Nombre de messages : 5 Âge : 79 Date d'inscription : 30/03/2016 | Frontignac / Magicien d'Oz Mer 30 Mar 2016 - 11:11 | |
| Mon éditeur ne répond plus, je suis désespéré. Il me semble qu'il n'existe plus. Que puis-je faire pour récupérer mes droits d'auteur? |
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Nombre de messages : 14921 Âge : 49 Localisation : Côte d'Or & d'Opale Pensée du jour : Confiance et longueur de Temps... Date d'inscription : 11/01/2013 | Séléné.C / La femme qui tomba amoureuse de la lune Mer 30 Mar 2016 - 11:38 | |
| Déjà... Si tu es sûr qu'il n'existe plus et à titre participatif, tu peux poster l'indication sur le topic qui sur le forum recense les editeurs dont les soumissions sont fermées ou qui ont cessé d'exister. Ensuite... Pour récupérer tes droits... Je présumé qu'il faudrait prendre un avocat et lui présenter le contrat qui te lie à ton éditeur. Même si la ME n'existe plus, il y a encore des traces à la CCI et par conséquent on peut retrouver la trace de la personne humaines. Toute la question étant de savoir si, légalement, en situation de dépôt de bilan (car si la ME a fermé, il y a des chances que ce soit ça), l'ancien éditeur doit encore verser aux auteurs leurs impayés. Cela reviendrait à lui demander de payer de sa poche. Donc, avant d'en arriver à l'avocat, et pour évaluer si cela peut être utile: a-t-il totalement disparu ? Tu ne sais rien du tout de ce qu'il devient ? Dans tous les cas, même si la ME a fermé, il aurait été correct de prévenir les auteurs, il me semble... Je ne suis pas la plus experte de la section pour ce genre de situation. Attends un peu, tu vas sans doute avoir des avis plus éclairés... - Spoiler:
Mais pourquoi avoir posté cette question dans la "boite à outils" ? Ceci n'est pas un "outil" et cette sous-rubrique est moins en évidence que la racine du secteur... Ta question y est moins visible.
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Nombre de messages : 346 Âge : 124 Date d'inscription : 12/05/2014 | P.M. Lorenz / Tapage au bout de la nuit Mer 30 Mar 2016 - 11:50 | |
| Je ne suis ni expert en droit, ni en édition, mais selon toute logique, si un éditeur n'existe plus (mais vraiment), le contrat qui te liait à lui n'existe plus non plus. Tu récupères tes droits d'office.
Peut-être devrais-tu laisser le nom de l'éditeur ici pour que celui-ci qui a l'information concernant sa fermeture ou non puisse le dire. |
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Nombre de messages : 7093 Âge : 43 Pensée du jour : Zut Date d'inscription : 27/05/2012 | Manfred / Pouyoute (© Birdy) Mer 30 Mar 2016 - 11:50 | |
| - Frontignac a écrit:
Il me semble qu'il n'existe plus.
S'il y a eu liquidation judiciaire, il y a forcément des traces. C'est quoi le nom de ton éditeur ? |
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Nombre de messages : 542 Âge : 48 Localisation : Morbihan Date d'inscription : 16/01/2014 | Kamandi / Gloire de son pair Mer 30 Mar 2016 - 12:56 | |
| sur un site comme societe.com on peut facilement et gratuitement savoir si une entreprise est en redressement ou liquidation judiciaire. Personnellement je m'étonne même que tu n'aies pas fait la recherche au préalable.
J'aimerai moi aussi connaître le nom de l'éditeur concerne s'il a réellement cessé son activité.
Bon courage... |
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| Invité / Invité Mer 30 Mar 2016 - 13:09 | |
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Dernière édition par Pandémonium le Jeu 31 Mar 2016 - 12:16, édité 1 fois |
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Nombre de messages : 542 Âge : 48 Localisation : Morbihan Date d'inscription : 16/01/2014 | Kamandi / Gloire de son pair Mer 30 Mar 2016 - 13:57 | |
| - Pandémonium a écrit:
- une ballade en forêt, du gland !
Très constructif comme réponse... |
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| Invité / Invité Mer 30 Mar 2016 - 14:02 | |
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Dernière édition par Pandémonium le Jeu 31 Mar 2016 - 12:16, édité 1 fois |
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Nombre de messages : 5 Âge : 79 Date d'inscription : 30/03/2016 | Frontignac / Magicien d'Oz Mer 30 Mar 2016 - 14:08 | |
| - Quod a écrit:
- Frontignac a écrit:
Il me semble qu'il n'existe plus.
S'il y a eu liquidation judiciaire, il y a forcément des traces. C'est quoi le nom de ton éditeur ? Il s'agit des Editions Sokrys à La Baule. |
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Nombre de messages : 14921 Âge : 49 Localisation : Côte d'Or & d'Opale Pensée du jour : Confiance et longueur de Temps... Date d'inscription : 11/01/2013 | Séléné.C / La femme qui tomba amoureuse de la lune Mer 30 Mar 2016 - 14:36 | |
| Page sur société.com http://www.societe.com/societe/les-editions-sokrys-532516002.html Ils ne sont pas indiqués comme étant en dépôt de bilan. Mais la page n'a pas été mise à jour depuis deux ans. Peut-être que tu peux essayer de leur téléphoner ?
Depuis combien de temps, ce silence ?
Edit = ce blog mentionne la faillite des editions Sokrys http://laboiteasentiments.blogspot.fr/2015/12/les-editions-sokrys-nexistent-plus.html Article du 13 décembre 2015
Dernière édition par Séléné.C le Mer 30 Mar 2016 - 14:41, édité 1 fois |
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Nombre de messages : 346 Âge : 124 Date d'inscription : 12/05/2014 | P.M. Lorenz / Tapage au bout de la nuit Mer 30 Mar 2016 - 14:40 | |
| En fouillant un peu, j'ai trouvé ça Ca ne répond à la question des droits, mais c'est un début.
Dernière édition par P.M. Lorenz le Mer 30 Mar 2016 - 17:38, édité 1 fois |
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Nombre de messages : 7093 Âge : 43 Pensée du jour : Zut Date d'inscription : 27/05/2012 | Manfred / Pouyoute (© Birdy) Mer 30 Mar 2016 - 16:37 | |
| Euh... J'ai trouvé un truc, pas très rassurant : - Spoiler:
EDIT : PM Lorenz, peux-tu éditer ton lien pour qu'il ne déforme plus la page ? Tu seras chou. |
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Nombre de messages : 542 Âge : 48 Localisation : Morbihan Date d'inscription : 16/01/2014 | Kamandi / Gloire de son pair Jeu 31 Mar 2016 - 9:28 | |
| Rien en effet sur les sites comme verif, societe.com ou manageo.fr que j'utilise personnellement dans mon travail pour ce genre de situations. Cela veut dire qu'aucune décision administrative n'a frappé l'entreprise à ce jour. Par contre les éditions Sokrys semblent être à compte d'auteur d'après 1 témoignage lu sur le net. A vérifier... |
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Nombre de messages : 542 Âge : 48 Localisation : Morbihan Date d'inscription : 16/01/2014 | Kamandi / Gloire de son pair Jeu 31 Mar 2016 - 9:30 | |
| - Pandémonium a écrit:
- Essaye, tu verras, c'est constructif oui
Et pardon mais t'es qui ? T'as 500 messages mais je te vois pour la première fois ? T'as déjà écrit un truc ici ou juste tu vends ton livre ? Et toi t'es qui ? A priori personne, pour être limite insultante. Ou alors juste quelqu'un qui ne sait pas utiliser les différentes fonctions du forum (essaye, tu verras, c'est constructif). Inutile de réagir à ce message, tu ne seras pas lue. Dont acte. |
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Nombre de messages : 14921 Âge : 49 Localisation : Côte d'Or & d'Opale Pensée du jour : Confiance et longueur de Temps... Date d'inscription : 11/01/2013 | Séléné.C / La femme qui tomba amoureuse de la lune Jeu 31 Mar 2016 - 9:52 | |
| Les sites comme société.com ne sont que des sites d'information. Ils publient ce qui leur est communiqué. Pour savoir où en est l'éditeur, il faudrait se rendre à la chambre de commerce ou leur téléphoner, avec le numéro SIREN de la société, et demander ce qui en est de la société en question. |
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