n'y a pas de fin. Ce à quoi il faut porter attention, ce sont les conditions de rétrocession automatique des droits. Par exemple, l'auteur doit récupérer tous ses droits si le livre n'est pas disponible en version papier six mois après la rupture de stock. Le tout étant que le livre puisse revivre si l'éditeur ne joue pas le jeu.

Oui, ça normalement, c'est dans le contrat, en effet. De toute façon, même si ce n'est pas dans le contrat, la loi prévoit que l'éditeur ne puisse pas conserver des droits qu'il n'utilise pas, donc il suffit d'une lettre en recommandé avec AR et, derrière, l'auteur peut récupérer ses droits au moins sur le papier.
Ceci-dit, pour avoir vu des copines essayer de profiter de cette clause pour re-signer leur livre chez un nouvel éditeur, ça ne marche pas : aucun éditeur ne veut publier uniquement en papier un livre qui reste publié en numérique chez un autre éditeur. Du coup, c'est de l'auto-publication ou rien du tout. Ça n'offre pas une marge de manœuvre extraordinaire en termes de possibilités de réédition, quoi.

MxM publie parfois en papier uniquement des livres dont ils n'ont pas les droits numériques.

Ah bon ? Je croyais qu'elles avaient refusé ça, justement.

Elle l'ont fait pour Temps de lune (sauf erreur).

Ah ces fichus cessions, quelle casse-tête!

Alors en vrac, ce que je sais:
blanche/hugo : 70
BRM / hachette aussi
addictives aussi
ada 7 ans
bragelonne/milady 7 ans
hqn: 4 si lettre envoyée

perso, en haut de 7 ans, je considère que c'est abusé, assez pour refuser le contrat (sauf si évidemment j'ai le fol espoir que tout va changer, mais ça ne m'arrive plus guère). Et sachant que la plupart ne font vivre les titres pour une durée allant de 6 et 18 mois... c'est d'autant plus abusé, à mon avis.
sinon, je présume qu'on peut redemander les droits quand on voit qu'ils ne font plus rien pour le titre, mais l'idéal est de négocier avant et non après.

Tu as négocié 4 ans pour HQN ? o.O Et tu veux dire quoi, avec "lettre envoyée" ?
C'est là qu'on voit à quel point c'est important de communiquer entre nous. Parce qu'il y a tellement de différences entre les ME, et que l'image que l'on peut se faire de correspondance relative à leur "taille" ou les opportunités offertes aux romans édités n'est pas forcément juste. Et nous, auteurs, on ignore souvent ce qu'il se fait ailleurs, donc difficile de juger ou même d'avoir de quoi argumenter.
Sinon, j'en discute toujours en parallèle avec des copines et l'une d'elle me relatait l'avis de la Charte à ce sujet :

Citation :

La Charte attire l'attention de ses auteurs sur le fait qu'avec l'impression à la demande (et a fortiori, l'édition numérique), la clause sur les ouvrages indisponibles devient impossible à appliquer. Elle recommande par conséquent à ses auteurs de négocier des durées de cession des droits plus courtes, sachant que la durée de vie d'un livre en librairie, sauf énorme succès, dépasse rarement 3 ans. Sur le numérique, les recommandations sont de deux ans.

Donc des durées hyper courtes.

Spoiler:

hqn c'est genre: 4 ans si on envoie une lettre sinon au bout de 8, 12, etc. c'est flou
je ne m'en suis pas souciée en fait vu que...