| Invité / Invité Sam 3 Jan 2015 - 17:46 | |
| Bonjour, Je reviens après pas mal d'absence sur ce forum ![Smile](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_smile.gif) Il y a donc dans mon histoire, des personnes réelles, et des personnes virtuelles, qui n'existent juridiquement pas donc. La personne réelle n'a jamais avoué son identité virtuelle, et à aucun moment je ne mentionne : - son prénom, son nom, sa ville d'origine, et des indices assez précis qui permettraient de l'identifier. Ce n'est pas le cas pour la personne virtuelle mais... une personne virtuelle ne pourrait difficilement porter plainte pour diffamation vu qu'elle n'existe pas... En sachant que je vais vendre moins de 2000 exemplaires (j'aimerais bien plus mais statistiquement... hein...) Quels sont les risques pour que la personne porte plainte pour diffamation ? Tout en sachant qu'il n'y a aucun nom et autre preuve distinctive que je parle d'elle dans mon manuscrit ? Qu'est ce que je risque ? Car mise à part faire buzzer l'histoire... J'ai lu qu'il y avait des sanctions pouvant aller de 1€ symbolique à 1 an d'emprisonnement ? Tout en sachant que tout ce qui est écrit et bel et bien réel, (j'ai été victime d'une manipulatrice) ? Merci pour vos conseils.
Dernière édition par Yemmip le Ven 26 Aoû 2016 - 17:56, édité 1 fois |
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Nombre de messages : 270 Âge : 26 Date d'inscription : 20/01/2014 | Aaron Spencer / Autostoppeur galactique Sam 3 Jan 2015 - 18:32 | |
| Si comme tu le dis il n'y a aucune façon de distinguer cette personne, elle ne pourra tout simplement pas porter plainte.
Par contre fait gaffe dans les interviews que tu feras par exemple, de ne pas donner son nom.
De toute façon je doute que la personne en question s'amuse à dire : "Hey, salut la justice et les 2000 lecteurs, c'est moi le connard du bouquin, du coup bah je porte plainte" |
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Nombre de messages : 416 Âge : 33 Date d'inscription : 24/07/2014 | Noctis / Pour qui sonne Lestat Sam 3 Jan 2015 - 18:38 | |
| Si ce que tu dis dans le livre est la vérité, la personne n'a pas intérêt à porter plainte. Un peu comme F.Hollande qui n'avait pas intérêt à se plaindre du livre de son horrible ex-femme, car elle disait la vérité et il ne voulait pas davantage aggraver sa situation en faisant mousser l'affaire. Et de toute façon, ce genre d'histoire où chacun campe sur ses positions, ça n'a d'intérêt de se plaindre que quand il y a des millions en jeu, quand ça vise une personne connue, ou quand c'est une affaire d'état. Dans les autres cas ça fait juste "gamins qui se disputent" aux yeux des tribunaux, et en général ils ne font rien du tout. Après je ne connais pas cette fille dont tu parles, mais si elle a un minimum d'intelligence elle ne va pas faire mousser l'histoire en s'engageant dans des procédures sans fin et risquer de faire encore plus vendre le bouquin. Mais bon si elle est bête et méchante elle peut le faire, ouais, mais tu la connais mieux que moi j'imagine ![Cool](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_cool.gif)
Dernière édition par Noctis le Sam 3 Jan 2015 - 18:40, édité 1 fois |
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| Invité / Invité Sam 3 Jan 2015 - 18:40 | |
| Et admettons qu'elle porte plainte, Qui a le plus de chance de gagner ? |
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Nombre de messages : 1076 Âge : 124 Localisation : à la campagne... Pensée du jour : Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage Date d'inscription : 12/10/2010 | Frigga / Effleure du mal Sam 3 Jan 2015 - 18:44 | |
| On te le dira quand on aura lu le bouquin. C'est difficile de deviner à l'avance.
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Nombre de messages : 416 Âge : 33 Date d'inscription : 24/07/2014 | Noctis / Pour qui sonne Lestat Sam 3 Jan 2015 - 18:47 | |
| Après c'est l'affaire de celui/celle qui apporte le plus de preuves, mais comme je l'ai dit les tribunaux se fichent pas mal des histoires du genre "deux individus lambda qui se disputent", et vous ne ferez qu'engraisser des avocats pendant des années. |
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| Invité / Invité Sam 3 Jan 2015 - 18:50 | |
| Et donc, même si je ne précise à aucun moment son prénom ou son nom elle peut m'attaquer ?
Je me demandais si l'introduction du genre "ces éléments inspirés de faits réels... toute ressemblance blablabla..."
Dernière édition par Yemmip le Ven 26 Aoû 2016 - 17:57, édité 1 fois |
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Nombre de messages : 127 Âge : 33 Date d'inscription : 21/11/2014 | FGFT / Barge de Radetzky Sam 3 Jan 2015 - 18:54 | |
| Difficile à dire sans le texte effectivement. Cependant, s'il est possible d'identifier la personne visée, même via un pseudo, des poursuites sont envisageables. Mais si tu emploies des termes mesurés et que tu ne dis que la vérité, il n'y a pas de raison que tu sois condamné. De toutes façons, le délai de prescription des actions en justice pour injure et diffamation publiques est de trois mois, et la procédure est relativement compliquée, ce qui permet d'espérer de pouvoir passer entre les gouttes.
Quant aux procédures qui durent des années, pas pour la diffamation. |
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| Invité / Invité Sam 3 Jan 2015 - 19:03 | |
| Ok merci pour vos réponses.
S'il y a un témoignage de déjà vécu ou des conseils juridiques, je suis toujours preneur.
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Nombre de messages : 416 Âge : 33 Date d'inscription : 24/07/2014 | Noctis / Pour qui sonne Lestat Sam 3 Jan 2015 - 19:05 | |
| En tout cas la vérité peut permettre d'éviter que d'autres personnes tombent dans les mêmes pièges, donc ça peut être utile. |
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Nombre de messages : 127 Âge : 33 Date d'inscription : 21/11/2014 | FGFT / Barge de Radetzky Sam 3 Jan 2015 - 19:13 | |
| Le seul conseil qui vaille : enlever tout ce qui peut permettre d'identifier la personne, s'en tenir à la vérité et conserver des propos mesurés en toutes circonstances. |
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Nombre de messages : 270 Âge : 26 Date d'inscription : 20/01/2014 | Aaron Spencer / Autostoppeur galactique Sam 3 Jan 2015 - 19:53 | |
| Une question qui m'interpelle : même sans protection juridique, ton éditeur ne se soucie pas de savoir si ton autobiographie est pénalement punissable ?
La moindre des choses c'est de consulter un avocat histoire de savoir au moins nos droits et les limites à ne pas franchir sur ce sujet, du moins c'est ce qu'un éditeur sérieux ferait... Parce que lui aussi il encourt surtout des amendes, et je pense pas que pour un petit éditeur une amende de 50 000 euros ce soit encourageant pour l'expansion... J'hyperbole bien sûr, mais parle-en à ton éditeur, s'il s'en bat les roubignoles tu sauras qu'il ne faudra pas retourner chez-lui, et s'il t'a fait signer dans le contrat une clause qui dit que les risques pénaux sont uniquement de ton ressort, il t'a entubé et je crois bien qu'en tant que prestataire de services il n'a pas le droit.
Consulte un avocat, il y en a des gratuits en mairie, c'est la meilleure chose à faire. |
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Nombre de messages : 127 Âge : 33 Date d'inscription : 21/11/2014 | FGFT / Barge de Radetzky Sam 3 Jan 2015 - 20:00 | |
| Effectivement, l'éditeur engage sa responsabilité pénale... et il ne peut en aucun cas stipuler par une clause contractuelle que seul l'auteur pourra être poursuivi.
Dernière édition par FGFT le Dim 4 Jan 2015 - 21:41, édité 1 fois |
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| Invité / Invité Sam 3 Jan 2015 - 20:04 | |
| Je ne sais plus sur quel blog je lisais qu'un auteur à 0.05% de chances d'être publié lors de son premier manuscrit. Alors je t'avoue que je ne vais pas trop essayer de lui prouver par A+B que mon manuscrit a un risque INFIME (semble t il) d'avoir par la suite des ennuis juridiques. Surtout que sur la trentaine d'éditeurs à qui je l'ai envoyé, je n'ai qu'une ou deux réponses positives.
Mais je lui en ai "brièvement" parlé. J'en reparlerais sûrement plus lorsque ma date de publication approchera (c'est un petit éditeur) |
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Nombre de messages : 3872 Âge : 119 Pensée du jour : ;gloireàmay; Date d'inscription : 24/01/2009 | Le Condor des Andes / Rapace du monde Sam 3 Jan 2015 - 20:53 | |
| - Yemmip a écrit:
- Et donc, même si je ne précise à aucun moment son prénom ou son nom elle peut m'attaquer ?
Si elle est "reconnaissable" (pas forcément "identifiable", disons) elle peut t'attaquer. Dans le cadre de la diffamation, ce sera à toi de prouver les faits que tu lui imputes, ou au moins ta bonne foi. D'après ce que j'ai lu, ce genre d'histoire arrive. Même quand il s'agit de petits tirages. Mais comme l'a dit FGFT, les délais sont de toute façon très courts, si la personne ne sait même pas que tu publies un livre il y a peu de chance qu'il lui tombe par hasard dans les mains. - Citation :
- Je me demandais si l'introduction du genre "ces éléments inspirés de faits réels... toute ressemblance blablabla...
Ce genre d'introduction n'a aucune valeur juridique. D'après ce que j'ai lu, ça peut même être considéré comme un indice de mauvaise foi par le juge. |
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| Peur de la diffamation... | |
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