Plusieurs personne ont été induit par erreur voila les fait .
Cette clause est très standard dans tout contrat car elle indique que si jamais tu décède pendant la durée du contrat ,tes héritier deviendrons cessionnaire de tes droit d'auteur donc la maisons d'éditions devra payer tes redevances a ton légataire universelle .Le terme reste le même que sur le contrat et non 75 ans a moins que tu a signé avec la maison d'édition pour un terme de 75 ans ?
il y a uniquement une chose qui me dérange dans cette partis de ton contrat qui est (d’après les législations tant françaises qu’étrangères et conventions internationales
actuelles ou futures sur la propriété littéraire et artistique)
Il reste très flou sur la juridiction de la loi ,donc si une convention international l'avantages il risque de l'invoquer si cette partis du contrat s'applique donc possible pour ta famille d'engager de frais d'avocat et de dépense superflu du a ambiguïté de la définition du présent contrat.
Pour répondre ensuite sur la faillite de la maison d'éditions ,tout dépendant du type de contrat ,le contrat se termine de plein droit et tu peut même devenir créancier par la bande dans le cas ou il te doit de l'argent pour tes redevances,le syndic de faillites pourrais facilement t’orienter la dessus mais bon c'est pas ton cas.
